# Permis de construire d'Ampilly-le-Sec (Côte-d'Or) : 6 autorisations

De 2015 à 2020 : 6 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/11/2020 ; permis de construire 02101220M0006 ; Rte de Montbard ; parcelle C 217 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 3 336 m² ; commencé
- 02/03/2020 ; permis de construire 02101220M0001 ; Chem des Quatre Bornes ; parcelle C 282 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 735 m² ; terminé
- 22/12/2017 ; permis de construire 02101217M0001 ; Rue des Quatre Bornes ; parcelle C 285 ; 1 logement, 89 m² ; terminé
- 10/05/2016 ; permis de construire 02101216M0001 ; parcelles F 288, F 292 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 098 m² ; autorisé
- 26/04/2016 ; permis de construire 02101216M0002 ; Chem des Quatre Bornes ; parcelle C 284 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 950 m² ; annulé
- 10/02/2015 ; permis de construire 02101214M0003 ; Rte de Montbard ; parcelle C 162 ; 6 logements, 520 m² ; terrain 11 880 m² ; commencé ; SARL DE LA GARENNE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ampilly-le-sec-21012/permis
La commune : https://aucadastre.fr/ampilly-le-sec-21012.md
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