# Permis de construire d'Ambléon (Ain) : 4 autorisations

De 2014 à 2015 : 3 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/06/2015 ; permis de construire 00100615C1001 ; Le Bourg ; parcelle A 1361 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 700 m² ; commencé ; SCI GONTHIER
- 27/12/2014 ; permis de construire 00100614C1003 ; Route de la Prairie ; parcelle A 1362 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 935 m² ; commencé
- 28/06/2014 ; permis de démolir 00100614A0001 ; Grande Rue ; parcelle A 686 ; autorisé
- 14/04/2014 ; permis de construire 00100614A0001 ; Grande Rue ; parcelle A 1361 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 581 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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