# Permis de construire d'Andancette (Drôme) : 119 autorisations

De 2013 à 2026 : 69 de logement, 42 de locaux, 6 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 33 autorisations et 22 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/05/2026 ; permis de construire 0260092600003 ; Route des Tournesols ; parcelle 0B 277 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 631 m² ; autorisé
- 26/05/2026 ; permis de construire 0260092500011 ; D431 ; parcelles 0A 1780, 0A 2517 ; 2 337 m² ; terrain 20 362 m² ; autorisé
- 20/02/2026 ; permis de construire 0260092500008 ; 6 Rn7 ; parcelle B 227 ; 1 logement ; terrain 2 250 m² ; autorisé
- 18/02/2026 ; permis de construire 0260092600001 ; Rue du Clos des Artisans ; parcelle A 2224 ; 1 298 m² ; terrain 2 731 m² ; autorisé ; ALU-INVEST
- 05/01/2026 ; permis de construire 0260092500007 ; 6 Rue des Usines ; parcelles A 2451, A 2452, A 2453 ; 1 151 m² ; terrain 47 410 m² ; autorisé ; AIXAM IMMOBILIER
- 10/10/2025 ; permis de construire 0260092500004 ; 5 Rue des Usines ; parcelles A 2387, A 2389, A 2422 ; 39 m² ; terrain 172 393 m² ; autorisé ; TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE
- 25/07/2025 ; déclaration préalable 0260092500020 ; 1 Rue des Usines ; parcelle A 2516 ; 14 m² ; terrain 896 m² ; autorisé ; EXA INFRASTRUCTURE FRANCE SAS
- 02/06/2025 ; permis de construire 0260092500003 ; Route de Grangeneuve ; parcelles A 344, A 345, A 346 ; 1 600 m² ; terrain 17 295 m² ; autorisé
- 13/01/2025 ; permis de construire 0260092400006 ; 1 Impasse des Framboisiers ; parcelle A 1995 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 956 m² ; commencé
- 02/07/2024 ; permis de construire 0260092400004 ; 21 Te Rue du Radier ; parcelle A 780 ; 3 logements, 234 m² ; terrain 1 248 m² ; annulé
- 25/01/2024 ; permis de construire 0260092300015 ; Rd132 ; parcelles A 2024, A 2027 ; 25 m² ; terrain 2 652 m² ; autorisé ; DELMONICO DOREL CARRIERES
- 18/09/2023 ; permis de construire 0260092300011 ; Rue Andre Chaudier ; parcelles A 1193, A 1736, A 1754 ; 1 m² ; terrain 3 858 m² ; autorisé ; COMMUNE D ANDANCETTE
- 11/09/2023 ; permis de construire 0260092300010 ; Rue des Tournesols ; parcelle B 277 ; 4 logements, 384 m² ; terrain 2 250 m² ; annulé ; R. VITALI
- 06/02/2023 ; déclaration préalable 0260092300006 ; 6 Rue de la Za des Payots ; parcelle A 1781 ; 25 m² ; terrain 1 030 m² ; autorisé ; SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES
- 27/12/2022 ; permis de construire 0260092200010 ; 15 Lotissement les Jardins de ; parcelles B 1014, B 1015 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 463 m² ; commencé
- 16/11/2022 ; permis de construire 0260092200009 ; 6 Rue des Usines ; parcelles A 2454, A 2451, A 2455 ; 11 578 m² ; terrain 47 410 m² ; terminé ; AIXAM IMMOBILIER
- 19/10/2022 ; permis de construire 0260092200008 ; Rue des Clots ; parcelle A 2421 ; 34 m² ; terrain 3 387 m² ; terminé ; ZAYO INFRASTRUCTURE FRANCE S.A.
