# Permis de construire d'Andel (Côtes-d'Armor) : 127 autorisations

De 2013 à 2026 : 87 de logement, 25 de locaux, 7 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 32 autorisations et 19 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/06/2026 ; permis de démolir 0220022600001 ; 4 Rue des Chatelliers ; parcelle BA 9 ; terrain 1 527 m² ; terminé
- 28/11/2025 ; permis d'aménager 0220022500001 ; Rue Abbe Hingant ; parcelle ZK 544 ; terrain 3 165 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ANDEL
- 19/11/2025 ; permis de construire 0220022500004 ; 9 la Cour ; parcelles ZB 142, ZB 143 ; 757 m² ; terrain 39 630 m² ; autorisé ; EARL LA COUR
- 21/07/2025 ; permis de construire 0220022500003 ; Chemin de Belle Vue ; parcelles ZK 575, ZK 227 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 468 m² ; autorisé
- 01/07/2025 ; permis d'aménager 02200224Q0002 ; Champs Vaillants ; parcelles ZK 325, ZK 327, ZK 327 ; terrain 28 916 m² ; autorisé ; BATIMALO
- 30/06/2025 ; permis de construire 0220022500001 ; La Jannaie ; parcelles ZA 16, ZA 17 ; 1 277 m² ; terrain 56 800 m² ; terminé ; EARL KERCAMPO
- 23/05/2025 ; permis de construire 0220022500002 ; Chemin de Bellevue ; parcelle ZK 576 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 633 m² ; commencé
- 20/02/2025 ; déclaration préalable 0220022500003 ; La Vallee Gaudin ; parcelle ZA 222 ; 7 m² ; terrain 10 964 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 29/10/2024 ; permis d'aménager 02200224Q0001 ; Les Champs Vaillants ; parcelles ZK 321, ZK 323 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 16 420 m² ; commencé ; BATIMALO
- 29/10/2024 ; permis d'aménager 02200224Q0001 ; Les Champs Vaillants ; parcelles ZK 321, ZK 323 ; terrain 6 050 m² ; commencé ; BATIMALO
- 03/10/2024 ; permis de démolir 02200224Q0002 ; 4 Rue de la Croix Toublanc ; parcelles ZK 272, ZK 274 ; terrain 1 299 m² ; commencé
- 23/08/2024 ; permis de construire 02200224Q0004 ; 6 Rue de la Vieille Forge ; parcelle ZK 433 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 923 m² ; terminé
- 19/02/2024 ; permis de démolir 02200224Q0001 ; 6 Rue de la Vieille Forge ; parcelle ZK 433 ; terrain 923 m² ; autorisé
- 24/01/2024 ; permis de construire 02200223Q0004 ; 22 Rue des Frenes - Lotisseme ; parcelle ZK 531 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 525 m² ; terminé
- 05/10/2023 ; permis de construire 02200223Q0003 ; 18 Rue des Frenes ; parcelle ZK 529 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 481 m² ; terminé
- 05/09/2023 ; permis de construire 02200223Q0002 ; 18 Rue de la Saudraie ; parcelle BA 124 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 403 m² ; commencé
- 30/06/2023 ; permis d'aménager 02200222Q0001 ; Rue du Vieux Moulin ; parcelles ZK 496, ZK 518 ; terrain 6 530 m² ; terminé ; COMMUNE DE ANDEL
- 10/05/2023 ; permis de construire 02200223Q0001 ; 2 Rue des Frenes ; parcelle ZK 529 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 481 m² ; annulé
- 14/02/2023 ; déclaration préalable 02200223Q0002 ; La Chapelle ; parcelle ZH 82 ; 17 m² ; terrain 56 380 m² ; terminé ; NW JOULES
- 09/02/2023 ; permis de construire 02200222Q0013 ; 21 Rue des Frenes - Lotissement ; parcelle ZK 527 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 578 m² ; commencé
- 07/10/2022 ; permis de construire 02200222Q0009 ; La Croix Laurent ; parcelle ZD 106 ; 177 m² ; terrain 20 879 m² ; commencé
- 04/10/2022 ; permis de construire 02200222Q0011 ; Chemi de Bellevue ; parcelle ZK 573 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 875 m² ; terminé
- 28/07/2022 ; déclaration préalable 02200222Q0016 ; La Chapelle ; parcelle ZH 82 ; 17 m² ; terrain 56 380 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 23/05/2022 ; permis de construire 02200221Q0024 ; 3 la Mare Ratel ; parcelles ZD 150, ZD 99, ZD 97 ; 1 logement ; terminé
