# Impasse du chêne clair, 85190 Aizenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.74688, -1.61502 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 85003_srwylf.

## La parcelle

- Parcelle : AI 130
- Contenance : 645 m²
- Identifiant : 85003000AI0130
- Feuille : 000 AI 01, échelle 1:1000, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 68,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,2 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 811 kWh par an, pour 1 577 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa, zone urbaine à dominante pavillonnaire//des pôles intermédiaires et structurants, du PLUi de Vie et Boulogne, en vigueur depuis le 20/11/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-7 du Code de l'Urbanisme

### Informations (5)

- Risque Radon
- Zonage d'Assainissement des Eaux Usées
- Zone de présomption de prescription archéologique
- Périmètre de droit de préemption urbain
- Alea retrait-gonflement Argile

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 9 sur les 1 217 de la commune

- 05/09/2023 ; permis de construire 08500323V0033 ; 5 Impasse du Chene Clair ; parcelle AI 123 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 346 m² ; terminé
- 07/03/2023 ; permis de construire 08500322V0122 ; Lotissement le Chene Clair ; parcelle AI 129 ; 2 logements, 114 m² ; terrain 226 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE
- 17/08/2022 ; permis de construire 08500322V0037 ; 7 Impasse du Chene Clair ; parcelle AI 124 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 478 m² ; commencé
- 09/08/2022 ; permis de construire 08500322V0050 ; 10 Impasse du Chene Clair ; parcelle AI 126 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 540 m² ; terminé
- 06/07/2022 ; permis de construire 08500322V0042 ; 3 Impasse du Chene Clair ; parcelle AI 73P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 281 m² ; terminé ; BKCN
- 29/06/2022 ; permis de construire 08500322V0041 ; 12 Impasse du Chene Clair ; parcelle AI 125 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 390 m² ; terminé
- 22/06/2022 ; permis de construire 08500322V0034 ; 1 Impasse du Chene Clair ; parcelle AI 121 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 268 m² ; terminé
- 15/06/2022 ; permis de construire 08500322V0038 ; 6 Impasse du Chene Clair ; parcelle AI 128 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 341 m² ; terminé
- 11/05/2022 ; permis de construire 08500322V0030 ; 8 Impasse du Chene Clair ; parcelle AI 127 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 370 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/aizenay-85003/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/2017.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Sainte-Marie (Collège, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 54, dont OCNFERMETURES (construction, https://auregistre.fr/entreprise/950889345) ; CARROSSERIE FISSON SARL (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/443748207) ; SCI JP ASSOCIES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/512380296) ; GUIPROK (construction, https://auregistre.fr/entreprise/894091248) ; SAS RESISTUB PRODUCTIONS (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/795051119) ; CM ENDUIT (construction, https://auregistre.fr/entreprise/933711210)
- Voies voisines : Route de nantes (39 m) https://aucadastre.fr/aizenay-85003/route-de-nantes-0780.md ; Impasse le champ du moulin (55 m) https://aucadastre.fr/aizenay-85003/impasse-le-champ-du-moulin-0297.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/aizenay-85003/impasse-du-chene-clair-srwylf
La commune : https://aucadastre.fr/aizenay-85003.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/85003_srwylf