# Permis de construire d'Ainvelle (Vosges) : 4 autorisations

De 2013 à 2023 : 3 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/05/2023 ; permis de construire 08800423V0001 ; Route de Isches ; parcelle ZA 29 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 2 370 m² ; commencé
- 16/04/2020 ; permis de construire 08800420V0001 ; Sous le Village ; parcelles ZE 65, ZE 64 ; 697 m² ; terrain 22 483 m² ; terminé ; GAEC DU BILLOT
- 28/01/2014 ; permis de construire 08800414V0001 ; 447 Rue du Paradis ; parcelle ZA 251 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 645 m² ; terminé
- 11/08/2013 ; permis de construire 08800413V0001 ; Rue Ruelle des Jardins ; parcelle ZA 252 ; 1 logement, 146 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/ainvelle-88004.md
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