- 14/04/2022 ; permis de construire 02200221Q0023 ; 10 Rue des Frenes - Lotissement ; parcelle ZK 538 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 439 m² ; terminé
- 08/03/2022 ; permis de construire 02200222Q0002 ; 23 Rue des Frenes - Lotissement ; parcelle ZK 519 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 485 m² ; terminé
- 04/03/2022 ; permis de construire 02200222Q0001 ; 15 Rue des Frenes  - Lotissement ; parcelle ZK 526 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 462 m² ; terminé
- 25/02/2022 ; permis de construire 02200221Q0025 ; 6 Rue des Frenes ; parcelle ZK 540 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 486 m² ; terminé
- 14/02/2022 ; permis de construire 02200221Q0019 ; 17 Rue des Frenes - Lotissement ; parcelle ZK 525 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 477 m² ; terminé
- 01/02/2022 ; permis de construire 02200221Q0022 ; 12 Rue des Frenes - Lotissement ; parcelle ZK 537 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 427 m² ; terminé ; ELIJU
- 26/01/2022 ; permis de construire 02200221Q0021 ; 20 Rue des Frenes  - Lot  N_3 - ; parcelle ZK 530 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 528 m² ; terminé
- 06/01/2022 ; permis de construire 02200221Q0017 ; 19 Rue des Frenes - Lotissment ' ; parcelle ZK 533 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 502 m² ; terminé
- 16/12/2021 ; permis de construire 02200221Q0015 ; 21 Rue des Frenes - Lot N_1 ; parcelle ZK 527 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 578 m² ; commencé
- 22/11/2021 ; permis de construire 02200221Q0016 ; 14 Rue des Frenes - Lotissement ; parcelle ZK 536 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 01/10/2021 ; permis de construire 02200221Q0014 ; 16 Rue des Frenes - Lot N_ 1  - ; parcelle ZK 528 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 469 m² ; terminé
- 02/08/2021 ; permis de construire 02200221Q0012 ; Rue des Frenes ; parcelles ZK 440, ZK 451 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 433 m² ; terminé
- 02/08/2021 ; permis de construire 02200221Q0013 ; 8 Rue des Frenes - Lotissement ; parcelle ZK 539 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 30/07/2021 ; permis de construire 02200221Q0011 ; 28 des Frenes - Lotissement ; parcelle ZK 524 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 574 m² ; terminé
- 29/07/2021 ; permis de construire 02200221Q0010 ; 25 Rue des Fresnes Lot 10 du Loti ; parcelle ZK 520 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 489 m² ; terminé
- 25/05/2021 ; permis de construire 02200221Q0009 ; 26 Rue des Frenes - Lotissement ; parcelle ZK 523 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 25/05/2021 ; permis de construire 02200221Q0002 ; Malygagne ; parcelles ZK 438, ZK 135 ; 143 m² ; terrain 413 m² ; commencé
- 18/05/2021 ; permis de construire 02200221Q0008 ; 29 Rue des Frenes ; parcelle ZK 522 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 448 m² ; terminé
- 11/05/2021 ; permis de construire 02200221Q0007 ; 24 des Frenes - Lot 5  - Lot ; parcelle ZK 532 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 609 m² ; terminé
- 29/03/2021 ; permis de construire 02200221Q0004 ; 19 Rue des Genets - Lotissement ; parcelle ZK 443 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 426 m² ; autorisé
- 24/12/2020 ; déclaration préalable 02200220Q0022 ; La Chapelle ; parcelle ZH 82 ; 17 m² ; terrain 56 380 m² ; terminé ; NW ENERGY
- 20/11/2020 ; permis de démolir 02200220Q0002 ; 15 Rue Abbe Hingant ; parcelle ZK 252 ; terrain 4 245 m² ; autorisé
- 19/11/2020 ; permis de construire 02200220Q0008 ; 11 les Villes Marie ; parcelles ZH 110, ZH 109 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 57 141 m² ; commencé
