# Permis de construire d'Agnetz (Oise) : 126 autorisations

De 2013 à 2026 : 86 de logement, 27 de locaux, 4 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 42 autorisations et 96 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/03/2026 ; permis de construire 0600072500017 ; Rue Bernard Laurent ; parcelle AI 38 ; 32 logements, 2 136 m² ; terrain 2 810 m² ; autorisé ; SCCV LES AMARANTINES
- 16/12/2025 ; permis de construire 0600072500014 ; Rue du 17 Juin 1944 ; parcelle AX 395 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 299 m² ; autorisé ; YMHO
- 13/11/2025 ; permis de construire 0600072500012 ; 146 Rue des Raques ; parcelles AZ 426, AZ 427, AZ 431 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 147 m² ; autorisé
- 13/11/2025 ; permis de construire 0600072500013 ; Rue Henri Ayrald ; parcelle AK 290 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 397 m² ; autorisé
- 13/10/2025 ; permis de construire 0600072500011 ; 35 Rue Charles Morenville ; parcelle AZ 123 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 182 m² ; autorisé
- 03/10/2025 ; déclaration préalable 0600072500096 ; 322 Rue Henri Lambert ; parcelle AZ 179 ; 21 m² ; terrain 785 m² ; autorisé
- 31/07/2025 ; permis de construire 0600072500006 ; Rue du 17 Juin 1944 ; parcelle AX 394 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 300 m² ; autorisé
- 10/02/2025 ; permis de construire 06000724T0021 ; 146 Rue des Raques ; parcelles AZ 426, AZ 427, AZ 431 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 147 m² ; autorisé
- 20/01/2025 ; permis de construire 06000724T0019 ; 532 Avenue Philippe Courtial ; parcelle ZB 41 ; 2 logements, 213 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 05/12/2024 ; permis de construire 06000724T0016 ; 144 Rue du Bois d'Agnetz ; parcelle AV 191 ; 1 logement, 265 m² ; terrain 2 176 m² ; autorisé
- 25/11/2024 ; permis de construire 06000724T0010 ; Rue de la Croix Verte ; parcelles AS 72, AS 73, AS 75 ; 775 m² ; terrain 2 812 m² ; autorisé ; MAISON DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE L'OISE
- 31/10/2024 ; permis de construire 06000724T0014 ; 456 Rue Georges Hardiville ; parcelles AZ 334, D 842 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 586 m² ; commencé
- 09/08/2024 ; déclaration préalable 06000724T0071 ; 593 Rue de l'Empire ; parcelle AY 64 ; terrain 539 m² ; autorisé
- 24/05/2024 ; permis de construire 06000724T0002 ; Rue Champ Monette ; parcelle AK 232 ; 17 logements, 1 184 m² ; terrain 1 567 m² ; autorisé ; AGNETZ MONETTE
- 17/05/2024 ; permis de construire 06000724T0006 ; Rue Aurelien Masse ; parcelle D 1065 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 4 022 m² ; autorisé
- 30/04/2024 ; permis de construire 06000724T0004 ; Rue des Raques - Lot C ; parcelles AZ 426, AZ 432 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 594 m² ; autorisé
- 26/04/2024 ; permis de démolir 06000724T0001 ; 174 Rue Doree ; parcelle AH 96 ; terrain 1 583 m² ; autorisé
- 17/04/2024 ; déclaration préalable 06000724T0010 ; Rue du Patis ; parcelles AH 118, AH 184, AH 185 ; 14 m² ; terrain 37 925 m² ; autorisé ; SOCIETE D'APPLICATIONS ROUTIERES (SAR)
- 05/04/2024 ; permis de construire 06000724T0001 ; 293 Rue Simeon Guilla de la Ro ; parcelles AO 145, AO 147, AO 148 ; 186 m² ; terrain 48 137 m² ; autorisé ; COLLEGE PRIVE JEANNE D'ARC
