# Permis de construire d'Aiserey (Côte-d'Or) : 178 autorisations De 2013 à 2026 : 121 de logement, 41 de locaux, 8 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 63 autorisations et 47 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 22/07/2026 ; permis de construire 0210052500013 ; Zae de la Corvee aux Moines Ii ; parcelle ZM 416 ; 637 m² ; terrain 1 214 m² ; autorisé - 07/07/2026 ; permis de construire 0210052600007 ; 1 Rue de la Corvée aux Moines ; parcelle ZM 423 ; 366 m² ; terrain 1 350 m² ; autorisé ; ELOISE - 11/05/2026 ; déclaration préalable 0210052600005 ; 10 Rue Marcel Bouchard ; parcelle 0B 1219 ; 1 logement ; terrain 800 m² ; autorisé - 27/04/2026 ; permis de construire 0210052600003 ; 1 Rue du Paquier ; parcelles A 646, A 647, ZM 320 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 462 m² ; autorisé - 19/02/2026 ; permis d'aménager 0210052600001 ; Chemin Rural Dit de la Riv ; parcelle ZE 181 ; terrain 1 679 m² ; terminé - 05/01/2026 ; permis de construire 0210052500012 ; Rue du Paquier ; parcelle ZM 412 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 390 m² ; autorisé - 07/10/2025 ; permis de construire 0210052500007 ; 1 Rue de la Corvee aux Moine ; parcelle ZM 313 ; 344 m² ; terrain 1 350 m² ; autorisé ; FAMILY JOLY - 01/10/2025 ; permis d'aménager 0210052500001 ; Rue Marcel Bouchard ; parcelle B 811 ; terrain 4 089 m² ; commencé ; DIDIER LEPAGNOT HEBERGEMENT - 25/08/2025 ; permis de construire 0210052500004 ; Rue du Stade ; parcelle D 474 ; 56 m² ; terrain 6 592 m² ; commencé ; COMMUNE D'AISEREY - 25/06/2025 ; permis de construire 0210052500003 ; 1 Place de la Mairie ; parcelles B 1117, B 36, B 806 ; 70 m² ; terrain 5 891 m² ; terminé ; COMMUNE D'AISEREY - 04/06/2025 ; déclaration préalable 0210052500010 ; La Corvee aux Moines ; parcelles ZM 212, ZM 227, ZM 61 ; 409 m² ; terrain 20 360 m² ; autorisé - 07/04/2025 ; permis de construire 0210052500002 ; Rue Josephine Baker ; parcelle ZL 228 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 328 m² ; autorisé - 01/04/2025 ; permis de construire 02100524D0007 ; Route de Dijon ; parcelle ZN 313 ; 383 m² ; terrain 19 689 m² ; terminé ; LES 2 R - 04/12/2024 ; permis de construire 02100524D0006 ; 12 Rue Josephine Baker ; parcelle ZL 237 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 262 m² ; autorisé - 29/10/2024 ; permis d'aménager 02100524D0002 ; Rue Martin Lejeas ; parcelle ZM 313 ; terrain 19 689 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DIJONNAISE - 03/07/2024 ; permis de construire 02100524D0003 ; 0 Rue Josephine Baker ; parcelle ZL 229 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 321 m² ; commencé - 08/04/2024 ; permis d'aménager 02100523D0001 ; Rue du Paquier ; parcelles A 646, A 647, ZM 320 ; terrain 2 462 m² ; terminé - 15/01/2024 ; permis de construire 02100523D0014 ; Rue Josephine Baker ; parcelle ZL 231 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 486 m² ; autorisé - 09/01/2024 ; déclaration préalable 02100523D0055 ; Rue de L Eglise ; parcelle B 1386 ; 11 m² ; terrain 21 m² ; autorisé - 22/09/2023 ; permis de construire 02100523D0009 ; 8 Rue de L Oucherotte ; parcelle B 286 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 010 m² ; autorisé - 19/09/2023 ; permis de construire 02100523D0010 ; Lotissement la Louviere 2 ; parcelle ZL 233 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 262 m² ; autorisé - 31/08/2023 ; permis de construire 02100523D0006 ; Route de Dijon ; parcelle ZM 227 ; 15 m² ; terrain 1 792 m² ; autorisé - 04/08/2023 ; permis de construire 02100523D0007 ; 11 Rue Josephine Baker ; parcelle ZL 224 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 372 m² ; autorisé - 04/08/2023 ; permis de construire 02100523D0008 ; 13 Rue Josephine Baker ; parcelle ZL 225 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 375 m² ; autorisé - 12/07/2023 ; déclaration préalable 02100523D0034 ; La Corvee aux Moines ; parcelles ZM 212, ZM 