- 03/10/2022 ; permis de construire 0260092200004 ; 14 Rn7 les Blachettes ; parcelles B 78, B 78, B 830 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 2 942 m² ; commencé
- 14/09/2022 ; permis de construire 0260092200006 ; Rue de la Za des Payots ; parcelles A 1816, A 1844 ; 371 m² ; terrain 2 827 m² ; autorisé ; SCI DU SOLEIL
- 08/08/2022 ; permis de construire 0260092200005 ; 4 Rd132 la Ravicole ; parcelles A 542, A 543, A 541 ; 774 m² ; terrain 54 595 m² ; terminé ; VILLA AUGUSTE
- 12/05/2022 ; permis de construire 0260092200001 ; 18 Route de Grangeneuve ; parcelles A 452, A 460 ; 73 m² ; terrain 4 030 m² ; commencé ; LES JARDINS DE COCAGNE DU NORD DROME
- 16/03/2022 ; permis de construire 0260092100031 ; 2 Rue des Usines ; parcelles A 682, A 683, A 684 ; 810 m² ; terrain 203 326 m² ; terminé ; IMMAUTO
- 28/02/2022 ; permis de construire 0260092100030 ; 13 Lotissement les Jardins de ; parcelles B 1016, B 1018 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 480 m² ; terminé
- 24/02/2022 ; permis de construire 0260092100020 ; 7 Voie Centrale des Jardins ; parcelles B 941, B 971 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 447 m² ; terminé
- 02/02/2022 ; permis de construire 0260092100032 ; 25 Lotissement le Clos des M ; parcelle A 2315 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 775 m² ; autorisé ; CB.OS REFRACTORIES SARL
- 02/02/2022 ; permis de construire 0260092100033 ; 24 Lotissement les Clos des M ; parcelle A 2316 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 713 m² ; commencé ; CB.OS REFRACTORIES SARL
- 02/02/2022 ; permis de construire 0260092100034 ; 23 Lotissement le Clos des Me ; parcelle A 2317 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 777 m² ; autorisé ; CB.OS REFRACTORIES SARL
- 19/01/2022 ; permis de construire 0260092100027 ; 11 Lotissement les Jardins de ; parcelles B 1019, B 1017 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 529 m² ; terminé
- 18/01/2022 ; permis de construire 0260092100026 ; 9 Lotissement les Jardins de ; parcelles B 997, B 977 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 836 m² ; commencé
- 13/01/2022 ; permis de construire 0260092100029 ; 21 Lotissement les Jardins de ; parcelles B 1008, B 1009 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 734 m² ; terminé
- 11/01/2022 ; permis de construire 0260092100023 ; 15 Lotissement les Jardins de ; parcelles B 1014, B 1015 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 463 m² ; annulé
- 11/01/2022 ; permis de construire 0260092100028 ; 19 Lotissement les Jardins de ; parcelles B 1010, B 1011 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 997 m² ; commencé
- 04/01/2022 ; permis de construire 0260092100017 ; Za des Payots ; parcelle A 2161 ; 954 m² ; terrain 2 548 m² ; autorisé ; 2MKI
- 27/12/2021 ; permis de construire 0260092100025 ; 17 Lotissement les Jardins de ; parcelles B 1012, B 1013 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 488 m² ; terminé
- 27/12/2021 ; permis de construire 0260092100021 ; Za des Payots ; parcelle A 2161 ; 769 m² ; terrain 3 811 m² ; autorisé ; SAT'IMO
- 22/12/2021 ; permis de construire 0260092100019 ; 23 Lotissement les Jardins de ; parcelles B 934, B 935, B 974 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 709 m² ; terminé
- 07/12/2021 ; permis de construire 0260092100024 ; 12 Lotissement les Jardins de ; parcelle B 989 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 644 m² ; commencé
- 02/12/2021 ; permis de construire 0260092100018 ; 34 Impasse des Giroflees ; parcelle A 2355 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 91 m² ; terminé
- 02/12/2021 ; permis de construire 0260092100022 ; 14 Lotissement les Jardins de ; parcelle B 990 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 642 m² ; commencé
- 22/11/2021 ; permis de construire 0260092100016 ; 3 Voie Centrale des Jardins ; parcelles B 955, B 943 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 446 m² ; terminé