- 20/12/2023 ; permis de construire 06000723T0012 ; Rue du Pont de Terre ; parcelles AI 10, AI 11, AI 12 ; 27 logements, 2 220 m² ; terrain 11 240 m² ; autorisé ; SAS DOMAINE DE SARRON
- 10/11/2023 ; permis de construire 06000723T0011 ; Rue du 17 Juin 1944 ; parcelle AX 393 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 300 m² ; autorisé
- 17/08/2023 ; permis de démolir 06000723T0003 ; 365 Rue Bernard Laurent ; parcelle AI 37 ; terrain 695 m² ; autorisé
- 12/05/2023 ; permis de construire 06000722T0023 ; Za les Sables de Ramecourt ; parcelle AS 83 ; 476 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 09/05/2023 ; permis de construire 06000722T0024 ; 16 Rue du Bois d'Agnetz ; parcelle AV 190 ; 1 logement, 333 m² ; terrain 2 050 m² ; autorisé
- 07/04/2023 ; permis de construire 06000722T0025 ; Za les Sables de Ramecourt ; parcelle AS 40 ; 337 m² ; terrain 8 724 m² ; commencé ; IM'MOTA
- 03/03/2023 ; permis de démolir 06000723T0002 ; 694 Avenue Philippe Courtial ; parcelle ZB 31 ; terrain 503 m² ; autorisé
- 03/03/2023 ; permis de démolir 06000723T0001 ; 694 Avenue Philippe Courtial ; parcelle ZB 31 ; terrain 503 m² ; autorisé
- 23/12/2022 ; permis de construire 06000722T0021 ; Impasse de Crevecoeur ; parcelle AN 206 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 733 m² ; commencé
- 17/11/2022 ; permis de construire 06000722T0010 ; parcelle AV 237 ; 1 logement ; terrain 1 111 m² ; terminé ; DU PARC
- 08/11/2022 ; permis de construire 06000722T0020 ; 204 Rue Henri Lambert ; parcelle AZ 192 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 07/11/2022 ; permis de construire 06000722T0011 ; Za les Sables de Ramecourt ; parcelle AS 83 ; 994 m² ; terrain 3 306 m² ; commencé ; UNAPEI DE L'OISE
- 28/10/2022 ; permis de construire 06000722T0016 ; Za les Sables de Ramecourt ; parcelle AS 83 ; 500 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé ; SCI JULLIL
- 26/10/2022 ; permis de construire 06000722T0012 ; Za les Sables de Ramecourt ; parcelle AS 83 ; 1 454 m² ; terrain 4 560 m² ; terminé ; UNAPEI DE L'OISE
- 13/10/2022 ; permis de démolir 06000722T0002 ; 434 Rue Bernard Laurent ; parcelle AI 56 ; terrain 505 m² ; autorisé
- 26/09/2022 ; permis de construire 06000722T0009 ; Za les Sables de Ramecourt ; parcelle AS 83 ; 334 m² ; terrain 3 410 m² ; terminé ; SCI DE LA CROIX BLANCHE
- 24/08/2022 ; permis de démolir 06000722T0001 ; 101 Rue de Froissy ; parcelle AN 105 ; terrain 622 m² ; autorisé
- 10/05/2022 ; permis de construire 06000722T0004 ; Le Pavillon de Gicourt ; parcelle V 361 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 871 m² ; terminé
- 04/04/2022 ; permis de construire 06000722T0001 ; Les Pres de Comte ; parcelle AR 16 ; 3 309 m² ; terrain 64 390 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS
- 25/03/2022 ; permis d'aménager 06000721T0002 ; Les Aires de Ronquerolles ; parcelles AI 10, AI 11, AI 12 ; terrain 30 404 m² ; autorisé ; SAS DOMAINE DE SARRON
- 18/03/2022 ; permis de construire 06000721T0019 ; parcelles AX 3, AX 373 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 04/03/2022 ; permis de construire 06000721T0022 ; Rue Robert Weiss ; parcelles AX 147, AX 262 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 133 m² ; terminé