227, ZM 61 ; 409 m² ; terrain 20 360 m² ; autorisé - 24/05/2023 ; permis de construire 02100523D0004 ; Route de la Louviere ; parcelle ZL 240 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 261 m² ; autorisé - 06/03/2023 ; permis de construire 02100522D0037 ; 39 Rue de l'Oucherotte ; parcelles ZE 174, ZE 176, ZE 177 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 485 m² ; commencé - 03/03/2023 ; permis de construire 02100523D0002 ; La Louviere 2 Lot 13 ; parcelle ZL 250 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 262 m² ; commencé - 25/01/2023 ; permis de démolir 02100522D0002 ; 10 Rue de L Oucherotte ; parcelle B 281 ; terrain 1 248 m² ; autorisé - 23/12/2022 ; permis de construire 02100522D0043 ; Lotissement la Louviere 2 ; parcelle ZL 3 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 540 m² ; autorisé - 23/12/2022 ; permis de construire 02100522D0045 ; 9001 la Louviere 2 Lot 27 ; parcelle ZL 212 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 378 m² ; terminé - 06/12/2022 ; permis de construire 02100522D0041 ; La Louviere 2 Lot N_ 10 ; parcelle ZL 230 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 610 m² ; commencé - 06/12/2022 ; permis de construire 02100522D0042 ; Lotissement la Louviere 2 ; parcelle ZL 246 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 262 m² ; terminé - 06/12/2022 ; permis de construire 02100522D0044 ; La Louviere 2 ; parcelle ZL 232 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 262 m² ; autorisé - 02/12/2022 ; permis de construire 02100522D0040 ; 41 Rue de l'Oucherotte ; parcelles ZE 175, ZE 22 ; terrain 6 540 m² ; autorisé - 25/11/2022 ; permis de construire 02100522D0038 ; La Louviere 2 Lot 15 ; parcelle ZL 246 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 262 m² ; autorisé - 25/11/2022 ; permis de construire 02100522D0039 ; La Louviere Lot 18 ; parcelle ZL 234 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 262 m² ; terminé - 15/11/2022 ; permis de construire 02100522D0026 ; Lot N_ 23 Rue Nouvelle ; parcelle ZL 241 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 265 m² ; commencé - 15/11/2022 ; permis de construire 02100522D0036 ; Lot 24 Lotissement la Louv ; parcelle ZL 242 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 268 m² ; commencé - 28/10/2022 ; permis de construire 02100522D0035 ; 4 Rue Bossuet ; parcelle B 1364 ; 1 logement ; terrain 174 m² ; autorisé - 03/10/2022 ; permis de construire 02100522D0024 ; Lotissement la Louviere 2 ; parcelle ZL 220 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 540 m² ; commencé - 13/09/2022 ; permis de construire 02100522D0025 ; Impasse de la Combe ; parcelle B 793 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 1 710 m² ; autorisé - 08/09/2022 ; permis de construire 02100522D0018 ; 9001 la Justice ; parcelle ZL 212 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 121 562 m² ; commencé - 08/09/2022 ; permis de construire 02100522D0027 ; Route de Dijon - Lotisseme ; parcelle ZL 249 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 482 m² ; commencé - 08/09/2022 ; permis de construire 02100522D0016 ; Village ; parcelles B 34, B 35, B 36 ; 131 m² ; terrain 2 345 m² ; commencé ; COMMUNE D'AISEREY - 05/09/2022 ; permis de construire 02100522D0028 ; Route de Dijon - Lotisseme ; parcelle ZL 223 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 540 m² ; commencé - 05/09/2022 ; permis de construire 02100522D0029 ; Route de Dijon - Lotisseme ; parcelle ZL 219 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 542 m² ; commencé - 25/08/2022 ; permis de construire 02100522D0023 ; La Louviere 2 ; parcelle ZL 212 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 424 m² ; commencé - 16/08/2022 ; permis de construire 02100522D0022 ; Rue Nouvelle ; parcelle ZL 238 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 262 m² ; autorisé - 05/08/2022 ; permis de construire 02100522D0019 ; Rue de la Louviere ; parcelle ZL 248 