# Permis de construire d'Aibre (Doubs) : 6 autorisations

De 2013 à 2016 : 4 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/06/2016 ; déclaration préalable 02500816M0009 ; 16 Chem de la Chevreuil ; parcelle ZA 295 ; 20 m² ; terrain 1 060 m² ; autorisé
- 15/12/2015 ; permis de construire 02500815M0003 ; Rue de la Pale ; parcelles AD 421, AD 419, AD 416 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 733 m² ; autorisé
- 25/06/2015 ; permis de construire 02500815M0002 ; 20 Grande Rue ; parcelles AD 376, AD 256 ; 6 logements, 315 m² ; terrain 2 376 m² ; autorisé ; ACFC
- 08/10/2013 ; permis de construire 02500813M0002 ; Grande Rue ; parcelles AD 443, AD 440 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 505 m² ; commencé
- 07/07/2013 ; permis de construire 02500813M0001 ; 25 Grande Rue ; parcelles AD 442, AD 443, AD 440 ; 36 m² ; terminé
- 13/01/2013 ; permis de construire 02500812M0004 ; Chem de la Chapelle ; parcelle ZH 15 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 5 646 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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