- 03/01/2022 ; permis d'aménager 06000721T0001 ; parcelles AS 29, AS 40, AS 41 ; terrain 33 098 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS
- 09/12/2021 ; permis de construire 06000721T0018 ; Avenue Philippe Courtial ; parcelle AX 370 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 3 732 m² ; terminé
- 03/08/2021 ; permis de construire 06000721T0009 ; parcelle V 361 ; 5 logements, 350 m² ; terrain 871 m² ; autorisé
- 26/05/2021 ; permis de construire 06000721T0001 ; La Rue Doree ; parcelle AH 86 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 1 241 m² ; autorisé
- 19/05/2021 ; permis de construire 06000721T0006 ; parcelle E 1203 ; 1 logement, 68 m² ; terminé
- 30/04/2021 ; permis de construire 06000720T0015 ; La Rue Doree ; parcelles AH 158, AH 63 ; 3 logements, 258 m² ; terrain 822 m² ; autorisé
- 07/04/2021 ; permis de construire 06000720T0017 ; La Croix Verte ; parcelles AO 145, AO 147, AO 148 ; 155 m² ; terrain 48 137 m² ; terminé
- 11/03/2021 ; permis de construire 06000720T0014 ; 602 Rue de L Empire ; parcelles AY 159, YA 44A ; 1 logement, 53 m² ; terrain 1 020 m² ; autorisé
- 18/01/2021 ; permis de construire 06000720T0013 ; Rue Henri Lambert ; parcelle AZ 192 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 440 m² ; autorisé
- 07/12/2020 ; permis de construire 06000720T0012 ; 347 Rue de Crevecoeur ; parcelles AN 77, AN 78 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 441 m² ; commencé
- 05/06/2020 ; permis de construire 06000720T0006 ; Rue de l'Empire ; parcelles V 352, V 354 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 876 m² ; terminé
- 06/05/2020 ; permis de construire 06000720T0005 ; Rue de l'Empire ; parcelles V 351, V 362 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 572 m² ; autorisé
- 05/02/2020 ; permis de construire 06000719T0014 ; Bois D Agnetz ; parcelle AV 188 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 1 631 m² ; commencé
- 08/11/2019 ; permis de construire 06000719T0012 ; Rue du Bois D Agnetz ; parcelle AI 190 ; 1 logement, 395 m² ; terrain 2 050 m² ; autorisé
- 08/10/2019 ; permis de construire 06000719T0009 ; La Rue Doree ; parcelles AH 158, AH 63 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 822 m² ; annulé
- 05/09/2019 ; permis de construire 06000719T0006 ; Rue du Bois D Agnetz ; parcelle AV 175 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 090 m² ; commencé
- 30/07/2019 ; permis de construire 06000719T0007 ; Impasse de Crevecoeur ; parcelle AN 283P ; 1 logement, 75 m² ; terrain 946 m² ; commencé
- 05/06/2019 ; déclaration préalable 06000719T0020 ; 123 Imp du Parc ; parcelle AV 158 ; terrain 1 054 m² ; autorisé
- 07/05/2019 ; permis de construire 06000719T0004 ; Le Marais de Gicourt ; parcelle AX 150 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 107 m² ; commencé
- 07/03/2019 ; permis de construire 06000719T0001 ; Rue du Bois D Agnetz ; parcelle AV 185 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 1 080 m² ; terminé
- 29/01/2019 ; déclaration préalable 06000718T0042 ; 155 Rue Simeon Guillaume de la ; parcelles AO 100, AO 101, AO 116 ; 19 m² ; terrain 4 787 m² ; terminé
- 27/12/2018 ; permis de construire 06000718T0019 ; 64 Rue des Muids ; parcelles AX 74, AX 75 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 612 m² ; commencé
