# Permis de construire d'Abbévillers (Doubs) : 44 autorisations

De 2013 à 2024 : 40 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/09/2024 ; permis de construire 02500424A0008 ; 18 Te Rue du Vesenay ; parcelles AB 418, AB 421 ; 1 logement ; terrain 3 263 m² ; commencé
- 19/07/2024 ; permis de construire 02500424A0004 ; Rue de Beaucourt ; parcelles AC 189, AC 190, AC 191 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 28/05/2024 ; permis de construire 02500424A0003 ; 12 Rue de la Tuilerie ; parcelle ZC 138 ; 1 logement, 259 m² ; terrain 925 m² ; commencé
- 26/02/2024 ; permis de construire 02500424A0001 ; Impasse du Suelot ; parcelles AC 615, AC 618, AC 621 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 850 m² ; commencé
- 09/11/2023 ; permis de construire 02500423A0009 ; Impasse Derriere les Charm ; parcelle C 737 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 657 m² ; commencé
- 16/05/2023 ; permis de construire 02500423A0004 ; 4 B Rue du Vannet ; parcelles AB 127, AB 532, AB 533 ; 55 m² ; terrain 1 755 m² ; commencé
- 23/08/2022 ; permis de construire 02500422A0004 ; Sous le Chemin de Fahy ; parcelle C 738 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 764 m² ; commencé
- 15/03/2022 ; déclaration préalable 02500422A0003 ; Rue de la Tuilerie ; parcelle AC 161 ; 7 m² ; terrain 605 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 26/01/2022 ; permis de construire 02500421A0009 ; 12 Rue de la Tuilerie ; parcelle ZC 50 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 28/09/2021 ; permis de construire 02500421A0007 ; Jardins de la Ville ; parcelles AC 130, AC 131, AC 132 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 615 m² ; commencé
- 01/09/2021 ; permis de construire 02500421A0001 ; 12 Rue de la Tuilerie ; parcelle ZC 50 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 1 035 m² ; terminé
- 01/09/2021 ; permis de construire 02500421A0003 ; Rue du Vannet ; parcelles AB 793, AB 796, AB 797 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 1 079 m² ; annulé
- 28/07/2021 ; permis de construire 02500421A0005 ; Au Village ; parcelles AB 259, AB 80 ; 2 logements, 251 m² ; terrain 386 m² ; terminé
- 26/05/2021 ; permis de construire 02500421A0002 ; 20a Rue de la Tuilerie ; parcelle ZC 138 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 930 m² ; annulé
- 18/05/2021 ; permis de construire 02500421A0004 ; Au Village ; parcelles AB 571, AB 794, AB 802 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 1 250 m² ; annulé
- 12/10/2020 ; permis de construire 02500420A0003 ; 27 Rue du Vannet ; parcelle AB 792 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 590 m² ; commencé
- 11/08/2020 ; permis d'aménager 02500420A0001 ; 12 Rue de la Tuilerie ; parcelles ZC 50, ZC 63 ; terrain 3 260 m² ; terminé
- 06/01/2020 ; permis de construire 02500419A0005 ; Derriere la Croix ; parcelles AC 563, AC 557, AC 570 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 087 m² ; terminé
- 17/07/2019 ; permis de construire 02500419A0004 ; Les Buissons ; parcelle ZB 166 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 882 m² ; commencé
- 12/06/2019 ; permis de construire 02500419A0002 ; Les Buissons ; parcelle ZB 156 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 774 m² ; commencé
- 13/02/2019 ; permis de construire 02500419A0001 ; Les Buissons ; parcelle ZB 165 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 810 m² ; commencé
- 17/01/2019 ; permis de construire 02500418A0007 ; Sur la Ferte ; parcelles B 964, B 966 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 03/12/2018 ; permis de construire 02500418A0006 ; Derriere la Croix ; parcelles AC 556, AC 562, AC 568 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 087 m² ; terminé
- 21/11/2018 ; permis de construire 02500418A0005 ; Lotissement les Six Chemin ; parcelle ZB 172 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 681 m² ; commencé
- 10/10/2018 ; permis de construire 02500418A0003 ; Les Buissons ; parcelle ZB 163 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 789 m² ; commencé
- 10/09/2018 ; permis de construire 02500418A0001 ; Les Buissons ; parcelle ZB 159 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 912 m² ; terminé
- 31/01/2018 ; permis de construire 02500417A0008 ; Les Buissons ; parcelle ZB 158 ; 2 logements, 280 m² ; terrain 803 m² ; autorisé
- 31/01/2018 ; permis de construire 02500417A0009 ; Les Buissons ; parcelle ZB 162 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 11/12/2017 ; permis de construire 02500417A0006 ; Les Buissons ; parcelle ZB 169 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 577 m² ; commencé
- 11/09/2017 ; permis de construire 02500417A0007 ; 3 les Buissons ; parcelle ZB 161 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 29/06/2017 ; permis de construire 02500417A0004 ; 5125 la Chaifferie du Haut ; parcelle B 884 ; 10 logements, 294 m² ; terrain 2 420 m² ; autorisé
- 02/03/2017 ; permis de construire 02500417A0002 ; Les Buissons ; parcelle ZB 147 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 17/10/2016 ; permis de construire 02500416A0002 ; Aux Combes ; parcelle C 707 ; 664 m² ; terrain 9 460 m² ; commencé
- 30/05/2016 ; permis de construire 02500416A0003 ; 7 Rue des Pruniers ; parcelle ZB 167 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 886 m² ; terminé
- 28/01/2016 ; permis de construire 02500415A0006 ; Lotisst des 6 Chemins ; parcelle ZB 151 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 640 m² ; commencé
- 28/01/2016 ; permis de construire 02500415A0007 ; Lot Lotissement les Six Chemin ; parcelle ZB 157 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 817 m² ; terminé
- 19/11/2015 ; permis de construire 02500415A0004 ; Lot ; parcelle ZB 155 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 757 m² ; terminé
- 10/11/2015 ; permis de construire 02500415A0005 ; Lot les Six Chemins Lot B ; parcelle ZB 150 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 576 m² ; terminé
- 16/04/2015 ; permis de construire 02500415A0001 ; Rue du Vesenay ; parcelle AB 641 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 701 m² ; commencé
- 05/12/2014 ; permis de construire 02500414A0005 ; 10 Rue du Vannet ; parcelle AB 724 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 832 m² ; terminé
- 07/03/2014 ; permis de construire 02500414A0002 ; 1 Rue des Pruniers ; parcelle ZB 164 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 745 m² ; terminé
- 05/02/2014 ; permis de construire 02500414A0001 ; Lot des 6 Chemins ; parcelle ZB 160 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 903 m² ; terminé
- 20/02/2013 ; permis de construire 02500413A0001 ; 1 Imp du Pelerin ; parcelle AC 1 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 3 400 m² ; terminé
- 07/01/2013 ; permis de construire 02500412A0006 ; Rue du Vezenay ; parcelle AB 770 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 701 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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