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 262 m² ; autorisé - 05/08/2022 ; permis de construire 02100522D0021 ; Lotissement la Louviere 2 ; parcelle ZL 236 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 473 m² ; autorisé - 04/07/2022 ; permis de construire 02100522D0017 ; Rue de la Louviere ; parcelle ZL 212 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 121 562 m² ; commencé - 11/05/2022 ; permis de construire 02100522D0009 ; Rue de l'Oucherotte ; parcelle B 250 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 589 m² ; commencé - 09/05/2022 ; permis de démolir 02100522D0001 ; 2 Rue des Cygnes ; parcelle B 154 ; terrain 458 m² ; autorisé - 13/04/2022 ; permis de construire 02100522D0011 ; 25 Rue de la Gare ; parcelle D 596 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 806 m² ; autorisé - 18/03/2022 ; permis de construire 02100522D0004 ; Ligne du Canal ; parcelles B 1223, B 1225, B 1226 ; 895 m² ; terrain 136 365 m² ; terminé - 13/03/2022 ; permis de construire 02100522D0001 ; 6 Rue Marcel Bouchard ; parcelle B 127 ; 6 logements, 22 m² ; terrain 1 649 m² ; autorisé ; ATC - 13/03/2022 ; permis de construire 02100522D0005 ; 2 T Rue du Village ; parcelle A 555 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 4 129 m² ; autorisé - 13/03/2022 ; permis de construire 02100522D0010 ; 25 Rue Martin Lejeas ; parcelle ZM 355 ; 132 m² ; terrain 2 981 m² ; autorisé - 23/02/2022 ; permis de construire 02100521D0015 ; Rue de la Louviere ; parcelle ZL 212 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 610 m² ; autorisé - 28/01/2022 ; permis de construire 02100521D0013 ; 8 Rue de l'Oucherotte ; parcelle B 286 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 010 m² ; annulé - 21/01/2022 ; permis de construire 02100521D0014 ; Impasse de la Combe ; parcelle B 794 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 955 m² ; commencé - 19/01/2022 ; permis de démolir 02100521D0002 ; 39 Rue de l'Oucherotte ; parcelles ZE 174, ZE 176, ZE 177 ; terrain 420 m² ; autorisé - 22/10/2021 ; permis d'aménager 02100521D0002 ; 9001 la Justice ; parcelle ZL 212 ; terrain 121 562 m² ; autorisé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 20/08/2021 ; permis de démolir 02100521D0001 ; 8 Rue de l'Oucherotte ; parcelle B 286 ; terrain 1 010 m² ; autorisé ; FONCIER IMMO CONCEPT - 01/06/2021 ; permis d'aménager 02100521D0001 ; Rue Marcel Bouchard ; parcelle B 811p ; terrain 2 634 m² ; autorisé ; DIDIER LEPAGNOT HEBERGEMENT - 13/04/2021 ; déclaration préalable 02100521D0018 ; 9 Rue des Cyclamens ; parcelle B 938 ; 1 logement ; terrain 850 m² ; autorisé - 03/04/2021 ; permis de construire 02100520D0016 ; Rue du Canal ; parcelle ZM 403 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 583 m² ; terminé - 19/03/2021 ; permis de construire 02100521D0001 ; Rue du Potet ; parcelles A 555, A 555P ; 1 logement, 132 m² ; terrain 4 670 m² ; commencé - 26/02/2021 ; permis de construire 02100520D0014 ; 1 Rue des Cygnes ; parcelles B 1045, B 1046 ; 81 m² ; terrain 527 m² ; annulé - 09/02/2021 ; permis de construire 02100521D0002 ; Rue du Canal ; parcelle A 755 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 451 m² ; annulé - 08/01/2021 ; permis de construire 02100520D0015 ; Rue du Canal ; parcelle ZM 400 ; 1 logement, 81 m² ; terminé - 22/12/2020 ; déclaration préalable 02100520D0030 ; 13 Rue des Sirenes ; parcelle B 906 ; 19 m² ; terrain 10 266 m² ; autorisé ; COMMUNE D'AISEREY - 20/11/2020 ; permis de construire 02100520D0011 ; Rue de la Noue ; parcelles A 576, A 577 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 802 m² ; autorisé - 20/11/2020 ; permis de construire 02100520D0012 ; Rue de la Noue ; parcelles A 575, A 578 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 825 m² ; autorisé ; K.J.K.R - 21/07/2020 ; permis de construire 02100520D0007 ; 4 Rue Marcel Bouchard ; parcelle B 811 ; 7 logements ; terrain 4 089 m² ; autorisé - 23/06/2020 ; permis