# Permis de construire d'Aignay-le-Duc (Côte-d'Or) : 6 autorisations

De 2015 à 2019 : 0 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/05/2019 ; permis de construire 02100419M0001 ; Brevon ; parcelles ZI 48, ZI 47 ; 624 m² ; terrain 77 131 m² ; autorisé ; CHANGARNIER
- 21/01/2019 ; permis de construire 02100418M0001 ; Ferme de la Cassotte ; parcelle A 323 ; 329 m² ; terrain 4 074 m² ; autorisé
- 02/09/2018 ; déclaration préalable 02100418M0003 ; Pl Charles de Gaulle ; parcelles F 221, F 220, F 200 ; autorisé ; SIVOM DU CANTON D'AIGNAY-LE-DUC
- 09/10/2017 ; permis de démolir 02100417M0001 ; 5 Rue des Roches ; parcelle AB 215 ; autorisé
- 28/04/2016 ; déclaration préalable 02100416M0001 ; Les Herbues ; parcelle B 200 ; 1 m² ; terrain 100 m² ; autorisé ; BOUYGUES TELECOM
- 08/10/2015 ; permis de construire 02100415M0001 ; 12 Rue de la Croix Rouge ; parcelle F 119 ; 107 m² ; terrain 1 480 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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