# Permis de construire d'Accons (Ardèche) : 10 autorisations

De 2013 à 2024 : 5 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/10/2024 ; permis de construire 00700124B0002 ; 105 Rue de la Mairie ; parcelle OB 37 ; 101 m² ; commencé ; COMMUNE D ACCONS
- 31/08/2023 ; permis de construire 00700123B0003 ; Chaussinand ; parcelles B 1395, B 1238 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 2 190 m² ; terminé
- 06/10/2020 ; permis de construire 00700120B0002 ; Chaussinand ; parcelle B 1837 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 30/10/2018 ; permis de construire 00700118B0001 ; Le Village ; parcelle B 1535 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 16/02/2016 ; permis de construire 00700115B0002 ; Boissy ; parcelle B 1047 ; 180 m² ; terrain 133 m² ; terminé
- 14/10/2014 ; permis de construire 00700114B0004 ; Champauvre ; parcelle B 110 ; 84 m² ; terrain 3 900 m² ; annulé
- 02/10/2014 ; permis de construire 00700114B0003 ; Le Village ; parcelles B 2255, B 2253, B 2252 ; terrain 733 m² ; terminé ; COMMUNE D ACCONS
- 26/05/2014 ; permis de construire 00700114B0002 ; Villebrion ; parcelles A 1441, A 1330, A 1325 ; 1 logement, 160 m² ; terminé
- 07/06/2013 ; permis de construire 00700113B0003 ; Boissy ; parcelles B 1053, B 1054 ; 70 m² ; terrain 87 m² ; commencé
- 02/04/2013 ; permis de construire 00700113B0002 ; Brolles ; parcelles A 1281, A 1278, A 1251 ; 1 logement ; terrain 520 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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