# Les Chouettes, Acy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (0 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.35374, 3.42332 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 02003_e6ybvs.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 71,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse : 7,9 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 379 kWh par an, pour 1 404 kWh/m² reçus.

## Construire à cette adresse (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, la zone naturelle et forestiere correspond aux secteurs equipes ou non, a proteger en raison soit de la qualite des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur interet, soit de leur caractere d'espaces naturels, du PLU Acy, en vigueur depuis le 22/05/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

La règle écrite de la zone - hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement : https://edifiable.fr/plu/acy-02003/voie/les-chouettes

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations se lisent à l'adresse)

Un aléa oblige : l'argile, en exposition moyenne, impose une étude de sol avant la vente d'un terrain à bâtir. Sismicité 1 sur 5 et radon de classe 1 sur 3.

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/05/2006.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.
- Risques recensés sur la commune : Inondation, Par ruissellement et coulée de boue. C'est de cela que parle l'état des risques remis à toute vente et à toute location.
- Plans de prévention des risques : PPR - Vallée de l'Aisne Aval (naturel). Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique ; son zonage réglementaire se lit parcelle par parcelle et n'est pas repris ici.

## Le quartier (Insee, Filosofi, carreau de 200 m)

Ces chiffres décrivent le carré de 200 mètres de côté où tombe l'adresse, jamais l'immeuble ni le ménage qui l'habite. Le maillage est européen et fixe.

- Habitants : 46, dans 15 ménages.
- Niveau de vie moyen : 22 645 € par habitant et par an, après impôts et prestations. C'est une moyenne, pas une médiane.
- Ménages sous le seuil de pauvreté : 6,7 %.
- Ménages propriétaires : 100 %.
- Logement social : 0 %.
- Logements bâtis avant 1945 : 60 %.
- Maisons, le reste étant en immeuble collectif : 100 %.
- Habitants de moins de 18 ans : 36,3 %.
- Habitants de 65 ans ou plus : 13,2 %.
- Surface moyenne d'un logement : 106 m².

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Charles Chevallier (Ecole)
- Voies voisines : Rue du Jury (46 m) https://aucadastre.fr/acy-02003/rue-du-jury-0056.md ; Rue du Montjard (79 m) https://aucadastre.fr/acy-02003/rue-du-montjard-0080.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), fichiers des personnes morales (DGFiP), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/acy-02003/les-chouettes-e6ybvs
La commune : https://aucadastre.fr/acy-02003.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/02003_e6ybvs