# Permis de construire d'Alan (Haute-Garonne) : 10 autorisations

De 2014 à 2024 : 4 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/09/2024 ; permis de construire 03100524P0002 ; Moulin A Vent ; parcelles WB 199, WB 200, WB 201 ; 2 m² ; terrain 42 460 m² ; autorisé ; GAEC DU BROUCARON
- 08/06/2024 ; permis de construire 03100524P0001 ; 0 Ch des Communaux ; parcelle WA 29 ; 360 m² ; terrain 65 520 m² ; autorisé ; GAEC GOJARD
- 31/07/2022 ; permis de construire 03100522P0002 ; Lorette ; parcelle WD 16 ; terrain 100 270 m² ; autorisé ; SCI CAMBO
- 06/05/2022 ; permis de construire 03100522P0001 ; Cassagnac ; parcelle WC 46 ; 2 880 m² ; terrain 59 850 m² ; terminé
- 15/09/2021 ; permis de construire 03100521P0004 ; La Serre ; parcelle WI 225 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 7 480 m² ; autorisé
- 09/06/2020 ; permis de construire 03100520P0001 ; Moulin A Vent ; parcelle WB 201 ; 415 m² ; terrain 29 411 m² ; terminé ; GAEC DU BROUCARON
- 18/01/2017 ; permis de construire 03100516Y0005 ; Rte D Aurignac ; parcelles WB 192, WB 165, WB 166 ; 1 logement ; terrain 1 834 m² ; autorisé
- 31/07/2015 ; permis de construire 03100515Y0001 ; Agres ; parcelle WB 150 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 14 250 m² ; commencé
- 31/07/2015 ; permis de construire 03100515Y0001 ; Agres ; parcelle WB 150 ; 75 m² ; terrain 14 250 m² ; commencé
- 17/08/2014 ; permis de construire 03100514Y0001 ; Rte de Boussens ; parcelle WI 282 ; 1 logement ; terrain 700 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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