- 26/10/2021 ; permis de construire 0260092100015 ; 6-8-1 Lotissement les Jardins de ; parcelles B 999, B 1000, B 1004 ; 3 logements, 279 m² ; terrain 674 m² ; terminé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 22/10/2021 ; permis de construire 0260092100012 ; 18 Route de Grangeneuve ; parcelles A 452, A 459, A 460 ; 122 m² ; terrain 6 000 m² ; terminé ; LES JARDINS DE COCAGNE DU NORD DROME
- 21/09/2021 ; permis de démolir 0260092100001 ; 8 Rue Andre Chaudier ; parcelle A 1018 ; terrain 220 m² ; autorisé
- 20/09/2021 ; permis de construire 0260092100010 ; 1/3/5 Lotissement les Jardins de ; parcelle B 940 ; 4 logements, 356 m² ; terrain 5 779 m² ; terminé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 24/08/2021 ; permis de construire 0260092100014 ; Rue des Usines ; parcelles A 2391, A 2390, A 2237 ; 5 815 m² ; terrain 45 960 m² ; commencé ; AIXAM IMMOBILIER
- 03/08/2021 ; permis de construire 0260092100011 ; 5 Rue des Villieres ; parcelle A 572 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 480 m² ; autorisé
- 27/07/2021 ; permis de construire 0260092100013 ; 6 Voie Centrale du Lotisseme ; parcelles B 948, B 969 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 468 m² ; terminé
- 06/07/2021 ; permis de construire 0260092100006 ; 8 Bis Lotissement les Blachettes ; parcelle B 975 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 573 m² ; commencé
- 15/06/2021 ; permis de construire 0260092100008 ; 27/29 Lotissement les Jardins de ; parcelles B 958, B 959, B 960 ; 7 logements, 543 m² ; terrain 2 286 m² ; commencé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 29/04/2021 ; permis de construire 0260092100007 ; 18 Lotissement les Jardins de ; parcelle B 968 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 459 m² ; terminé
- 13/04/2021 ; permis de construire 0260092100002 ; 3 Lotissement Chantecler ; parcelle A 1762 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 517 m² ; commencé
- 09/04/2021 ; permis de construire 0260092100004 ; 2 Lotissement les Jardins de ; parcelle B 946 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 469 m² ; terminé
- 25/03/2021 ; permis de construire 0260092100003 ; Lotissement les Jardins D ; parcelles B 954, B 944 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 450 m² ; commencé
- 25/02/2021 ; permis de construire 0260092000022 ; 31 Lotissement Chantecler ; parcelle A 1769 ; 2 logements, 219 m² ; terrain 951 m² ; terminé
- 22/01/2021 ; permis de construire 0260092000019 ; 27 Lotissement Chantecler ; parcelle A 1768 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 667 m² ; terminé
- 14/01/2021 ; permis de construire 0260092000021 ; 4 Rue des Usines ; parcelles A 2395, A 2400, A 2398 ; 146 m² ; terrain 3 027 m² ; terminé ; LANSIMMO
- 12/01/2021 ; permis de construire 0260092000018 ; Lotissement les Jardins de ; parcelle B 947 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 469 m² ; terminé
- 28/12/2020 ; permis de construire 0260092000020 ; Les Jardins de Lucie Lot N ; parcelles B 972, B 973, B 974 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 02/11/2020 ; permis de construire 0260092000011 ; 7 Route de Grangeneuve ; parcelles A 344, A 345, A 346 ; 4 200 m² ; terrain 10 455 m² ; commencé
- 15/10/2020 ; permis de construire 0260092000008 ; 7 Rue des Clots les Maisons ; parcelles A 2404, A 2407, A 2409 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 267 m² ; terminé
- 30/09/2020 ; permis de construire 0260092000003 ; 23 Rue de la Mairie ; parcelle A 2043 ; terrain 8 208 m² ; autorisé ; LES MOTS DE L'AGE
- 24/09/2020 ; permis de construire 0260092000014 ; Les Jardins de Lucie - Lot ; parcelles B 970, B 942, B 956 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 22/09/2020 ; permis de construire 0260092000010 ; Les Jardins de Lucie I ; parcelles B 950, B 966, B 965 ; 6 logements, 534 m² ; terrain 1 664 m² ; commencé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 02/07/2020 ; permis de construire 0260092000006 ; 4 Rd132 la Ravicole ; parcelles A 1788, A 1230, A 1303 ; 1 291 m² ; terrain 32 090 m² ; commencé ; DELMONICO DOREL MAINTENANCE