- 08/11/2018 ; permis de construire 06000718T0014 ; Lotissement Domaine du Bo ; parcelle AV 186 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 1 752 m² ; commencé
- 01/10/2018 ; permis de construire 06000718T0012 ; 265 Rue de la Fontaine saint-L ; parcelles E 1201, E 438, E 439 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 981 m² ; commencé
- 20/08/2018 ; permis de construire 06000718T0009 ; Allee Joseph Lilie ; parcelle AV 187 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 1 634 m² ; terminé
- 27/07/2018 ; déclaration préalable 06000718T0018 ; Rue des Buttes ; parcelle AW 143 ; 15 m² ; terrain 33 564 m² ; autorisé
- 28/05/2018 ; permis de construire 06000717T0023 ; Rue Raymond Benoist ; parcelles AZ 375, AZ 377 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 540 m² ; terminé
- 16/05/2018 ; permis de démolir 06000718T0001 ; 138 Rue du Pont de Terre ; parcelles AI 6, AI 7 ; terrain 15 714 m² ; autorisé
- 23/03/2018 ; permis de construire 06000717T0026 ; 237 Rue du Champ Monette ; parcelle AK 230 ; 1 logement, 295 m² ; terrain 1 134 m² ; commencé
- 10/11/2017 ; permis de construire 06000717T0024 ; Rue Raymond Benoist ; parcelles AZ 373, AZ 376, AZ 378 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 166 m² ; terminé
- 01/08/2017 ; permis de démolir 06000717T0003 ; 126 Rue Raymond Benoist ; parcelles AZ 373, AZ 376, AZ 378 ; terminé
- 18/07/2017 ; permis de construire 06000717T0019 ; Rue Raymond Benoist ; parcelles D 1697, D 1698, D 670 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 369 m² ; commencé
- 16/06/2017 ; permis de démolir 06000717T0002 ; 257 Rue Robert Weiss ; parcelle AX 200 ; terrain 489 m² ; autorisé
- 15/05/2017 ; permis de construire 06000716T0018 ; Bois D Agnetz ; parcelle AV 190 ; 2 logements, 235 m² ; terrain 2 050 m² ; autorisé
- 15/05/2017 ; permis de construire 06000717T0015 ; Rue Henri Lambert ; parcelle AZ 363 ; 1 logement, 40 m² ; commencé
- 15/05/2017 ; permis de construire 06000717T0001 ; 195 Rue Marcel Thomas ; parcelle AV 201 ; terrain 5 429 m² ; commencé
- 11/05/2017 ; permis de construire 06000717T0009 ; 293 Rue Simeon Guillaume de la ; parcelles AO 92, AO 93, AO 94 ; 216 m² ; terrain 46 025 m² ; commencé
- 28/04/2017 ; permis de construire 06000717T0017 ; 291 Rue Bernard Laurent - 34 R ; parcelles AI 96, AI 97 ; 10 logements, 654 m² ; terrain 1 463 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC AMENAGEMENT CONSTRUCT OISE
- 23/03/2017 ; permis de construire 06000717T0006 ; Bois D Agnetz - Lot 11 ; parcelle AV 184 ; 2 logements, 236 m² ; terrain 1 007 m² ; autorisé
- 20/03/2017 ; permis de construire 06000717T0007 ; Bois D Agnetz ; parcelle AV 192 ; 2 logements, 222 m² ; terrain 2 339 m² ; autorisé
- 17/03/2017 ; permis de construire 06000717T0013 ; Bois D Agnetz ; parcelle AV 195 ; 2 logements, 209 m² ; terrain 2 079 m² ; autorisé
- 16/03/2017 ; permis de construire 06000717T0011 ; Bois D Agnetz ; parcelle AV 175 ; 2 logements, 209 m² ; terrain 1 090 m² ; autorisé
- 14/03/2017 ; permis de construire 06000717T0005 ; Bois D Agnetz ; parcelle AV 185 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 1 080 m² ; autorisé
- 20/02/2017 ; déclaration préalable 06000717T0006 ; Rue des Buttes ; parcelle AW 143 ; 16 m² ; terrain 33 564 m² ; autorisé
