# Impasse marcel proust, 85190 Aizenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.74262, -1.60516 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 85003_0673.

## La parcelle

- Parcelle : AO 2 (la plus proche : le point est sur la voie, à 18 m)
- Contenance : 483 m²
- Identifiant : 85003000AO0002
- Feuille : 000 AO 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 3,2 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 71 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,2 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 811 kWh par an, pour 1 577 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa, zone urbaine à dominante pavillonnaire//des pôles intermédiaires et structurants, du PLUi de Vie et Boulogne, en vigueur depuis le 20/11/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre de services au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme

### Informations (5)

- Alea retrait-gonflement Argile
- Zone de présomption de prescription archéologique
- Périmètre de droit de préemption urbain
- Risque Radon
- Zonage d'Assainissement des Eaux Usées

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/2017.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 7 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Rue honoré de balzac (48 m) https://aucadastre.fr/aizenay-85003/rue-honore-de-balzac-0568.md ; Rue de la bazerière (52 m) https://aucadastre.fr/aizenay-85003/rue-de-la-bazeriere-0121.md ; Rue du bourg aux moines (57 m) https://aucadastre.fr/aizenay-85003/rue-du-bourg-aux-moines-0160.md ; Rue jacques prévert (65 m) https://aucadastre.fr/aizenay-85003/rue-jacques-prevert-0610.md ; Route de l'anjormière (78 m) https://aucadastre.fr/aizenay-85003/route-de-l-anjormiere-0100.md ; Impasse paul claudel (98 m) https://aucadastre.fr/aizenay-85003/impasse-paul-claudel-0826.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/aizenay-85003/impasse-marcel-proust-0673
La commune : https://aucadastre.fr/aizenay-85003.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/85003_0673