# Permis de construire d'Andelnans (Territoire de Belfort) : 25 autorisations

De 2013 à 2025 : 7 de logement, 18 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/06/2025 ; permis de construire 09000124A0004 ; 1 Rue de la Foret ; parcelle AH 43 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 356 m² ; autorisé
- 28/03/2025 ; permis de construire 09000124A0003 ; Rue des Pres ; parcelles AC 57, AC 59, AC 60 ; 3 335 m² ; terrain 18 935 m² ; autorisé ; TNT IMMOBILIER
- 24/06/2024 ; permis de construire 09000124A0001 ; Longchamps ; parcelle YA 170 ; 960 m² ; commencé ; SCEA BELLERIVE
- 26/04/2023 ; permis de construire 09000122A0003 ; 1bis Rue des Etangs ; parcelles AD 215, AD 215 ; 77 m² ; terrain 1 230 m² ; autorisé ; SCI DES ROSEAUX
- 10/02/2023 ; permis de construire 09000123A0001 ; 4 Rue des Pres ; parcelles AC 75, AC 200, AC 109 ; 150 m² ; terrain 38 232 m² ; autorisé ; LEROY MERLIN FRANCE
- 12/04/2022 ; déclaration préalable 09000122A0001 ; 15a Route de Montbeliard ; parcelle AE 78 ; 19 m² ; autorisé ; SCI BELFORT CENTRE
- 07/04/2022 ; déclaration préalable 09000122A0007 ; 13 Rue de Montbeliard ; parcelles AE 36, AE 37 ; autorisé ; OPTIMUR
- 22/12/2021 ; permis de construire 09000121A0004 ; Rue des Etangs ; parcelle AD 162 ; 501 m² ; autorisé ; FUTINVEST
- 03/06/2021 ; permis de construire 09000121A0001 ; 6 Rte de Montbeliard ; parcelles AC 136, AC 138 ; 16 m² ; terrain 914 m² ; autorisé ; FUTINVEST
- 21/08/2020 ; permis de construire 09000120A0001 ; 15 Route de Montbeliard ; parcelles AE 35, AE 51, AE 52 ; 5 m² ; terrain 110 767 m² ; autorisé ; CORA
- 11/03/2019 ; permis de construire 09000119A0001 ; 2 Rue de l'Hermine ; parcelle AH 269 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 641 m² ; commencé
- 04/03/2019 ; déclaration préalable 09000119A0001 ; 25 Rue de Meroux ; parcelles AH 179, AH 180 ; terrain 719 m² ; autorisé
- 17/05/2018 ; permis de construire 09000118A0003 ; 4 Rue de la Foret ; parcelle AH 37 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 075 m² ; terminé
- 23/02/2017 ; permis de construire 09000116A0004 ; 1 Rue de la Foret ; parcelle AH 43 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 356 m² ; autorisé
- 20/10/2016 ; permis de construire 09000116A0002 ; 4 Rue des Champs ; parcelle AH 67 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 564 m² ; commencé
- 06/07/2016 ; permis de construire 09000115A0002 ; 4 Rte de Montbeliard ; parcelles AC 136, AC 138 ; 615 m² ; terrain 914 m² ; terminé
- 04/03/2015 ; permis de construire 09000114A0009 ; 39 Rue de Meroux ; parcelles A 97, A 96, A 95 ; 1 050 m² ; terrain 10 547 m² ; terminé
- 18/11/2014 ; permis de construire 09000114A0007 ; 15 Rte de Montbeliard ; parcelle AE 77 ; 15 m² ; terrain 80 227 m² ; autorisé ; SARL EZL DES PRES
- 26/09/2014 ; permis de construire 09000114A0008 ; 1 Rue de la Foret ; parcelle AH 43 ; 2 logements, 57 m² ; terrain 356 m² ; annulé
- 02/09/2014 ; permis de construire 09000114A0002 ; 39 Rue de Meroux ; parcelles YA 94, YA 93 ; 542 m² ; terrain 17 890 m² ; autorisé ; SCEA BELLERIVE
- 10/05/2014 ; permis de construire 09000114A0001 ; 5 Rte de Montbeliard ; parcelles AC 71, AC 70 ; 1 520 m² ; terrain 1 840 m² ; commencé ; PLANET IMMOBILIER
- 07/02/2014 ; permis de construire 09000113A0006 ; Longchamp ; parcelles YA 93, YA 94 ; 160 m² ; autorisé ; SCEA BELLERIVE
- 09/10/2013 ; permis de construire 09000113A0005 ; 13 Rue Maurice Ehlinger ; parcelle AE 6 ; 8 m² ; terrain 8 864 m² ; commencé
- 24/06/2013 ; permis de construire 09000113A0003 ; 5 Rte de Montbeliard ; parcelles AC 71, AC 70 ; 833 m² ; terrain 1 840 m² ; annulé ; PLANET IMMOBILIER
- 20/02/2013 ; déclaration préalable 09000113A0003 ; 11 Rue de Meroux ; parcelles AH 186, AH 188 ; 1 logement ; terrain 1 048 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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