- 06/02/2017 ; permis de construire 06000716T0014 ; 175 Impasse de la Croix Verte ; parcelles AS 15, AS 16, AS 17 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 2 933 m² ; annulé
- 31/01/2017 ; permis de construire 06000716T0021 ; Rue du Pont de Terre ; parcelle AT 145 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 2 395 m² ; commencé
- 24/01/2017 ; permis de construire 06000716T0020 ; Lotissement Bois D Agnetz ; parcelle AV 179 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 315 m² ; terminé
- 19/01/2017 ; permis de construire 06000716T0015 ; Rue de l'Empire ; parcelles V 294, V 297 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 157 m² ; terminé
- 02/11/2016 ; permis de construire 06000716T0013 ; 30 Rue Gaston Paucellier ; parcelles AV 151, AV 152, AV 153 ; 36 m² ; terrain 71 154 m² ; autorisé
- 30/08/2016 ; permis de construire 06000716T0012 ; Rue du 17 Juin 1944 ; parcelle AW 137 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 642 m² ; commencé
- 29/08/2016 ; permis de construire 06000716T0011 ; Rue de la Fontaine saint L ; parcelle E 1164 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 138 m² ; commencé
- 25/07/2016 ; permis de construire 06000716T0008 ; Rue du Patis ; parcelles AH 1, AH 10, AH 11 ; 146 m² ; terrain 48 367 m² ; terminé
- 20/06/2016 ; permis de construire 06000716T0004 ; 326 Rue des Marais ; parcelle AV 217 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 277 m² ; commencé
- 20/06/2016 ; permis de construire 06000716T0005 ; La Rue Doree ; parcelles AH 182P, AH 183P, AH 80P ; 2 logements, 174 m² ; terrain 2 087 m² ; autorisé
- 16/06/2016 ; permis de construire 06000716T0007 ; Rue des Marais ; parcelle AV 218 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 130 m² ; commencé
- 14/05/2016 ; permis de construire 06000716T0006 ; Rue du Bois D Agnetz ; parcelles AV 189, AV 190 ; 1 logement, 263 m² ; terrain 4 015 m² ; annulé
- 08/04/2016 ; déclaration préalable 06000716T0009 ; 215 Rue Simeon Guillaume de la ; parcelle AS 76 ; 18 m² ; terrain 2 987 m² ; autorisé
- 06/04/2016 ; permis de construire 06000716T0003 ; La Rue du Marais ; parcelle AV 216 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 027 m² ; terminé
- 01/03/2016 ; permis de construire 06000715T0021 ; Rue de la Fontaine saint-L ; parcelles E 1159, E 1160 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 138 m² ; commencé
- 17/12/2015 ; permis de construire 06000715T0016 ; Rue Henri Ayrald ; parcelles AK 104, AK 105 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 2 171 m² ; commencé
- 24/09/2015 ; permis de construire 06000715T0015 ; Rue du Pont de Terre ; parcelle AI 30P ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 501 m² ; commencé
- 05/09/2015 ; permis de construire 06000715C0011 ; Rue des Sources ; parcelles AY 163, AY 162, AY 161 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 655 m² ; commencé
- 17/08/2015 ; permis de construire 06000715C0010 ; Rue des Racques 60600 Agne ; parcelles AY 161, AY 162, AY 163 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 035 m² ; terminé
- 27/06/2015 ; permis de construire 06000715C0006 ; Rue Henri Lambert Boulinco ; parcelles AZ 127, AZ 260, AZ 261 ; 1 logement ; terrain 718 m² ; annulé
