# chemin de bagatelle, 69550 Amplepuis : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (14 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.96203, 4.33269 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69006_0090.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 436,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 14,1 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 557 kWh par an, pour 1 493 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UH, zone urbaine correspondant à des groupes de constructions formant un hameau constitué, du PLU Amplepuis, en vigueur depuis le 08/07/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (5)

- Permis de démolir
- Droit de préemption urbain
- Périmètre forestier : Réglementation des plantations surbordonnés à l'absence d'opposition du Conseil Départemental selon arrêté n°219 du 03/08/1964
- Obligation de dépôt d'une déclaration préalable à l'édification d'une clôture
- Obligation de dépôt d'une déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 218 de la commune

- 13/08/2024 ; permis de démolir 0690062400002 ; 6 Chemin de Bagatelle ; parcelles AH 123, AH 323, AH 125 ; terrain 9 459 m² ; autorisé ; COMMUNE D AMPLEPUIS
- 18/11/2021 ; permis de construire 0690062100024 ; Chemin de Bagatelle ; parcelles AH 115, AH 120, AH 231 ; 1 779 m² ; terrain 13 438 m² ; commencé ; COMMUNE D AMPLEPUIS
- 25/06/2021 ; permis de construire 0690062100015 ; 720 Chemin de Bagatelle ; parcelle AL 33 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 890 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/amplepuis-69006/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 29/09/2025 ; vente ; 955 Che de Bagatelle ; Dépendance, Maison ; 140 000 € ; 72 m² bâtis, 2 847 m² de terrain, 1 944 €/m²
- 08/12/2022 ; vente ; 6 Che de Bagatelle ; Appartement, Local industriel. commercial ou assimilé ; 270 000 € ; 125 m² bâtis, 18 967 m² de terrain
- 09/06/2021 ; vente ; 800 Che de Bagatelle ; Maison ; 20 000 € ; 60 m² bâtis, 610 m² de terrain, 333 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 20/09/2024 ; 955 chemin de bagatelle 69550 Amplepuis ; maison, 132 m² ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 10, dont GERFLOR (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/726580152) ; GERFLOR TARARE SNC (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/433605128) ; ENNOVY (construction, https://auregistre.fr/entreprise/339709610)
- Voies voisines : rue de la garenne (41 m) https://aucadastre.fr/amplepuis-69006/rue-de-la-garenne-3urr23.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/amplepuis-69006/chemin-de-bagatelle-0090
La commune : https://aucadastre.fr/amplepuis-69006.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69006_0090