# Permis de construire d'Amoncourt (Haute-Saône) : 8 autorisations

De 2014 à 2025 : 5 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/06/2025 ; permis de construire 0700152500001 ; 26 Rue des Piecottes ; parcelle A 1991 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 323 m² ; terminé
- 04/07/2023 ; déclaration préalable 07001523P0007 ; 9 Rue du Fer A Cheval ; parcelles A 1304, A 1861 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 2 547 m² ; commencé
- 16/05/2023 ; déclaration préalable 07001523P0004 ; 9 Rue du Fer A Cheval ; parcelle A 1861 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 1 072 m² ; autorisé
- 23/06/2021 ; permis de construire 07001520P0002 ; Rue du Fer A Cheval ; parcelle A8 1003 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 3 338 m² ; commencé
- 31/07/2018 ; permis de construire 07001518P0002 ; 3 Rue de la Fontaine du Seig ; parcelle A 387 ; 1 logement, 224 m² ; terrain 435 m² ; commencé
- 11/07/2018 ; permis de démolir 07001518P0001 ; 9 Rue du Fer A Cheval ; parcelle A 1861 ; terrain 1 065 m² ; autorisé
- 03/02/2017 ; permis de démolir 07001516C0001 ; 1 Rue du Chateau ; parcelles A9 1165, A9 1166 ; terrain 40 274 m² ; terminé ; CONFLANDEY INDUSTRIES
- 09/10/2014 ; permis de démolir 07001514C0001 ; 19 Rue des Vignes sous Roches ; parcelle B 1339 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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