# Permis de construire d'Ahuillé (Mayenne) : 128 autorisations

De 2013 à 2026 : 79 de logement, 30 de locaux, 5 d'aménagement, 14 de démolition. Sur les cinq dernières années, 41 autorisations et 23 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/07/2026 ; permis de construire 0530012600011 ; Za la Girardière ; parcelle A 1345 ; 140 m² ; terrain 710 m² ; autorisé
- 18/05/2026 ; permis de construire 0530012600008 ; 12 Rue de Perrette ; parcelle C 2050 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 2 886 m² ; autorisé
- 18/05/2026 ; permis de construire 0530012600005 ; 209 Chemin de la Besnerie ; parcelles D 122, D 123, D 124 ; 25 m² ; terrain 61 185 m² ; autorisé ; EARL MOTTIER
- 16/04/2026 ; permis de construire 0530012600006 ; 120 Che de la Damoissiere ; parcelle D 1144 ; 1 logement ; terrain 1 922 m² ; commencé
- 16/04/2026 ; permis de construire 0530012600006 ; 120 Che de la Damoissiere ; parcelle D 1144 ; terrain 1 922 m² ; commencé
- 08/04/2026 ; permis de construire 0530012600004 ; 10 Lot les Lupins ; parcelle C 2101 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 490 m² ; autorisé
- 18/03/2026 ; permis de construire 0530012600003 ; 6 Lot les Lupins ; parcelle C 2099 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 500 m² ; autorisé ; COOP LOGIS
- 12/03/2026 ; permis de construire 0530012600002 ; 29 Lot les Lupins ; parcelle C 2103 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 563 m² ; commencé
- 28/02/2026 ; déclaration préalable 0530012600004 ; 7 Rue de Concise ; parcelles C 845, C 807 ; 4 logements, 329 m² ; terrain 83 m² ; autorisé
- 20/02/2026 ; permis de construire 0530012600001 ; Les Lupins ; parcelle C 2092 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 460 m² ; autorisé ; COOP LOGIS
- 16/02/2026 ; permis de construire 0530012500027 ; 7b Rue des Sports ; parcelles C 271, C 276, C 786 ; 333 m² ; terrain 18 868 m² ; autorisé ; COMMUNE D'AHUILLE
- 02/10/2025 ; permis de démolir 0530012500003 ; 55 Route de Meral ; parcelles C 131, C 1349 ; terrain 5 107 m² ; autorisé
- 02/09/2025 ; permis de construire 0530012500020 ; 20 Lotissement les Lupins ; parcelle C 2098 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 506 m² ; commencé
- 18/08/2025 ; permis de construire 0530012500019 ; Lotissement les Lupins Parcelle N_16 ; parcelle C 2094 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 505 m² ; commencé
- 20/06/2025 ; permis de construire 0530012500013 ; 37 Lotissement les Lupins ; parcelles C 1129, C 1982, C 2115 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 566 m² ; commencé
- 13/06/2025 ; permis de construire 0530012500014 ; Lot 2 Lotissement les Lupins ; parcelles C 1129, C 1982, C 2104 ; 1 logement, 222 m² ; terrain 585 m² ; autorisé
- 06/06/2025 ; permis de construire 0530012500007 ; Les Petites Barres ; parcelles B 99, B 108, B 109 ; 78 m² ; terrain 33 626 m² ; autorisé
- 27/05/2025 ; permis de construire 0530012500012 ; Lotissement les Lupins  Lot N_40 ; parcelle C 2118 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 669 m² ; terminé
- 13/05/2025 ; permis de démolir 0530012500002 ; Lasseliniere ; parcelles B 324, B 325, B 326 ; terrain 37 295 m² ; autorisé
- 14/04/2025 ; permis de construire 0530012500004 ; 25 Lotissement les Lupins ; parcelle C 2093 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 511 m² ; commencé
- 21/03/2025 ; permis de construire 0530012500003 ; Lot 3 Lotissement  les Lupins ; parcelle C 2116 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 546 m² ; commencé
- 30/01/2025 ; permis de construire 05300124K1007 ; 4 Rue de l'Europe ; parcelles C 1671, C 1859, C 1867 ; 132 m² ; terrain 4 600 m² ; autorisé ; COMMUNE D'AHUILLE
- 21/01/2025 ; permis de construire 05300124K1009 ; 3 Lot les Lupins ; parcelle C 2080 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 653 m² ; terminé
