# Permis de construire d'Accolans (Doubs) : 8 autorisations

De 2015 à 2024 : 1 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/01/2024 ; permis de construire 02500523L0001 ; D118 ; parcelles ZC 79, ZC 88 ; 235 m² ; terrain 97 082 m² ; commencé ; SCI N.P.T
- 06/07/2022 ; déclaration préalable 02500522L0005 ; Au Village ; parcelle C 109 ; 20 m² ; terrain 560 m² ; autorisé
- 09/03/2022 ; déclaration préalable 02500522L0001 ; Au Village ; parcelle C 109 ; 20 m² ; terrain 560 m² ; autorisé
- 02/09/2021 ; déclaration préalable 02500521L0001 ; Au Village ; parcelle C 109 ; terrain 560 m² ; autorisé
- 10/05/2019 ; permis de construire 02500519L0002 ; Sous la Voie des Breuleux ; parcelle ZD 139 ; 24 m² ; terrain 6 726 m² ; autorisé
- 27/10/2018 ; permis de construire 02500518L0001 ; Au Clotre ; parcelle ZA 5 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 4 270 m² ; commencé
- 14/12/2015 ; déclaration préalable 02500515L0002 ; La Chevre ; parcelle ZA 31 ; 12 m² ; terrain 140 830 m² ; autorisé ; SOCIETE DE CHASSE
- 24/06/2015 ; permis de démolir 02500515L0001 ; Grande Rue ; parcelles C 172, C 140 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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