# Permis de construire d'Abbenans (Doubs) : 10 autorisations

De 2015 à 2024 : 5 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/10/2024 ; permis de construire 02500324V0003 ; Les Fluchets ; parcelle ZD 1 ; 110 m² ; commencé ; ENEDIS
- 29/06/2024 ; permis de construire 02500324V0002 ; 20 Rue du Chanois ; parcelle B 636 ; 139 m² ; commencé
- 24/07/2022 ; permis de construire 02500322D0001 ; Rue de la Crochere ; parcelle B 782 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 350 m² ; commencé
- 12/07/2020 ; déclaration préalable 02500320D0002 ; Rue de la Paix ; parcelle AB 495 ; 4 m² ; terrain 1 554 m² ; autorisé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 19/02/2020 ; permis de construire 02500319D0004 ; 1 Rue du Moulin Cromay ; parcelle ZL 17 ; 47 m² ; terrain 20 000 m² ; autorisé
- 09/02/2019 ; permis de construire 02500319D0001 ; 12 Rue saint-Claude ; parcelle AB 599 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 1 051 m² ; terminé
- 26/09/2018 ; permis de construire 02500318D0003 ; Champs la Dame ; parcelle ZI 38 ; 1 350 m² ; terrain 33 100 m² ; terminé ; GAEC CHAMP LA DAME
- 16/02/2017 ; permis de construire 02500317D0001 ; 2 Rue de la Crochere ; parcelle AB 165 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 1 540 m² ; terminé
- 19/04/2015 ; permis de construire 02500315D0001 ; 18 Rue de saint- Claude ; parcelles AB 196, AB 197 ; 1 logement, 97 m² ; commencé
- 14/04/2015 ; permis de construire 02500315D0002 ; Rue de Chasseigne ; parcelles A 1490, ZC 49 ; 1 logement, 192 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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