# Permis de construire d'Ancey (Côte-d'Or) : 36 autorisations

De 2013 à 2024 : 19 de logement, 12 de locaux, 5 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/09/2024 ; permis de construire 02101324E0002 ; 4 Impasse des Genevrois ; parcelles D 728, D 732 ; 1 031 m² ; terrain 6 269 m² ; commencé ; LES CHARPENTIERS DE L'OUCHE
- 23/04/2024 ; permis de construire 02101324E0001 ; Route de Panges ; parcelles C 496, C 497, C 973 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 842 m² ; terminé
- 21/11/2022 ; permis de construire 02101322E0001 ; 1 Rue Basse ; parcelle C 1163 ; 1 logement, 182 m² ; annulé
- 12/08/2021 ; permis de construire 02101321E0001 ; Dessous le Croix ; parcelle C 804 ; 434 m² ; autorisé ; EARL DU VIEUX CHATEAU
- 25/02/2021 ; déclaration préalable 02101321E0001 ; Les Genevrois ; parcelle D 639 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 21/07/2020 ; déclaration préalable 02101320E0008 ; Roche Aigue ; parcelle A 25 ; 12 m² ; autorisé ; TOWERCAST
- 16/10/2019 ; permis de construire 02101319E0004 ; Village ; parcelles B 695, B 696 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 819 m² ; terminé
- 01/06/2019 ; permis de construire 02101318E0004 ; Lotissement ; parcelles D 696, D 699, D 704 ; 230 m² ; terrain 3 311 m² ; terminé ; SOBEM SCAME
- 25/10/2018 ; permis de construire 02101318E0003 ; Les Genevrois ; parcelles D 654, D 655, D 656 ; 1 978 m² ; terminé
- 24/11/2017 ; permis de construire 02101317E0004 ; 29 Rue de la Gare ; parcelle F 1051 ; 1 logement, 136 m² ; annulé
- 26/10/2017 ; permis de construire 02101317E0006 ; Chemin de la Fontaine Neuv ; parcelles B 443, B 933 ; 1 logement, 157 m² ; autorisé
- 20/10/2017 ; permis de construire 02101317E0007 ; Chemin du Croix ; parcelles C 801, C 803, C 804 ; 384 m² ; terrain 8 800 m² ; commencé ; EARL DU VIEUX CHATEAU
- 13/10/2017 ; permis de construire 02101317E0003 ; 14b Chemin Dit du Croix ; parcelle C 145 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 993 m² ; terminé
- 30/09/2016 ; permis de construire 02101316D0010 ; 6 Impasse du Clos Coquet ; parcelle C 1182 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 760 m² ; commencé
- 22/07/2016 ; permis de construire 02101316D0008 ; Chemin du Croix ; parcelles C 1190, C 1204, C 1208 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 992 m² ; commencé
- 22/07/2016 ; permis de construire 02101316D0009 ; Chemin de Croix ; parcelle C 119 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 830 m² ; commencé
- 17/06/2016 ; permis de construire 02101316D0006 ; Lot 1 Lot le Clos des Vieux Pommiers ; parcelle C 1199 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 804 m² ; commencé
- 09/06/2016 ; permis de construire 02101316D0004 ; Lot 6 Lotissement le Clos du Pre ; parcelles C 145, C 1197 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 937 m² ; commencé
- 09/06/2016 ; permis de construire 02101316D0005 ; Chemin du Croix ; parcelles C 1207, C 1206, C 1203 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 104 m² ; commencé
- 09/06/2016 ; permis d'aménager 02101316D0009 ; 31 Rue Basse ; parcelles C 7, C 954 ; autorisé
- 15/04/2016 ; permis de construire 02101316D0003 ; 14a Chemin du Croix ; parcelle C 1177 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 601 m² ; commencé
- 26/02/2016 ; permis de construire 02101315D0007 ; Dessous le Croix ; parcelles C 801, C 803, C 804 ; 728 m² ; terrain 8 755 m² ; autorisé ; EARL DU VIEUX CHATEAU
- 15/02/2016 ; permis de construire 02101316D0001 ; 1 019 m² ; autorisé
- 23/01/2016 ; permis de construire 02101315D0006 ; Zone 2 Auf ; parcelles D 637, D 639, D 640 ; 216 m² ; terrain 1 452 m² ; commencé ; COMMUNE D'ANCEY
- 30/10/2015 ; permis de construire 02101315D0005 ; Les Genevrois ; parcelles 68 682, 67 669, 66 657 ; 220 m² ; terrain 1 001 m² ; autorisé
- 07/09/2015 ; permis de construire 02101315D0004 ; Lotissement des Genevrois ; parcelles D 719, D 715, D 711 ; 1 122 m² ; terrain 5 268 m² ; autorisé ; MCL
- 23/07/2015 ; permis d'aménager 02101315D0002 ; Chem du Croix ; parcelle C 145 ; terminé
- 23/07/2015 ; permis d'aménager 02101315D0001 ; Chem du Croix ; parcelles C 144, C 130, C 128 ; terminé
- 21/05/2015 ; permis de construire 02101315D0002 ; 3 Chem du Croix ; parcelle C 146 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 639 m² ; autorisé
- 21/05/2015 ; permis de construire 02101315D0003 ; 2 Lot le Clos du Chene ; parcelle C 1178 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 27/02/2015 ; permis de construire 02101315D0001 ; Rue de la Gare ; parcelle F 1052 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 3 157 m² ; autorisé
- 28/09/2014 ; permis de construire 02101314D0003 ; Lot le Clos du Chene Lot 4 ; parcelle C 1180 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 622 m² ; terminé
- 03/09/2014 ; permis de construire 02101314D0002 ; 14 E Chem du Croix ; parcelle C 1181 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 614 m² ; terminé
- 06/02/2014 ; permis d'aménager 02101313D0001 ; Chem Rural N  10 ; parcelles D 332, D 320 ; commencé ; VAB
- 13/09/2013 ; déclaration préalable 02101313D0006 ; 1b Rue Basse ; parcelle C 1166 ; 1 logement ; terrain 380 m² ; autorisé
- 15/02/2013 ; permis d'aménager 02101312D0001 ; Chem du Croix ; parcelle C 146 ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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