de construire 02100519D0014 ; 3 Impasse des Sapins ; parcelle ZM 309 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 10 891 m² ; terminé - 23/06/2020 ; permis de construire 02100520D0004 ; 2 Impasse des Sapins ; parcelle ZM 309 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 596 m² ; terminé - 06/05/2020 ; permis de construire 02100520D0005 ; 15 Rue du Canal ; parcelle ZM 395 ; 1 logement ; terrain 395 m² ; annulé - 06/05/2020 ; permis de construire 02100520D0005 ; 15 Rue du Canal ; parcelle ZM 395 ; terrain 395 m² ; annulé - 24/03/2020 ; permis de construire 02100520D0001 ; 12 B Rue des Patenotes ; parcelle A 594 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 010 m² ; annulé - 24/03/2020 ; permis de démolir 02100519D0003 ; 2 T Rue du Village ; parcelle A 555 ; terrain 4 129 m² ; autorisé - 18/03/2020 ; permis de construire 02100519D0017 ; 2 C Rue du Village ; parcelles A 355A, A 555 ; 11 logements, 807 m² ; terrain 5 371 m² ; annulé - 10/03/2020 ; déclaration préalable 02100519D0031 ; 4 Route de la Sucrerie ; parcelle ZM 188 ; 8 m² ; terrain 4 478 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE COTE D OR - 10/03/2020 ; déclaration préalable 02100519D0032 ; 7 Route de Dijon ; parcelle B 14 ; 8 m² ; terrain 1 608 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE COTE D OR - 22/02/2020 ; permis de construire 02100519D0015 ; 3 Rue Martin Lejeas ; parcelle ZM 347 ; 498 m² ; terrain 1 800 m² ; terminé - 07/01/2020 ; permis de construire 02100519D0010 ; 29 Rue des Vergers ; parcelle ZE 156 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 036 m² ; commencé - 20/12/2019 ; permis de construire 02100519D0012 ; Rue du Canal ; parcelle ZM 309 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 10 891 m² ; terminé - 22/11/2019 ; permis de construire 02100519D0008 ; 5 Impasse du Creux aux Cheva ; parcelles B 1100, B 164 ; 5 logements, 468 m² ; terrain 2 279 m² ; annulé - 23/10/2019 ; permis de construire 02100519D0007 ; 29 Rue Martin Legeas ; parcelle ZM 358 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 2 011 m² ; terminé ; SCI LES PAPILLONS - 23/10/2019 ; permis de construire 02100519D0009 ; Rue du Canal ; parcelle ZM 309 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 655 m² ; terminé - 10/10/2019 ; permis d'aménager 02100519D0001 ; Rue du Canal ; parcelle ZM 309 ; terrain 3 283 m² ; terminé - 28/08/2019 ; permis de construire 02100519D0004 ; 2 Impasse de la Fin de l'Eau ; parcelles B 1343, B 1344 ; 4 logements, 423 m² ; terrain 966 m² ; terminé ; AT 25 CONSTRUCTION - 15/07/2019 ; permis de construire 02100519D0002 ; Rue du Jura ; parcelles B 1008, B 1089, B 1090 ; 591 m² ; terrain 8 484 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DIJONNAISE - 26/04/2019 ; déclaration préalable 02100519D0003 ; 13 Rue des Sirenes ; parcelle B 906 ; 19 m² ; terrain 10 266 m² ; autorisé ; COMMUNE D'AISEREY - 04/12/2018 ; permis de construire 02100518D0005 ; 3 Place de la Mairie ; parcelle B 806 ; terrain 1 915 m² ; terminé ; COMMUNE D'AISEREY - 22/08/2018 ; déclaration préalable 02100518D0015 ; 13 Rue des Sirenes ; parcelle B 906 ; 19 m² ; terrain 10 266 m² ; autorisé ; COMMUNE D'AISEREY - 24/01/2018 ; permis de construire 02100517D0024 ; 2 Impasse de la Fin d'Eau ; parcelle B 1101 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 991 m² ; terminé - 15/09/2017 ; permis de construire 02100517D0022 ; 10 Rue du Jura ; parcelle B 52 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 509 m² ; commencé - 11/08/2017 ; permis de construire 02100517D0016 ; 30 Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 184 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 501 m² ; commencé - 07/08/2017 ; permis de construire 02100517D0021 ; 1 logement, 104 m² ; terminé - 21/07/2017 ; permis de construire 02100517D0014 ; La Sucrerie ; parcelles B 1223, B 1225, B 1226 ; 1 680 m² ; terrain 154 874 m² ; annulé ; SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES - 17/07/2017 ; permis de construire 02100517D0020 ; 5 Lotissement la Louviere (l ; parcelle ZL 203 ; 1 logement, 130 m² ; commencé - 10/07/2017 ; permis de construire 02100517D0018 ; 11 Lotissement la Louviere (l ; parcelle ZL 200 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 291 m² ; terminé - 10/07/2017 ; permis de construire 02100517D0019 ; 9 Lotissement la Louviere (l ; parcelle ZL 201 ; 1 logement, 130 m² ; commencé - 05/07/2017 ; permis de construire 02100517D0017 ; 20 Route de Dijon ; parcelle ZL 187 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 606 m² ; terminé - 05/07/2017 ; permis de construire 02100517D0008 ; Route de Dijon ; parcelle ZM 314 ; 502 m² ; terrain 7 393 m² ; commencé ; MARAUD - 04/07/2017 ; permis de construire 02100517D0001 ; 22 Route de Dijon ; parcelles ZM 292, ZM 294, ZM 310 ; 47 m² ; terrain 31 772 m² ; autorisé ; ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS - 03/07/2017 ; permis de construire 02100517D0015 ; 1 Rue de la Louviere ; parcelle ZL 205 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 413 m² ; commencé - 09/06/2017 ; permis de construire 02100517D0009 ; 9 Rue Martin Lejeas ; parcelle ZM 377 ; 831 m² ; terrain 3 542 m² ; commencé - 08/06/2017 ; permis de construire 02100517D0010 ; 3 Rue de la Louviere ; parcelle ZL 204 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 279 m² ; terminé - 22/05/2017 ; permis de construire 02100517D0007 ; 4 Impasse des Osiers ; parcelle OB 1324 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 643 m² ; terminé - 18/04/2017 ; permis de construire 02100517D0005 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 206 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 481 m² ; terminé - 12/04/2017 ; permis de construire 02100517D0006 ; 13 Rue de la Louviere ; parcelle ZL 199 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 294 m² ; terminé - 24/03/2017 ; permis de construire 02100517D0003 ; 7 Rue de la Louviere ; parcelle ZL 202 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 285 m² ; terminé - 13/02/2017 ; permis de construire 02100516D0021 ; 25 Rue Martin Lejeas ; parcelle ZM 355 ; 513 m² ; terrain 2 981 m² ; terminé - 01/02/2017 ; permis de construire 02100516D0020 ; 14 Lotissement de la Louviere ; parcelle ZL 206 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 641 m² ; terminé - 25/01/2017 ; permis de construire 02100516D0022 ; 8 Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 206 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 443 m² ; commencé - 24/01/2017 ; permis de construire 02100517D0002 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 123P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 443 m² ; terminé - 09/12/2016 ; permis de construire 02100516D0019 ; 15 Rue de la Louviere ; parcelle ZL 198 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 297 m² ; commencé - 28/10/2016 ; permis de construire 02100516D0017 ; Lotissement l'Oucherotte ; parcelle B 1321 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 630 m² ; terminé - 18/10/2016 ; permis de construire 02100516D0016 ; 5 Impasse des Osiers ; parcelle B 183P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 535 m² ; terminé - 05/10/2016 ; permis de construire 02100516D0015 ; 2 Impasse des Osiers ; parcelle B 1322 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 632 m² ; terminé - 16/08/2016 ; permis de construire 02100516D0014 ; Lot 8 la Louviere ; parcelle ZL 186 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 501 m² ; commencé - 02/08/2016 ; permis de construire 02100516D0009 ; Route de Dijon ; parcelle ZL 207 ; 12 logements, 1 112 m² ; terrain 3 215 m² ; terminé ; CARRE CENTRE EST - 14/06/2016 ; permis de construire 02100516D0008 ; 6 Impasse des Rosiers ; parcelles B 1332, B 1335, B 1339 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 552 m² ; terminé - 07/06/2016 ; permis de construire 02100516D0010 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 