- 27/06/2015 ; permis de construire 06000715C0006 ; Rue Henri Lambert Boulinco ; parcelles AZ 127, AZ 260, AZ 261 ; terrain 718 m² ; annulé
- 02/04/2015 ; permis de construire 06000714C0007 ; 293 Rue S.g de la Roque ; parcelles AO 96, AO 95, AO 94 ; 1 146 m² ; terrain 46 025 m² ; commencé ; COLLEGE PRIVE JEANNE D'ARC
- 02/04/2015 ; permis de construire 06000715C0004 ; 24 Rue de la Croix Verte ; parcelles AR 33, AR 24 ; 73 m² ; terrain 17 350 m² ; autorisé ; GAEC DE LA CROIX VERTE
- 13/03/2015 ; permis de construire 06000714C0006 ; Rue de L Empire ; parcelle AY 2378 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 2 263 m² ; autorisé
- 20/02/2015 ; permis de construire 06000715C0001 ; Rue des Sources ; parcelle AY 161 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 850 m² ; autorisé
- 03/02/2015 ; permis de construire 06000714C0012 ; 291 Rue Bernard Laurent  34 Rue du ; parcelles AI 97P, AI 96P ; 4 logements ; terrain 570 m² ; autorisé
- 17/01/2015 ; permis de construire 06000714C0010 ; 421 Rue de L Empire ; parcelle AY 248 ; 2 logements, 188 m² ; terrain 694 m² ; autorisé
- 16/01/2015 ; permis de construire 06000714C0008 ; La Grande Cendree ; parcelles OZ 129, OZ 130, OZ 131 ; 61 m² ; terrain 13 680 m² ; terminé ; ASUR PLANT BREEDING
- 06/05/2014 ; permis de construire 06000714C0003 ; Rue de L Empire ; parcelle V 293 ; 1 logement, 222 m² ; autorisé
- 21/02/2014 ; permis de construire 06000714C0001 ; 499 Rue de L Empire ; parcelle AY 57P ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 400 m² ; terminé
- 21/02/2014 ; permis de construire 06000714C0002 ; Chemin de la Garde ; parcelle AY 244 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 054 m² ; autorisé
- 05/12/2013 ; permis de construire 06000713C0011 ; 143 Rue Henri Lambert Boul ; parcelles AZ 208, AZ 209 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 m² ; autorisé
- 13/08/2013 ; permis de construire 06000713C0005 ; La Grande Cendree ; parcelles OZ 210, OZ 208, OZ 136 ; 625 m² ; terrain 13 680 m² ; autorisé ; ASUR PLANT BREEDING
- 01/08/2013 ; déclaration préalable 06000713C0012 ; 275 Rue de Creve Coeur ; parcelle AN 235 ; 1 logement ; terrain 193 m² ; autorisé
- 23/07/2013 ; permis de construire 06000713C0007 ; Rue des Raques 60600 Agnet ; parcelles AZ 342, AZ 343, AZ 346 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 733 m² ; autorisé
- 19/07/2013 ; permis de construire 06000713C0003 ; 252 Rue de la Croix Verte ; parcelle A 1 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 12/04/2013 ; permis d'aménager 06000713C0002 ; 93 Rue de Lessier ; parcelles AN 73, AN 223 ; terrain 451 m² ; autorisé
- 15/03/2013 ; permis de construire 06000713C0001 ; Rue du 17 Juin 1944 ; parcelle AW 132 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 02/03/2013 ; permis d'aménager 06000712C0031 ; 175 Rue de la Croix Verte ; parcelles AS 25, AS 17, AS 16 ; 2 logements, 131 m² ; terrain 9 384 m² ; autorisé ; DAMALISS
- 02/03/2013 ; permis d'aménager 06000712C0031 ; 175 Rue de la Croix Verte ; parcelles AS 25, AS 17, AS 16 ; terrain 9 384 m² ; autorisé ; DAMALISS
- 27/02/2013 ; permis de construire 06000712C0032 ; Rue du 17 Juin 1944 ; parcelle AW 137 ; 2 logements, 242 m² ; terrain 1 642 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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