# Permis de construire d'Amance (Haute-Saône) : 43 autorisations

De 2013 à 2026 : 22 de logement, 17 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/07/2026 ; déclaration préalable 0700122600003 ; 1 Rue de l'Eglise ; parcelles B 165, B 166, B 168 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 3 739 m² ; autorisé
- 21/11/2023 ; permis de construire 07001221C0008 ; 7 9 Grande Rue ; parcelles D 1633, D 1798, D 1799 ; 137 m² ; terrain 14 192 m² ; autorisé ; CC TERRES DE SAONE
- 15/11/2023 ; permis de construire 07001223P0003 ; Chemin des Vergers ; parcelles ZN 44, ZN 45, ZN 47 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 73 910 m² ; terminé ; GAEC DE LA PIERRE PERCEE
- 04/08/2022 ; permis de construire 07001222P0001 ; Rue du Chavineau ; parcelle D 166 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 872 m² ; commencé
- 23/07/2022 ; déclaration préalable 07001222P0009 ; 6 Avenue Paul Renet ; parcelles OD 1523, OD 1524 ; 15 m² ; terrain 223 m² ; autorisé ; HAUTE-SAONE FIBRE
- 04/02/2022 ; permis de construire 07001221P0008 ; 7 9 Grande Rue ; parcelles D 1633, D 1798, D 1799 ; 204 m² ; terrain 14 192 m² ; commencé ; CC TERRES DE SAONE
- 12/12/2021 ; permis de construire 07001221P0005 ; Grande Rue ; parcelles D 1633, D 1798, D 1799 ; 204 m² ; terrain 14 192 m² ; annulé ; CC TERRES DE SAONE
- 10/09/2021 ; permis d'aménager 07001221P0001 ; Commune ; parcelles OD 1507, OD 1515, OD 1733 ; terrain 3 950 m² ; autorisé
- 23/07/2021 ; permis de construire 07001221P0006 ; Sur le Roussey ; parcelle ZC 155 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 294 m² ; commencé
- 24/06/2021 ; permis de construire 07001221P0002 ; 6 Lotissement les Roussey ; parcelle ZC 156 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 20/05/2021 ; permis de construire 07001221P0001 ; Ferme de la Grangeotte ; parcelles B 496, B 500, B 501 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 140 850 m² ; terminé ; GAEC RECONNU RAISON
- 28/04/2021 ; permis de construire 07001220P0003 ; Ferme de la Grangeotte ; parcelles ZB 3, ZB 4 ; 57 m² ; terrain 28 970 m² ; commencé
- 04/01/2021 ; permis de construire 07001220P0002 ; Le Bon Vin ; parcelles ZN 60, ZN 61, ZN 62 ; 226 m² ; terrain 45 670 m² ; commencé
- 13/05/2020 ; permis de construire 07001220P0001 ; Rue du Roussey ; parcelle ZC 153 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 24/06/2019 ; permis de construire 07001219P0002 ; Place Tzanck ; parcelles D 1507, D 1515 ; 97 m² ; terrain 3 678 m² ; commencé ; COMMUNE D'AMANCE
- 02/04/2019 ; permis de construire 07001219P0001 ; Rue du Roussey ; parcelle ZC 162 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 890 m² ; terminé
- 07/08/2018 ; permis de construire 07001218P0003 ; Sur le Lannery ; parcelles ZE 106, ZE 107 ; 51 m² ; terrain 36 080 m² ; autorisé ; GAEC DU LENERY
- 21/04/2018 ; permis de construire 07001218P0002 ; Rue du Roussey ; parcelle ZC 152 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 913 m² ; commencé
- 22/09/2017 ; permis de démolir 07001217P0002 ; parcelle B 196 ; autorisé
- 24/08/2017 ; permis de construire 07001217P0005 ; La Julienne ; parcelle ZB 2 ; 972 m² ; terrain 127 570 m² ; autorisé ; RAISON
- 12/06/2017 ; permis de démolir 07001217P0001 ; 13 Rue sainte Barbe ; parcelle D 1811 ; terrain 1 039 m² ; autorisé ; COMMUNE D'AMANCE
- 31/05/2017 ; permis de construire 07001217P0002 ; Chemin Derriere les Verger ; parcelle ZN 146 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 3 635 m² ; terminé