187 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 606 m² ; annulé - 30/05/2016 ; permis de construire 02100516D0006 ; Rue de l'Oucherotte ; parcelle ZE 180 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 688 m² ; terminé - 12/04/2016 ; permis de construire 02100516D0004 ; Champ du Moulin ; parcelles ZE 185, ZE 69 ; 1 590 m² ; terrain 9 017 m² ; commencé - 12/04/2016 ; permis de démolir 02100516D0001 ; La Louviere ; parcelle ZK 3 ; terrain 113 250 m² ; autorisé - 19/03/2016 ; permis de construire 02100516D0005 ; La Louviere Lot 7 ; parcelle ZL 185 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 605 m² ; commencé - 12/02/2016 ; permis de construire 02100516D0001 ; Lotissement la Louviere ; parcelles D 332, ZL 182 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 700 m² ; terminé - 25/01/2016 ; permis de construire 02100516D0002 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 179 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 606 m² ; terminé - 21/01/2016 ; permis de construire 02100515D0015 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 123 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 574 m² ; commencé - 21/01/2016 ; permis de construire 02100515D0019 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 183 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 606 m² ; commencé - 21/01/2016 ; permis de construire 02100515D0020 ; parcelle ZL 181 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 606 m² ; terminé - 21/01/2016 ; permis de construire 02100515D0021 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 184 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 501 m² ; annulé - 18/12/2015 ; permis de démolir 02100515D0003 ; 2 Rue du Gue ; parcelle B 191 ; terrain 868 m² ; autorisé - 16/12/2015 ; permis de construire 02100515D0018 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 193 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 594 m² ; terminé - 09/12/2015 ; permis de construire 02100515D0011 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 180 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 501 m² ; terminé - 09/12/2015 ; permis de construire 02100515D0017 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 196 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 583 m² ; terminé - 08/12/2015 ; permis de construire 02100515D0006 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 123P ; 1 logement, 139 m² ; terrain 614 m² ; commencé - 08/12/2015 ; permis de construire 02100515D0010 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 190 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 501 m² ; terminé - 08/12/2015 ; permis de construire 02100515D0012 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 189 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 606 m² ; terminé - 08/12/2015 ; permis de construire 02100515D0013 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 192 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 604 m² ; commencé - 08/12/2015 ; permis de construire 02100515D0014 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZL 194 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 584 m² ; terminé - 08/12/2015 ; permis de construire 02100515D0016 ; Lotissement la Louviere ; parcelle ZI 188 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 501 m² ; commencé - 04/11/2015 ; permis de construire 02100515D0007 ; 6 Rue Martin Lejeas ; parcelle ZM 384 ; 250 m² ; terrain 3 008 m² ; commencé - 03/11/2015 ; permis de construire 02100515D0004 ; 1 logement, 90 m² ; autorisé - 22/06/2015 ; déclaration préalable 02100515D0013 ; La Racle ; parcelle D 455 ; 16 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 10/06/2015 ; permis de démolir 02100515D0001 ; 10 Rue du Jura ; parcelle B 52 ; autorisé - 20/03/2015 ; permis de construire 02100515D0001 ; 6 Rue des Vergers ; parcelle ZE 168 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 1 007 