- 26/05/2020 ; permis de construire 0260092000005 ; 23 Rue du Radier ; parcelles A 959, A 1521 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 967 m² ; terminé
- 14/05/2020 ; permis de construire 0260092000004 ; 24 Rue du Rhone ; parcelle A 2414 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 826 m² ; terminé
- 12/03/2020 ; permis de construire 0260091900006 ; Rn7 les Blachettes ; parcelle B 94 ; 431 m² ; terrain 14 110 m² ; commencé
- 27/08/2019 ; permis de construire 0260091900005 ; 7 Bis Rue du Clos des Artisans ; parcelle A 2224 ; 820 m² ; terrain 2 731 m² ; autorisé ; SCI ERALIS 2
- 09/07/2019 ; permis de construire 0260091900003 ; 4 Rue de la Voute ; parcelle A 2377 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 827 m² ; commencé
- 26/06/2019 ; permis de construire 0260091900002 ; Rn7 le Creux de la Thine ; parcelles A 1980, A 2412 ; 2 logements, 186 m² ; terrain 1 744 m² ; commencé
- 25/06/2019 ; permis d'aménager 0260091900003 ; Rue des Villieres ; parcelles B 35, B 36, B 42 ; terrain 13 010 m² ; terminé ; VALRIM AMENAGEMENT
- 25/06/2019 ; permis d'aménager 0260091900002 ; Rue des Villieres ; parcelles B 35, B 36, B 42 ; terrain 18 300 m² ; terminé ; VALRIM AMENAGEMENT
- 06/05/2019 ; permis de construire 0260091900001 ; 8 Bis Rue du Clos des Artisans ; parcelle A 2328 ; 292 m² ; terrain 2 797 m² ; commencé ; FOURELIMMO
- 07/11/2018 ; permis d'aménager 0260091800004 ; Rue du Rhone ; parcelle A 791 ; terrain 1 208 m² ; terminé
- 11/10/2018 ; permis de construire 0260091800004 ; 8 Lotissement Chantecler ; parcelle A 1712 ; 29 m² ; terrain 694 m² ; commencé
- 14/09/2018 ; permis d'aménager 0260091800003 ; Rue des Clots ; parcelles A 925, A 1028, A 1029 ; terrain 3 922 m² ; terminé
- 27/07/2018 ; permis de construire 0260091800003 ; Route de Grangeneuve ; parcelles A 345, A 346 ; 3 360 m² ; terrain 7 100 m² ; terminé
- 24/05/2018 ; déclaration préalable 0260091800011 ; 4 Rd132 la Ravicole ; parcelles A 1227, A 541 ; 5 m² ; terrain 10 355 m² ; autorisé ; DELMONICO DOREL CARRIERES
- 22/05/2018 ; déclaration préalable 0260091800013 ; Rue du Couvent ; parcelle A 2130 ; 12 m² ; terrain 3 649 m² ; autorisé ; SYND MIXTE ARDECHE DROME NUMERIQUE
- 29/03/2018 ; permis de démolir 0260091800001 ; 21 Rue du Radier ; parcelle A 780 ; terrain 1 248 m² ; autorisé
- 22/03/2018 ; permis de construire 0260091800002 ; Rue de Bellevue ; parcelle A 2383 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 738 m² ; terminé
- 16/03/2018 ; permis de construire 0260091800001 ; Rue de Bellevue ; parcelle A 2033 ; 2 logements, 260 m² ; terrain 1 149 m² ; terminé
- 30/12/2017 ; déclaration préalable 02600917V0019 ; Quai Gambetta ; parcelles A 2332, A 2330 ; 13 m² ; terrain 2 877 m² ; autorisé ; COMMUNE D ANDANCETTE
- 18/10/2017 ; permis de construire 02600917V0009 ; Rue de Bellevue - le Clos ; parcelle A 2136 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 684 m² ; terminé
- 05/10/2017 ; permis de construire 02600917V0007 ; La Gare ; parcelle A 2106 ; terrain 1 700 m² ; commencé
- 30/08/2017 ; permis de construire 02600917V0005 ; Rue de Bellevue le Clos B ; parcelles A 2132, A 2135 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 14/04/2017 ; permis d'aménager 02600917V0001 ; Rue de Bellevue ; parcelles A 2131, A 2132, A 2135 ; terrain 2 826 m² ; terminé
- 06/03/2017 ; permis de construire 02600917V0001 ; Rue des Payots ; parcelle A 2337 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 629 m² ; terminé ; SCI PIERRE SEMARD
- 13/01/2017 ; permis de construire 02600916V0009 ; Grangeneuve ; parcelle A 2364 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 922 m² ; terminé
- 13/01/2017 ; permis de construire 02600916V0007 ; Les Payots ; parcelle A 2288 ; 186 m² ; terrain 2 099 m² ; terminé
- 20/09/2016 ; permis de construire 02600916V0005 ; 6 Bis Rue de la Ravicole ; parcelles B 910, B 543, B 911 ; 2 logements, 167 m² ; terrain 680 m² ; terminé
- 19/09/2016 ; permis de construire 02600916V0006 ; Za  les Payots ; parcelles A 584, A 585, A 929 ; 1 825 m² ; terrain 13 785 m² ; commencé ; B 2 I
- 13/06/2016 ; déclaration préalable 02600916V0007 ; 2458 Rn7 les Blachettes ; parcelles B 478, B 479, B 95 ; 1 100 m² ; terrain 9 057 m² ; autorisé