- 24/10/2024 ; permis de démolir 05300124K5002 ; 44 Rue Jean Baptiste Robin ; parcelle C 174 ; terrain 821 m² ; autorisé
- 08/10/2024 ; permis de construire 05300124K1005 ; Lot 3 Lotissement les Lupins ; parcelle C 1129 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 08/08/2024 ; permis de démolir 05300124K5001 ; 1064 Route de Meral ; parcelle C 647 ; terrain 2 560 m² ; autorisé
- 13/07/2024 ; déclaration préalable 05300124K2015 ; 47 Rue de Concise ; parcelle C 304 ; 1 logement ; terrain 553 m² ; terminé ; CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
- 31/10/2023 ; permis de construire 05300123K1006 ; Za de la Girardiere ; parcelle A 1178 ; 143 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 24/10/2023 ; permis de construire 05300123K1004 ; Za de la Girardiere ; parcelle A 1311 ; 280 m² ; terrain 1 795 m² ; terminé ; LECLAIR PERE ET FILS
- 20/07/2023 ; permis de construire 05300123K1003 ; Rue Jean Baptiste Robin ; parcelles C 2040, C 2042 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 696 m² ; terminé
- 18/07/2023 ; déclaration préalable 05300123K2032 ; La Corderais ; parcelle A 1166 ; 1 logement ; terrain 239 m² ; autorisé
- 04/07/2023 ; permis de démolir 05300123K5002 ; La Grande Cogoniiere ; parcelle C 1500 ; terrain 297 m² ; autorisé ; EARL DE LA COGONNIERE
- 03/07/2023 ; permis de construire 05300123K1002 ; L'Ecabot ; parcelle D 1111 ; 80 m² ; terrain 10 265 m² ; autorisé
- 26/05/2023 ; permis de démolir 05300123K5001 ; 42 Rue Jean Baptiste Robin ; parcelles C 176, C 1028 ; terrain 1 082 m² ; autorisé
- 02/02/2023 ; déclaration préalable 05300123K2003 ; La Chauniere ; parcelle C 1822 ; 170 m² ; terrain 13 565 m² ; terminé
- 10/01/2023 ; permis de construire 05300122K1008 ; La Provosterie ; parcelles C 212, C 1677, C 1679 ; 36 m² ; terrain 51 515 m² ; terminé
- 10/01/2023 ; permis de construire 05300122K1008 ; La Provosterie ; parcelles C 212, C 1677, C 1679 ; 36 m² ; terrain 51 515 m² ; terminé
- 08/11/2022 ; permis de construire 05300122K1007 ; 13 Rue de Bretagne ; parcelle C 1762 ; terrain 1 201 m² ; autorisé
- 15/09/2022 ; permis de construire 05300122K1005 ; Rue de la Gaulerie ; parcelles A 740, A 890 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 913 m² ; terminé
- 18/07/2022 ; permis de construire 05300122K1003 ; Za de la Girardiere ; parcelle A 1309 ; 120 m² ; terrain 821 m² ; terminé
- 04/07/2022 ; permis de démolir 05300122K5001 ; 13 Rue de Concise ; parcelle C 298 ; terrain 187 m² ; autorisé ; COMMUNE D'AHUILLE
- 16/12/2021 ; déclaration préalable 05300121K2029 ; Etrogne ; parcelle B 776 ; 1 logement ; terrain 2 412 m² ; annulé
- 30/11/2021 ; déclaration préalable 05300121K2028 ; La Chauniere ; parcelles C 1822, C 1825 ; 1 116 m² ; terrain 33 508 m² ; terminé
- 26/08/2021 ; permis de construire 05300121K1008 ; Chemin de la Tannerie ; parcelle C 387 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 142 m² ; terminé
- 11/05/2021 ; permis de construire 05300121K1002 ; 2 Za de la Girardiere ; parcelle A 1191 ; 28 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé ; COMMUNE D'AHUILLE
- 16/03/2021 ; permis de construire 05300120K1017 ; Chemin de la Roche ; parcelle C 2025 ; 8 logements, 667 m² ; terrain 3 372 m² ; terminé ; MEDUANE HABITAT
- 16/01/2021 ; permis de construire 05300120K1015 ; L'Ecabot ; parcelle D 1111 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 10 265 m² ; commencé
- 17/12/2020 ; permis de construire 05300120K1010 ; La Damoissiere ; parcelle D 1135 ; 1 logement ; terrain 1 922 m² ; autorisé
- 04/11/2020 ; permis de construire 05300120K1011 ; Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 2010 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 489 m² ; terminé
- 17/09/2020 ; permis de construire 05300120K1012 ; 9 Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 2012 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 547 m² ; terminé
