# Impasse du clair de lune, 85190 Aizenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.72588, -1.60749 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 85003_0309.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 64,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,2 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 810 kWh par an, pour 1 577 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa, zone urbaine à dominante pavillonnaire//des pôles intermédiaires et structurants, du PLUi de Vie et Boulogne, en vigueur depuis le 22/02/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre de services au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme

### Informations (4)

- Périmètre de droit de préemption urbain
- Risque Radon
- Zone de présomption de prescription archéologique
- Zonage d'Assainissement des Eaux Usées

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 1 217 de la commune

- 03/06/2026 ; permis de construire 0850032600026 ; 5 Impasse du Clair de Lune ; parcelle BK 318 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 532 m² ; autorisé
- 13/09/2017 ; permis de construire 08500317V0082 ; Impasse du Clair de Lune ; parcelle BK 254 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 540 m² ; terminé
- 26/01/2016 ; permis de construire 08500315R0091 ; Impasse du Clair de Lune ; parcelle BK 251 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 713 m² ; terminé
- 04/09/2015 ; permis de construire 08500315R0061 ; 1 Impasse du Clair de Lune ; parcelle BK 250 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 483 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/aizenay-85003/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/2017.

## Autour

- Voies voisines : Rue des étoiles (33 m) https://aucadastre.fr/aizenay-85003/rue-des-etoiles-0391.md ; Rue de la voie lactée (60 m) https://aucadastre.fr/aizenay-85003/rue-de-la-voie-lactee-1262.md ; Rue cassiopée (68 m) https://aucadastre.fr/aizenay-85003/rue-cassiopee-0217.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/aizenay-85003/impasse-du-clair-de-lune-0309
La commune : https://aucadastre.fr/aizenay-85003.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/85003_0309