- 13/11/2020 ; permis de construire 02200220Q0009 ; 15 Rue des Ifs ; parcelle ZK 463 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 451 m² ; commencé
- 30/07/2020 ; permis de démolir 02200220Q0001 ; 4 Rue du Bignon ; parcelle BA 32 ; terrain 4 430 m² ; autorisé
- 06/07/2020 ; permis de construire 02200219Q0009 ; 7 les Villes Marie ; parcelle ZH 5 ; 1 logement ; terrain 40 m² ; autorisé
- 01/07/2020 ; permis de construire 02200220Q0004 ; La Croix Laurent ; parcelle ZD 66 ; 618 m² ; terrain 13 960 m² ; terminé ; EARL DE LA CROIX LAURENT
- 30/06/2020 ; permis de construire 02200220Q0003 ; Lourmel ; parcelle ZH 55 ; 50 m² ; terrain 5 900 m² ; autorisé
- 24/06/2020 ; permis d'aménager 02200220Q0001 ; Rue des Fresnes ; parcelle ZK 489 ; terrain 2 411 m² ; autorisé ; LAMOTTE AMENAGEUR LOTISSEUR
- 27/05/2020 ; permis de construire 02200220Q0002 ; 7 Boudehen ; parcelle ZE 8 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 560 m² ; terminé
- 06/04/2020 ; permis de construire 02200220Q0001 ; 5 Rue des Ifs ; parcelle ZK 475 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 410 m² ; autorisé
- 14/02/2020 ; permis de construire 02200219Q0008 ; 24 le Chesnay ; parcelle ZA 112 ; 60 m² ; autorisé
- 17/12/2019 ; permis de construire 02200219Q0007 ; 9 Rue des Ifs ; parcelle ZK 479 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 442 m² ; terminé
- 16/12/2019 ; permis de construire 02200219Q0006 ; La Cour ; parcelles ZB 143, ZB 137, ZB 142 ; 3 036 m² ; terrain 49 014 m² ; terminé ; EARL LA COUR
- 13/06/2019 ; permis de construire 02200219Q0002 ; Lourmel ; parcelle ZH 46 ; 639 m² ; terrain 20 320 m² ; autorisé
- 03/06/2019 ; permis de démolir 02200219Q0001 ; 3 Rue des Cerisiers ; parcelle ZK 301 ; terrain 1 050 m² ; autorisé
- 01/03/2019 ; permis de construire 02200218Q0017 ; 1 Rue des Fresnes ; parcelle ZK 441 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 472 m² ; terminé
- 14/01/2019 ; permis de construire 02200218Q0014 ; 8 B Rue des Erables - Lot 49 du Lo ; parcelle ZK 436 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 239 m² ; terminé
- 19/11/2018 ; permis de construire 02200218Q0013 ; 8a Rue des Erables ; parcelle ZK 437 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 428 m² ; terminé
- 15/11/2018 ; permis de construire 02200218Q0010 ; Le Bignon ; parcelle ZC 148 ; 423 m² ; terrain 8 253 m² ; commencé ; EARL DU GRAND CHEMIN
- 17/10/2018 ; permis de construire 02200218Q0012 ; La Cour ; parcelles ZB 135, ZB 136, ZB 138 ; 330 m² ; terrain 10 096 m² ; autorisé ; ANDELEC
- 28/09/2018 ; permis de construire 02200218Q0007 ; 9 - 11 - 13 Rue des Fresne ; parcelle ZK 477 ; 3 logements, 270 m² ; commencé ; TRECOBAT
- 10/09/2018 ; permis de construire 02200218Q0008 ; 12 Rue des Cerisiers - Lotissemen ; parcelle ZK 470 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 445 m² ; terminé
- 26/07/2018 ; permis de construire 02200218Q0005 ; 11 Rue du Vieux Moulin ; parcelle BA 56 ; 1 logement, 162 m² ; autorisé
- 19/07/2018 ; permis de construire 02200218Q0006 ; 5 Rue des Ifs - Lotissement 'dom ; parcelle ZK 475 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 410 m² ; autorisé
- 12/07/2018 ; permis de construire 02200218Q0001 ; 7 Rue des Cerisiers ; parcelle ZK 458 ; 1 logement, 76 m² ; terminé
- 10/07/2018 ; permis de construire 02200218Q0003 ; 9 Rue des Cerisiers ; parcelle ZK 459 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 422 m² ; terminé
- 14/06/2018 ; permis de construire 02200218Q0004 ; 5 Rue des Fresnes ; parcelle ZK 449 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 257 m² ; terminé
- 02/03/2018 ; permis de démolir 02200218Q0001 ; 23 Rue des Cotes Hello ; parcelle 0C 519 ; terrain 1 017 m² ; autorisé
- 16/02/2018 ; permis de construire 02200217Q0015 ; 10 Rue des Cerisiers ; parcelle ZK 469 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 353 m² ; commencé
