# Permis de construire d'Amondans (Doubs) : 9 autorisations

De 2014 à 2021 : 5 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/10/2021 ; permis de construire 02501721N0001 ; Rue des Vergers ; parcelle ZD 130 ; 1 logement ; terrain 435 m² ; terminé
- 03/09/2021 ; permis de construire 02501721N0002 ; 9 Rue Louise Pommery ; parcelles ZC 26, ZD 144 ; 1 logement, 304 m² ; terrain 28 410 m² ; commencé ; ESPACE BELTANE
- 04/05/2021 ; permis de construire 02501720N0001 ; 9 Rue Louise Pommery ; parcelle ZD 144 ; 72 m² ; terrain 12 710 m² ; commencé ; ESPACE BELTANE
- 08/06/2016 ; permis de construire 02501715N0004 ; 1 logement, 126 m² ; commencé
- 05/04/2016 ; permis de construire 02501716N0001 ; Derriere Ville ; parcelles ZA 87, ZA 86, ZA 85 ; 410 m² ; terrain 37 146 m² ; commencé ; GAEC RONCET
- 18/09/2015 ; permis de construire 02501715N0001 ; Rue du Repos ; parcelle ZD 4 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 335 m² ; autorisé
- 18/09/2015 ; permis de construire 02501715N0001 ; Rue du Repos ; parcelle ZD 4 ; 141 m² ; terrain 1 335 m² ; autorisé
- 07/06/2014 ; permis de construire 02501714N0001 ; 1 Rue Choulet ; parcelles ZA 97, ZA 93 ; 1 logement ; terrain 1 223 m² ; commencé
- 20/03/2014 ; permis de construire 02501713N0001 ; Lizeroles ; parcelles ZB 140, ZB 124 ; 230 m² ; terrain 29 447 m² ; commencé ; EARL MILLE DANIEL ET BEATRICE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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