# Permis de construire d'Aizanville (Haute-Marne) : 4 autorisations

De 2014 à 2018 : 0 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/09/2018 ; déclaration préalable 05200518S0002 ; Rue ; parcelle ZB 40 ; 930 m² ; terrain 930 m² ; terminé ; EARL DU JOLI BOIS
- 02/01/2018 ; permis de construire 05200517S0002 ; 17 Rue de L Eglise ; parcelle C 434 ; 69 m² ; terrain 2 645 m² ; annulé
- 10/02/2015 ; déclaration préalable 05200514C0004 ; Ld la Trassiere ; parcelle ZB 39 ; 8 m² ; terrain 2 583 m² ; autorisé ; EARL DU JOLI BOIS
- 16/10/2014 ; déclaration préalable 05200514C0002 ; La Trassiere ; parcelle ZB 40 ; 937 m² ; terrain 134 951 m² ; autorisé ; EARL DU JOLI BOIS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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