- 19/01/2018 ; permis de construire 02200217Q0016 ; 8 Rue des Cerisiers ; parcelle ZK 468 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 376 m² ; terminé
- 11/01/2018 ; permis d'aménager 02200217Q0001 ; La Fontaine Arouet ; parcelle ZK 2 ; terrain 9 070 m² ; terminé
- 24/10/2017 ; permis de construire 02200217Q0013 ; 6 Rue des Ifs ; parcelle ZK 476 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 24/10/2017 ; permis de construire 02200217Q0010 ; Beauregard ; parcelle ZC 114 ; 1 362 m² ; terrain 53 121 m² ; autorisé
- 20/10/2017 ; permis de construire 02200217Q0011 ; 15a- Rue des Cerisiers ; parcelle ZK 462 ; 4 logements, 320 m² ; terrain 861 m² ; commencé ; LAMOTTE AMENAGEUR LOTISSEUR
- 20/10/2017 ; permis de construire 02200217Q0012 ; 2a  2 des Ifs ; parcelle ZK 467 ; 3 logements, 228 m² ; terrain 861 m² ; commencé ; LAMOTTE AMENAGEUR LOTISSEUR
- 28/09/2017 ; permis de construire 02200217Q0009 ; 7 Rue des Ifs ; parcelle ZK 477 ; 1 logement, 98 m² ; commencé
- 23/06/2017 ; permis de construire 02200217Q0008 ; 10 Rue des Ifs ; parcelle ZK 319 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 409 m² ; terminé
- 08/06/2017 ; permis de construire 02200217Q0007 ; 14 Rue des Ifs ; parcelle ZK 484 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 31/05/2017 ; permis de construire 02200217Q0006 ; 17 Rue des Genets ; parcelle ZK 442 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 415 m² ; terminé
- 14/04/2017 ; permis de construire 02200217Q0002 ; 7 Rue des Fresnes ; parcelle ZK 450 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 410 m² ; commencé
- 23/03/2017 ; permis de construire 02200217Q0003 ; 17 Rue des Erables ; parcelle ZK 381 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 577 m² ; autorisé
- 07/03/2017 ; permis de construire 02200217Q0001 ; 8 Rue des Ifs ; parcelle ZK 478 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 440 m² ; commencé
- 06/02/2017 ; permis de construire 02200216Q0019 ; 3 Rue des Ifs ; parcelle ZK 473 ; 1 logement, 112 m² ; terminé
- 31/01/2017 ; permis de construire 02200216Q0018 ; 5 Rue des Cerisiers ; parcelle ZK 457 ; 1 logement, 93 m² ; terminé
- 22/12/2016 ; permis de construire 02200216Q0016 ; 1 Rue des Hetres ; parcelle ZK 448 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 513 m² ; terminé
- 24/11/2016 ; permis de construire 02200216Q0014 ; 18 Rue des Cerisiers ; parcelle ZK 319P ; 1 logement, 85 m² ; commencé
- 24/11/2016 ; permis de construire 02200216Q0015 ; 13 Rue des Ifs ; parcelles ZK 483, ZK 319 ; 1 logement, 129 m² ; commencé ; SCI INTERFEDERALE
- 04/11/2016 ; permis de construire 02200216Q0012 ; 12 Rue des Ifs ; parcelles ZK 482, ZK 319 ; 1 logement, 75 m² ; terminé
- 27/10/2016 ; permis de construire 02200216Q0011 ; 14 Rue des Cerisiers ; parcelles ZK 471, ZK 319 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 374 m² ; terminé
- 29/09/2016 ; permis de construire 02200216Q0010 ; 4 Rue des Ifs ; parcelle ZK 319 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 458 m² ; autorisé
- 23/09/2016 ; permis de construire 02200216Q0009 ; 1 Rue des Ifs ; parcelles ZK 466, ZK 319 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 16 953 m² ; commencé
- 16/09/2016 ; permis de construire 02200216Q0007 ; 11 Rue des Cerisiers ; parcelles ZK 460, ZK 319 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 320 m² ; commencé
- 16/09/2016 ; permis de construire 02200216Q0008 ; 11 Rue des Ifs ; parcelles ZK 481, ZK 319 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 423 m² ; commencé
- 09/09/2016 ; permis de construire 02200216Q0003 ; La Vallee Gaudin ; parcelles ZA 194, ZA 195 ; 3 245 m² ; terrain 15 941 m² ; autorisé ; EARL LA VALLEE GAUDIN
- 05/09/2016 ; permis de construire 02200216Q0006 ; 13 Rue des Cerisiers ; parcelles ZK 461, ZK 319 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 16 953 m² ; autorisé
