# Permis de construire d'Aigueperse (Rhône) : 11 autorisations

De 2013 à 2024 : 3 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/08/2024 ; permis de démolir 0690022400001 ; Le Grand Champ ; parcelle AH 107 ; terrain 1 455 m² ; autorisé
- 26/10/2021 ; permis de construire 0690022100002 ; 3305 Route de Gibles ; parcelles E 138, E 137, E 136 ; 1 logement, 32 m² ; autorisé ; SCI KLF
- 24/06/2021 ; permis de construire 0690022100001 ; La Combe ; parcelles AI 158, AI 36, AI 35 ; 23 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA COMBE
- 29/08/2020 ; permis de construire 0690022000002 ; Les Solys ; parcelle AK 148 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 11/07/2020 ; permis de construire 0690022000001 ; Le Moulin de la Barre ; parcelle AH 277 ; 1 logement, 58 m² ; autorisé
- 04/11/2019 ; permis de construire 0690021900002 ; La Roche ; parcelles AK 134, AK 135, AK 237 ; 800 m² ; terrain 7 765 m² ; autorisé
- 16/05/2019 ; permis de construire 0690021900001 ; Le Soly ; parcelles AK 146, AK 147, AK 148 ; 613 m² ; terrain 29 138 m² ; terminé ; GAEC DU PETIT SOLY
- 16/07/2018 ; permis de construire 0690021800001 ; Le Grand Champ ; parcelles AH 113, AH 112 ; 731 m² ; terrain 31 520 m² ; terminé
- 28/07/2016 ; permis de construire 0690021600001 ; Le Foux ; parcelles E 77, E 76 ; 10 m² ; terrain 3 890 m² ; terminé
- 10/10/2013 ; permis de construire 0690021300002 ; La Roche ; parcelles AK 237, AK 236, AK 235 ; 572 m² ; terrain 14 712 m² ; commencé
- 09/09/2013 ; permis de construire 0690021300001 ; Le Moulin de la Barre ; parcelles AH 234, AH 139 ; 114 m² ; terrain 7 725 m² ; commencé ; SCIERIE MOULIN LA BARRE FAYARD PERE & F.

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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