- 11/07/2020 ; permis d'aménager 05300119K3001 ; Route de Courbeveille ; parcelles C 1129, C 1982, C 1984 ; terrain 22 584 m² ; terminé ; PROVIVA - SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION D'HABITATION A LOYER MODERE
- 01/07/2020 ; permis de construire 05300120K1006 ; 12 Rue Jean Baptiste  Robin ; parcelles C 1964, C 1967, C 1973 ; 3 logements, 45 m² ; terrain 1 142 m² ; autorisé
- 26/06/2020 ; permis de construire 05300120K1005 ; L'Ermitage ; parcelles A 276, A 277, A 278 ; 1 logement, 29 m² ; commencé
- 26/06/2020 ; permis de construire 05300120K1007 ; Rue de la Gaulerie ; parcelle C 902 ; 1 logement, 140 m² ; terminé
- 26/06/2020 ; permis de construire 05300120K1008 ; Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 1996 ; 1 logement, 85 m² ; terminé
- 09/06/2020 ; déclaration préalable 05300120K2011 ; 1 Rue Jean Baptiste Robin ; parcelles C 372, C 1347 ; 1 logement ; autorisé
- 07/02/2020 ; permis de construire 05300120K1002 ; Lot 6 Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 1990 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 477 m² ; commencé
- 01/02/2020 ; permis de construire 05300119K1014 ; 25 Rue des Souvenirs ; parcelle C 2021 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 739 m² ; commencé
- 27/12/2019 ; permis de construire 05300119K1013 ; Lot2 Lot ; parcelles C 2022, C 2022 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 910 m² ; commencé
- 23/12/2019 ; permis de construire 05300119K1011 ; Lot25 Lot ; parcelle C 2009 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 598 m² ; terminé
- 22/12/2019 ; déclaration préalable 05300119K2021 ; 10 Rue de Bretagne ; parcelle C 291 ; 4 logements, 40 m² ; terrain 112 m² ; autorisé ; BEETHOVEN INVESTISSEMENT
- 14/12/2019 ; permis de construire 05300119K1012 ; Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 2004 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 491 m² ; terminé
- 27/08/2019 ; permis de construire 05300119K1008 ; 5 Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 1989 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 537 m² ; terminé
- 21/08/2019 ; permis de construire 05300119K1007 ; Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 2001 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 515 m² ; terminé
- 15/07/2019 ; permis de construire 05300119K1006 ; Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 2003 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 509 m² ; terminé
- 10/05/2019 ; permis de construire 05300119K1003 ; Lot N_ 13 Lotissement l'Oree des Champ ; parcelle C 1997 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 513 m² ; terminé
- 05/03/2019 ; permis d'aménager 05300118K3001 ; 25 Rue des Souvenirs ; parcelle C 1660 ; terrain 3 101 m² ; terminé
- 28/01/2019 ; permis de construire 05300118K1035 ; Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 1985 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 534 m² ; terminé
- 27/09/2018 ; permis de construire 05300118K1032 ; Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 1987 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 456 m² ; terminé
- 27/09/2018 ; permis de construire 05300118K1033 ; 16 Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 139 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 548 m² ; commencé
- 28/08/2018 ; permis de construire 05300118K1028 ; Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 1994 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 523 m² ; terminé
- 21/08/2018 ; permis de construire 05300118K1025 ; 10 Rue Centrale ; parcelles C 323, C 850, C 1259 ; 63 m² ; terrain 383 m² ; terminé ; COMMUNE D'AHUILLE
- 06/08/2018 ; permis de construire 05300118K1009 ; 1 logement, 142 m² ; terminé
- 06/08/2018 ; permis de construire 05300118K1012 ; L'Oree des Champs ; parcelle C 139 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 519 m² ; terminé