- 11/08/2016 ; permis de construire 02200216Q0004 ; 16 Rue des Cerisiers ; parcelle ZK 319 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 16 953 m² ; commencé
- 11/08/2016 ; permis de construire 02200216Q0005 ; 17 Rue des Cerisiers ; parcelle ZK 319 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 460 m² ; commencé
- 01/07/2016 ; permis de construire 02200216Q0002 ; 2 Rue des Hetres ; parcelles ZK 446, ZK 2 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 418 m² ; autorisé
- 28/06/2016 ; permis de construire 02200216Q0001 ; Le Bignon ; parcelle ZC 148 ; 297 m² ; terrain 8 253 m² ; terminé ; EARL DU GRAND CHEMIN
- 13/03/2016 ; permis de construire 02200215Q0012 ; 18 Rue des Genets ; parcelle ZK 411P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 458 m² ; terminé
- 04/08/2015 ; permis de construire 02200215Q0008 ; 13 la Cour ; parcelle ZB 139 ; 333 m² ; terrain 39 630 m² ; autorisé ; EARL LA COUR
- 12/05/2015 ; permis de construire 02200215Q0005 ; La Vallee Gaudin ; parcelles ZA 195, ZA 194 ; 3 418 m² ; terrain 123 792 m² ; autorisé
- 16/04/2015 ; permis de construire 02200215Q0004 ; 7 Rue des Genets ; parcelles ZK 427, ZK 426 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 475 m² ; terminé
- 17/03/2015 ; permis de démolir 02200215Q0001 ; 2 le Puits ; parcelle ZB 60 ; autorisé
- 10/10/2014 ; permis d'aménager 02200214Q0001 ; Rue des Cerisiers ; parcelle ZK 319p ; terminé ; LAMOTTE AMENAGEUR LOTISSEUR
- 30/09/2014 ; permis de construire 02200214Q0007 ; 13 Rue des Genets ; parcelle ZK 407 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 450 m² ; commencé
- 08/09/2014 ; permis de construire 02200214Q0006 ; 9 Rue des Genets ; parcelles ZK 427, ZK 426 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 447 m² ; terminé
- 08/09/2014 ; permis de construire 02200214Q0005 ; La Cour ; parcelle ZN 139 ; 1 690 m² ; terrain 39 630 m² ; terminé ; EARL LA COUR
- 16/06/2014 ; permis de construire 02200214Q0004 ; 9 Rue des Genets ; parcelle ZK 408 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 475 m² ; annulé
- 15/04/2014 ; permis de construire 02200214Q0002 ; 1 logement, 137 m² ; autorisé
- 15/04/2014 ; permis de construire 02200214Q0003 ; 1 logement, 127 m² ; commencé
- 22/03/2014 ; permis de construire 02200214Q0001 ; 1 logement, 75 m² ; commencé
- 11/02/2014 ; permis de construire 02200213Q0015 ; 38 Lotis le Clos Auray ; parcelle ZK 403 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 470 m² ; commencé
- 12/12/2013 ; permis de construire 02200213Q0014 ; La Lande ; parcelles ZD 145, ZD 140, ZD 139 ; 1 logement ; commencé
- 22/11/2013 ; permis de construire 02200213Q0011 ; 8 Rue Abbe Hingant ; parcelle 0C 490 ; 87 m² ; terrain 310 m² ; commencé ; COMMUNE DE ANDEL
- 14/09/2013 ; permis de construire 02200213Q0010 ; 8 Rue des Genets ; parcelle ZK 398 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 544 m² ; terminé
- 22/08/2013 ; permis de construire 02200213Q0008 ; 5a-5b Rue des Erables ; parcelle ZK 378 ; 2 logements, 175 m² ; terrain 470 m² ; commencé ; COTES D'ARMOR HABITAT OPH
- 27/06/2013 ; permis de construire 02200213Q0006 ; 13 Rue des Genets ; parcelle ZK 408 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 533 m² ; commencé
- 26/05/2013 ; permis de construire 02200213Q0003 ; Lourmel ; parcelle ZH 55 ; 1 logement ; terrain 5 900 m² ; annulé
- 26/04/2013 ; permis de construire 02200213Q0001 ; Beauregard ; parcelle ZC 114 ; 232 m² ; terrain 53 121 m² ; autorisé
- 29/03/2013 ; permis de construire 02200213Q0002 ; Le Chesnay ; parcelle ZA 186 ; 142 m² ; terrain 34 351 m² ; commencé
- 18/01/2013 ; permis de construire 02200212Q0015 ; 11 ; parcelles ZB 127, ZB 128 ; 2 298 m² ; terrain 51 015 m² ; terminé ; ANDELEC

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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