m² ; terminé - 02/02/2015 ; permis de construire 02100514D0013 ; 43 Lot le Verger D Aiserey ; parcelle ZE 165 ; 1 logement, 107 m² ; terminé - 20/11/2014 ; permis d'aménager 02100514D0002 ; Rte de Dijon ; parcelle ZL 123 ; autorisé ; FONCIER CONSEIL SNC - 21/10/2014 ; permis de construire 02100514D0011 ; 13 Rue Martin Legeas ; parcelles ZM 350, ZM 340 ; 206 m² ; terrain 2 153 m² ; commencé - 13/09/2014 ; permis de construire 02100514D0010 ; 21 Rue Martin Leseas ; parcelle ZM 375 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 3 104 m² ; terminé - 21/08/2014 ; permis de construire 02100514D0007 ; 9 Rue Martin Lejeas 21110 ; parcelle ZM 377 ; 720 m² ; terrain 3 542 m² ; annulé - 30/07/2014 ; permis de construire 02100514D0002 ; 8 Rue Tarnier ; parcelle B 18 ; 3 logements ; terrain 460 m² ; commencé ; IMMOTARNIER - 30/07/2014 ; permis de construire 02100514D0002 ; 8 Rue Tarnier ; parcelle B 18 ; terrain 460 m² ; commencé ; IMMOTARNIER - 11/07/2014 ; permis de construire 02100514D0009 ; La Corvee aux Moines ; parcelle ZM 292 ; 53 m² ; annulé - 14/04/2014 ; permis de construire 02100514D0001 ; Route de Dijon ; parcelle ZM 314 ; 502 m² ; annulé ; MARAUD - 03/03/2014 ; permis de construire 02100514D0003 ; 8 Rue Martin Lejeas ; parcelles ZM 385, ZM 373 ; 580 m² ; terrain 2 999 m² ; terminé ; SCI C2G PAGANT - 22/11/2013 ; permis de construire 02100513D0016 ; 18 Rue de L Oucherotte ; parcelle ZE 180 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 1 688 m² ; annulé - 15/11/2013 ; permis de construire 02100513D0014 ; Le Chateau ; parcelles B 1083, B 1109, B 1108 ; 76 m² ; terrain 11 924 m² ; terminé ; ATELIER PAROT VITRAUX D'ART - 26/10/2013 ; permis de construire 0210051300016 ; 10 Rue de L Oucherotte ; parcelle ZE 180 ; 1 logement, 180 m² ; autorisé - 12/10/2013 ; permis de construire 02100513D0015 ; 31 Rue des Vergers ; parcelle ZE 159 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 1 127 m² ; commencé - 23/07/2013 ; permis de construire 02100513D0008 ; 21 Rue Martin Legeas ; parcelle ZM 375 ; 1 logement, 51 m² ; terrain 3 104 m² ; annulé - 23/07/2013 ; permis de construire 02100513D0008 ; 21 Rue Martin Legeas ; parcelle ZM 375 ; 51 m² ; terrain 3 104 m² ; annulé - 15/07/2013 ; permis de construire 02100513D0011 ; 37 Rue des Vergers ; parcelle ZE 162 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 766 m² ; commencé - 12/07/2013 ; permis de construire 02100513D0009 ; 19 Rue des Vergers ; parcelle B 1294 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 654 m² ; terminé - 12/07/2013 ; permis de construire 02100513D0010 ; 35 Rue des Vergers ; parcelle ZE 161 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 766 m² ; terminé - 01/06/2013 ; permis de construire 02100513D0006 ; Rue du Vergers ; parcelle ZE 163 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 766 m² ; terminé - 31/05/2013 ; permis de construire 02100513D0004 ; 25 Rte Martrin Lejeas ; parcelle ZM 355 ; 219 m² ; terrain 2 981 m² ; terminé ; ELICE - 03/04/2013 ; permis de construire 02100513D0001 ; 10 Rue de la Noue ; parcelle A 601 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 961 m² ; commencé - 05/03/2013 ; permis de construire 02100512D0018 ; 8 Rue des Patenottes ; parcelle OA 512 ; 1 logement ; terrain 3 128 m² ; commencé - 11/02/2013 ; permis de construire 02100512D0020 ; 5 Rue des Vergers ; parcelles B 1265, B 1266 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 658 m² ; terminé - 18/01/2013 ; permis de construire 02100512D0019 ; 10 Rue des Vergers ; parcelle ZE 166 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 705 m² ; commencé - 15/01/2013 ; permis de construire 02100512D0017 ; 8 Rue des Vergers ; parcelle ZE 167 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 705 m² ; terminé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/aiserey-21005/permis La commune : https://aucadastre.fr/aiserey-21005.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/21005/permits