- 03/08/2018 ; permis de construire 05300118K1026 ; L'Oree des Champs Lot N_11 ; parcelle C 1995 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 433 m² ; terminé
- 02/08/2018 ; permis de construire 05300118K1029 ; Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle HD 251 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 533 m² ; terminé
- 31/07/2018 ; permis de construire 05300118K1010 ; Lotissement l'Oree des Cha ; parcelles C 138, C 139 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 566 m² ; terminé
- 31/07/2018 ; permis de construire 05300118K1014 ; Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 2013 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 537 m² ; terminé
- 31/07/2018 ; permis de construire 05300118K1015 ; L'Oree des Champs Lot N_15 ; parcelle C 1999 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 577 m² ; terminé
- 31/07/2018 ; permis de construire 05300118K1018 ; Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 1986 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 457 m² ; terminé
- 31/07/2018 ; permis de construire 05300118K1019 ; L'Oree des Champs Lot N_30 ; parcelle C 2014 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 552 m² ; terminé
- 31/07/2018 ; permis de construire 05300118K1020 ; 1 logement, 97 m² ; terminé
- 31/07/2018 ; permis de construire 05300118K1021 ; Oree des Champs Lot N_27 ; parcelle C 2011 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 560 m² ; terminé
- 31/07/2018 ; permis de construire 05300118K1022 ; Oree des Champs Lot N_18 ; parcelle C 2002 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 523 m² ; terminé
- 31/07/2018 ; permis de construire 05300118K1027 ; Lot 9 Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 1993 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 567 m² ; terminé
- 04/07/2018 ; permis de construire 05300118K1017 ; Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 1988 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 512 m² ; terminé
- 29/06/2018 ; permis de construire 05300118K1016 ; Lotissement l'Oree des Cha ; parcelle C 139 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 526 m² ; terminé
- 08/06/2018 ; permis de construire 05300118K1011 ; Rue de Bretagne ; parcelle C 290 ; 1 logement ; autorisé
- 30/05/2018 ; déclaration préalable 05300118K2009 ; 3-5 Rue de Concise ; parcelles C 290, C 293, C 819 ; 1 logement ; terrain 222 m² ; autorisé
- 06/03/2018 ; permis de construire 05300118K1006 ; Entreprise F.b.m  - Za la ; parcelles A 1092, A 1094, A 1179 ; 200 m² ; terminé ; BROCHAGE 3000
- 09/02/2018 ; permis de construire 05300118K1001 ; Rue Georges Landais ; parcelles C 793, C 887 ; 1 logement, 21 m² ; terrain 370 m² ; terminé
- 21/10/2017 ; permis de construire 05300117K1003 ; Lot 3 Lot. le Champ du Friche ; parcelle C 1958 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 774 m² ; commencé
- 13/04/2017 ; permis de démolir 05300117K5001 ; La Chevallerie ; parcelle D 164 ; autorisé
- 20/01/2017 ; permis d'aménager 05300116K3002 ; Route de Courbeveille - Rd ; parcelles C 138, C 139 ; terminé ; PROVIVA - SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION D'HABITATION A LOYER MODERE
- 10/11/2016 ; permis de construire 05300116K1012 ; Rue Jean-Baptiste Robin ; parcelle C 1957 ; 1 logement, 161 m² ; commencé
- 24/10/2016 ; permis de construire 05300116K1007 ; Lot 2 Lotissement de la Pincerie ; parcelle C 1969 ; 1 logement, 142 m² ; commencé
- 24/10/2016 ; permis de construire 05300116K1010 ; Lot 1 Lotissement  le Champ du F ; parcelle C 1956 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 11/10/2016 ; permis de construire 05300116K1008 ; Lotissement la Pincerie ; parcelle C 1968 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 11/10/2016 ; permis de construire 05300116K1009 ; Lotissement la Pincerie - ; parcelle C 1970 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 23/04/2016 ; permis d'aménager 05300116K3001 ; Route Departementale N_545 ; parcelles C 1133, C 1137 ; terminé
