# Permis de construire d'Aiglepierre (Jura) : 24 autorisations

De 2013 à 2026 : 16 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/04/2026 ; déclaration préalable 0390062600003 ; Champs des Rossets ; parcelle ZA 117 ; 18 m² ; terrain 9 450 m² ; autorisé
- 09/02/2026 ; permis de construire 0390062600001 ; 4 Lotissement Creux des Orci ; parcelle ZC 148 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 354 m² ; autorisé
- 02/04/2024 ; permis de construire 03900624C0001 ; 33 B Rue des Orcieres ; parcelle AB 410 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 07/03/2024 ; permis de construire 03900624C0002 ; Rue des Orcieres ; parcelle AB 421 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 398 m² ; autorisé
- 31/03/2022 ; permis de construire 03900621C0006 ; Chemin des Rossets ; parcelle ZA 118 ; 1 m² ; terrain 2 337 m² ; terminé
- 24/10/2020 ; permis de construire 03900620C0004 ; Creux des Orcieres ; parcelle ZC 133 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 4 356 m² ; terminé
- 03/06/2020 ; permis de construire 03900620C0003 ; parcelle ZC 170 ; 1 logement, 102 m² ; commencé
- 13/01/2020 ; permis de construire 03900619C0004 ; parcelles ZC 133, ZC 169 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 5 743 m² ; terminé
- 22/05/2019 ; permis de construire 03900619C0001 ; Au Village ; parcelles AC 17, AC 245, AC 248 ; 8 m² ; terrain 1 021 m² ; terminé
- 28/08/2017 ; permis de construire 03900617C0004 ; Chemin de la Citadelle ; parcelle ZC 139 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 10 900 m² ; autorisé
- 08/07/2017 ; déclaration préalable 03900617C0005 ; 6 Rue des Orcieres ; parcelle AB 78 ; terrain 395 m² ; terminé
- 03/07/2017 ; permis de construire 03900617C0003 ; 1 Creux des Orcieres ; parcelle ZC 115 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 340 m² ; commencé
- 07/11/2015 ; permis de construire 03900615J0007 ; 17 Rue des Orcieres ; parcelle AB 108 ; 1 logement ; terrain 108 m² ; terminé
- 19/03/2015 ; permis de construire 03900614D0008 ; 9 Pl des Tilleuls ; parcelles AC 50, AC 46, AC 30 ; terrain 1 494 m² ; commencé
- 12/03/2015 ; permis de construire 03900615D0001 ; Rue de la Citadelle ; parcelle ZC 33 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 053 m² ; terminé
- 23/02/2015 ; permis de construire 03900614D0009 ; Chem de la Citadelle ; parcelle ZC 33 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 14/01/2015 ; permis de construire 03900614D0007 ; 9 Lot le Creux des Orcieres ; parcelle ZC 143 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 975 m² ; terminé
- 27/11/2014 ; permis de construire 03900614D0006 ; parcelle A1 537 ; 8 m² ; terminé ; COMMUNE DE MOUCHARD
- 26/09/2014 ; permis de construire 03900614D0005 ; 4 Rue des Orcieres ; parcelles AB 396, AB 395 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 149 m² ; terminé
- 19/01/2014 ; déclaration préalable 03900613D0014 ; Au Belu ; parcelle A 542 ; 14 m² ; terrain 150 m² ; terminé ; ITAS TIM
- 02/09/2013 ; permis de construire 03900613D0005 ; Chem de la Chaux ; parcelle ZC 27 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 010 m² ; commencé
- 11/05/2013 ; permis de construire 03900613B0001 ; 10 Lot ; parcelle ZC 142 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 930 m² ; terminé
- 24/03/2013 ; permis de construire 03900612B0003 ; Rue du Stade ; parcelle AC 37 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 837 m² ; terminé
- 23/03/2013 ; permis de construire 03900613B0002 ; 149 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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