# Route de Bourbonne, 88320 Ainvelle : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.99623, 5.82779 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 88004_0002.

## La parcelle

- Parcelle : ZA 109
- Contenance : 1 170 m²
- Identifiant : 88004000ZA0109
- Feuille : 000 ZA 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 9,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 304 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,9 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 421 kWh par an, pour 1 439 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 22/11/2024 ; vente ; 24 Rte de Bourbonne ; Maison ; 5 000 € ; 70 m² bâtis, 1 300 m² de terrain, 71 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 01/12/2025 ; 338 Route de Bourbonne 88320 Ainvelle ; maison, 95,4 m², construit en 1949 ; énergie F, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Rue du Bas de la Joux (16 m) https://aucadastre.fr/ainvelle-88004/rue-du-bas-de-la-joux-0001.md ; Rue Derrière l'Eglise (35 m) https://aucadastre.fr/ainvelle-88004/rue-derriere-l-eglise-0003.md ; Rue de l'Eglise (87 m) https://aucadastre.fr/ainvelle-88004/rue-de-l-eglise-0004.md ; Place de la Mairie (89 m) https://aucadastre.fr/ainvelle-88004/place-de-la-mairie-0009.md ; Rue du Haut de la Joux (97 m) https://aucadastre.fr/ainvelle-88004/rue-du-haut-de-la-joux-0007.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ainvelle-88004/route-de-bourbonne-0002
La commune : https://aucadastre.fr/ainvelle-88004.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/88004_0002