- 05/03/2016 ; permis de construire 05300116K1001 ; Za de la Girardiere ; parcelle A 1181 ; 11 m² ; autorisé
- 11/12/2015 ; permis de construire 05300115K1017 ; 14 Rue du Maine ; parcelle A 1192 ; 60 m² ; terrain 1 602 m² ; autorisé ; SCI OCBG
- 19/11/2015 ; permis d'aménager 05300115K3001 ; Route Departementale N_ 25 ; parcelles C 1506, C 1509, C 1510 ; terminé
- 24/06/2015 ; permis de construire 05300115K1011 ; Les Bignonnieres ; parcelles 0D 692, 0D 79, 0D 78 ; 52 m² ; terrain 9 867 m² ; commencé
- 29/05/2015 ; permis de construire 05300115K1006 ; La Campagniere ; parcelle 0C 1691 ; 122 m² ; terrain 6 339 m² ; commencé ; EARL CLAIRET
- 18/04/2015 ; permis de construire 05300115K1004 ; Chem Rural N  5 ; parcelles 0C 1853, 0C 1593 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 156 m² ; terminé
- 15/04/2015 ; permis de démolir 05300115K5002 ; 10 Rue Jean-Baptiste Robin ; parcelle 0C 1133 ; autorisé
- 22/03/2015 ; permis de démolir 05300115K5001 ; 12 Rue Jean-Baptiste Robin ; parcelle 0C 912 ; autorisé
- 23/01/2015 ; permis de construire 05300114K1018 ; La Graverie ; parcelle 0B 408 ; 840 m² ; terrain 2 500 m² ; terminé
- 29/11/2014 ; permis de construire 05300114K1015 ; Za de la Girardiere ; parcelle 0A 1185 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 2 044 m² ; autorisé
- 29/11/2014 ; permis de construire 05300114K1015 ; Za de la Girardiere ; parcelle 0A 1185 ; 160 m² ; terrain 2 044 m² ; autorisé
- 10/10/2014 ; permis de démolir 05300114K5003 ; La Dagueniere ; parcelle 0C 1349 ; autorisé
- 23/07/2014 ; permis de construire 05300114K1012 ; Le Bourg ; parcelles 0C 1316, 0C 383 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 333 m² ; terminé
- 22/04/2014 ; permis de démolir 05300114K5002 ; L Ecabot ; parcelles 0D 1111, 0D 874 ; autorisé
- 10/04/2014 ; permis de construire 05300114K1003 ; Chem de la Robidaziere ; parcelles 0B 849, 0B 847 ; 38 m² ; terrain 9 073 m² ; commencé ; COMMUNE D'AHUILLE
- 09/04/2014 ; permis de construire 05300114K1007 ; La Blottiere ; parcelle 0C 1874 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 375 m² ; terminé
- 28/03/2014 ; permis de construire 05300114K1004 ; Rte de Montjean ; parcelle 0C 1873 ; 1 logement, 155 m² ; terminé
- 14/03/2014 ; permis de démolir 05300114K5001 ; Chem de la Robidaziere ; parcelles 0C 872, 0C 1127 ; autorisé ; COMMUNE D'AHUILLE
- 01/02/2014 ; permis de construire 05300114K1001 ; 18 Lot L Oree de Perette ; parcelle 0C 1616 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 04/11/2013 ; permis de démolir 05300113K5001 ; 43 Rue Jean-Baptiste Robin ; parcelle C 1506 ; autorisé
- 30/10/2013 ; permis de construire 05300113K1015 ; Rte de Montjean ; parcelle C 1872 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 348 m² ; terminé
- 25/10/2013 ; permis de construire 05300113K1013 ; La Graverie ; parcelle B 489 ; 94 m² ; terrain 3 494 m² ; commencé
- 24/07/2013 ; permis de construire 05300113K1009 ; La Haie ; parcelles 0B 189, 0B 190, 0B 192 ; 21 m² ; terrain 18 727 m² ; terminé
- 14/05/2013 ; permis de construire 05300113K1006 ; La Besnerie ; parcelles D 117, D 122, D 123 ; 429 m² ; terrain 85 449 m² ; terminé
- 02/03/2013 ; permis de construire 05300113K1001 ; Les Grandes Barres ; parcelle B 184 ; 212 m² ; terminé
- 28/02/2013 ; déclaration préalable 05300113K2002 ; 47 Rue de Concise ; parcelle C 304 ; terrain 553 m² ; autorisé ; CAISSE REG CREDIT AGRI MUTUEL ANJOU MAIN
- 01/02/2013 ; permis de construire 05300112K1014 ; Zone de la Girardiere ; parcelle A 1254 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 681 m² ; terminé
- 01/02/2013 ; permis de construire 05300112K1014 ; Zone de la Girardiere ; parcelle A 1254 ; 73 m² ; terrain 1 681 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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