# Chemin de l'Arc, 81200 Aiguefonde : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.50651, 2.31459 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 81002_0239.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 267,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,3 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 35° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 677 kWh par an, pour 1 547 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole réservée à la construction de bâtiments liés à l'activité agricole, du PLU Aiguefonde, en vigueur depuis le 05/09/2013.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 111 de la commune

- 10/08/2023 ; permis de construire 08100223B0010 ; 664 Ch de l'Arc ; parcelles A 61, A 62, A 63 ; 4 m² ; autorisé ; GAEC DE L ARC
- 24/06/2020 ; déclaration préalable 08100220B0011 ; L Arc ; parcelle A 57 ; 700 m² ; terrain 21 642 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/aiguefonde-81002/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 31/03/2026 ; 664 Chemin de l'Arc 81200 Aiguefonde ; maison, 142 m², construit en 1940 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 2, dont ENOE PV 17 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/895171759)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/aiguefonde-81002/chemin-de-l-arc-0239
La commune : https://aucadastre.fr/aiguefonde-81002.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/81002_0239