- 17/05/2017 ; permis de construire 07001217P0003 ; Lotissement sur le Roussey ; parcelle ZC 54 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 881 m² ; commencé
- 21/03/2017 ; permis de construire 07001217P0001 ; Lotissement sur le Rousse ; parcelles ZC 157, ZC 158 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 3 001 m² ; autorisé ; C.A.L.V. INVESTISSEMENT
- 07/02/2017 ; permis de construire 07001216C0010 ; Chemin des Vignes ; parcelle ZC 161 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 797 m² ; commencé
- 22/12/2016 ; déclaration préalable 07001216C0007 ; 1 Avenue Paul Renet ; parcelle D 1802 ; 17 m² ; terrain 2 314 m² ; autorisé
- 05/10/2016 ; permis de construire 07001216C0009 ; 1 Avenue Paul Renet ; parcelle D 1810 ; 168 m² ; terrain 198 m² ; terminé
- 24/08/2016 ; permis de construire 07001216C0008 ; 7 Rue des Roches ; parcelle ZP 142 ; 250 m² ; terrain 20 480 m² ; commencé
- 19/05/2016 ; permis de construire 07001216C0004 ; Lotissement sur le Rousse ; parcelle ZC 54P ; 1 logement, 95 m² ; terrain 735 m² ; terminé
- 19/04/2016 ; permis de construire 07001216C0001 ; Lotissement le Roussey ; parcelle ZC 54P ; 1 logement, 84 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 17/03/2016 ; déclaration préalable 07001216C0001 ; La Julienne ; parcelle ZB 2 ; 8 m² ; terrain 127 570 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 10/03/2016 ; permis de construire 07001215C0012 ; La Grangeotte ; parcelles B 501, B 505, B 509 ; 63 m² ; terrain 239 329 m² ; commencé ; RAISON
- 03/12/2015 ; permis de construire 07001215C0011 ; Rue des Vignes Lotissement Su ; parcelle 13 54 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 981 m² ; terminé
- 23/11/2015 ; permis de construire 07001215C0010 ; Lotissement sous le Rouss ; parcelle ZC 54P ; 2 logements, 128 m² ; terminé ; SCI BELAVENTURE
- 17/11/2015 ; permis de construire 07001215C0009 ; Lotissement sur le Rousse ; parcelle ZC 54P ; 3 logements, 187 m² ; terrain 2 023 m² ; terminé ; S.B.M.H II
- 20/06/2015 ; permis de construire 07001215C0005 ; Rue de Lannery ; parcelles ZE 116, ZE 118 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 651 m² ; terminé
- 28/04/2015 ; permis de construire 07001215C0003 ; Rue sainte Barbe ; parcelle ZN 87 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 219 m² ; commencé
- 26/04/2015 ; permis de construire 07001215C0002 ; Sur les Lannery ; parcelles ZE 106, ZE 107 ; 665 m² ; terrain 36 080 m² ; terminé ; GAEC DU LENERY
- 14/02/2015 ; permis d'aménager 07001214C0001 ; Chemin des Vignes ; parcelle ZC 54 ; autorisé ; COMMUNE D'AMANCE
- 12/08/2014 ; déclaration préalable 07001214C0006 ; 8 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 04/03/2014 ; permis de construire 07001214C0001 ; La Grangeotte ; parcelle B X ; 500 m² ; terrain 320 000 m² ; autorisé ; GAEC RECONNU RAISON
- 18/09/2013 ; permis de construire 07001213C0003 ; Rue de Lannery ; parcelles ZE 4P, ZE 3P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 208 m² ; commencé
- 22/07/2013 ; permis de construire 07001213C0002 ; Rue sainte-Barbe ; parcelle ZN 87 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 219 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/amance-70012/permis
La commune : https://aucadastre.fr/amance-70012.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/70012/permits