# Permis de construire d'Altenach (Haut-Rhin) : 12 autorisations

De 2016 à 2022 : 7 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/10/2022 ; permis de construire 06800222E0006 ; 6 Rue du Tilleul ; parcelle 13 183 ; 1 logement ; terrain 377 m² ; commencé
- 04/05/2022 ; permis de construire 06800222E0001 ; 13 Rue sainte-Barbe ; parcelle 11 7 ; 69 m² ; terrain 2 356 m² ; terminé ; CC SUD ALSACE LARGUE
- 30/01/2021 ; permis de construire 06800220E0006 ; Rue du Tilleul ; parcelle 13 144 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 826 m² ; terminé
- 27/12/2020 ; permis de construire 06800220E0005 ; 15 Rue de Suarce ; parcelle 1 13 ; 1 logement, 388 m² ; terrain 1 103 m² ; commencé
- 29/09/2020 ; permis de construire 06800220E0003 ; Rue de la Largue ; parcelle 13 96 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 03/08/2020 ; permis de démolir 06800220E0001 ; 15 Rue de Suarce ; parcelle 1 13 ; autorisé
- 16/02/2019 ; permis de construire 06800218E0002 ; 13 Rue sainte Barbe ; parcelle 11 161 ; 37 m² ; terminé ; CC SUD ALSACE LARGUE
- 12/04/2018 ; déclaration préalable 06800218E0004 ; 4 Rue de L Etang ; parcelle 01 333 ; 19 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 19/03/2018 ; permis de construire 06800217E0004 ; Obere Matten ; parcelle 11 1 ; 40 m² ; terrain 1 600 m² ; autorisé
- 21/04/2017 ; permis de construire 06800217E0001 ; Rue saint Sylvestre ; parcelles 1 379, 1 382, 1 380 ; 1 logement, 283 m² ; terrain 1 156 m² ; commencé
- 08/03/2017 ; permis de construire 06800216E0002 ; Rue de L Etang ; parcelle 01 27 ; 1 logement, 261 m² ; terrain 711 m² ; commencé
- 17/08/2016 ; permis de construire 06800216E0001 ; Rue de la Largue ; parcelle 13 168 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 874 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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