- 19/05/2016 ; permis de construire 02600916V0003 ; Chemin des Pecheurs ; parcelle A 1399 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 767 m² ; terminé
- 19/05/2016 ; permis de construire 02600916V0004 ; 4 Rue du Rhone ; parcelles A 2348, A 2351 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 11/05/2016 ; permis de construire 02600916V0002 ; 3 Quai Gambetta ; parcelles A 890, A 1387, A 1388 ; 1 logement, 268 m² ; terrain 1 705 m² ; terminé
- 09/02/2016 ; permis de construire 02600915V0009 ; 6 Rue des Payots Lot B ; parcelle A 2338 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 743 m² ; terminé
- 28/12/2015 ; permis de construire 02600915V0008 ; Rd132 la Ravicole ; parcelle A 1227 ; 77 m² ; terrain 4 155 m² ; terminé ; DELMONICO DOREL CARRIERES
- 26/05/2015 ; permis de construire 02600915V0004 ; 26 Rue de la Mairie ; parcelle A 2360 ; 1 logement ; terrain 194 m² ; commencé
- 26/05/2015 ; permis de construire 02600915V0005 ; 26 Rue de la Mairie ; parcelles A 2359, A 2357 ; 1 logement ; terrain 286 m² ; commencé
- 10/05/2015 ; permis de construire 02600915V0002 ; Rue du Rhone ; parcelles A 2348, A 2351 ; 2 logements, 44 m² ; terrain 450 m² ; annulé
- 26/02/2015 ; permis de construire 02600915V0001 ; 26 Rue de la Mairie ; parcelles A 2355, A 2354 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 831 m² ; terminé
- 23/01/2015 ; permis de construire 02600914V0008 ; Rue de la Ravicole ; parcelles B 543, B 544 ; 2 logements, 176 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 18/11/2014 ; permis de construire 02600914V0007 ; 42 Rn7 le Creux de la Thine ; parcelle A 2339 ; 1 logement ; terrain 176 m² ; terminé
- 03/11/2014 ; permis de construire 02600914V0006 ; Le Village ; parcelles OA 840, OA 1981, OA 2341 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 713 m² ; terminé
- 05/10/2014 ; permis de construire 02600914V0005 ; Rue des Payots ; parcelle OA 2338 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 743 m² ; annulé
- 12/08/2014 ; permis de construire 02600914V0004 ; 2 Rue de la Mairie ; parcelles OA 1520, OA 1519 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 560 m² ; terminé
- 01/07/2014 ; permis de construire 02600914V0001 ; Za les Payots ; parcelles AN 2293, AN 2288 ; 594 m² ; terrain 2 824 m² ; terminé
- 01/11/2013 ; permis de construire 02600913V0004 ; Lot des Artisans ; parcelle A 2218 ; 311 m² ; terrain 681 m² ; commencé
- 19/10/2013 ; déclaration préalable 02600913V0010 ; Saint Gobain ; parcelle A 677 ; 3 m² ; terrain 690 m² ; terminé ; SYNERAIL
- 27/09/2013 ; permis de construire 02600913V0003 ; 30 Lot le Bel Horizon ; parcelle A 2204 ; 2 logements, 216 m² ; terrain 825 m² ; terminé
- 15/08/2013 ; déclaration préalable 02600913V0007 ; La Grange ; parcelle B 413 ; 3 m² ; terminé ; SYNERAIL
- 24/07/2013 ; permis de construire 02600913V0002 ; Rue des Villieres ; parcelles A 1234, A 1283, A 2129 ; 22 logements, 2 162 m² ; terrain 10 517 m² ; terminé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 23/06/2013 ; déclaration préalable 02600913V0005 ; Rue des Usines ; parcelle A 671 ; 20 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé ; COMMUNE D ANDANCETTE
- 06/05/2013 ; permis d'aménager 02600913V0001 ; La Condamine ; parcelles A 1234, A 1283, A 2129 ; terminé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 27/03/2013 ; permis de construire 02600912V0010 ; Rue des Villieres ; parcelles A 1234, A 1283, A 2129 ; 22 logements, 2 161 m² ; terrain 11 002 m² ; commencé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 29/01/2013 ; permis de construire 02600912V0009 ; Le Creux de la Thine ; parcelle A 294 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 774 m² ; terminé
- 18/01/2013 ; permis de construire 02600912V0011 ; Zone Artisanle les Payots ; parcelles A 2288, A 2285, A 2283 ; 169 m² ; terrain 2 172 m² ; annulé
- 04/01/2013 ; permis de construire 02600912V0008 ; 16 Rte N7 ; parcelle A 266 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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