# Permis de construire d'Andelot-Morval (Jura) : 6 autorisations

De 2013 à 2022 : 3 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 14/11/2022 ; permis de construire 03901022T0004 ; 2 182 m² ; terminé ; INSTITUT CLEONE
- 13/06/2022 ; permis de construire 03901022T0002 ; 100 Rue du Centre ; parcelle ZA 163 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 182 m² ; commencé
- 11/04/2022 ; permis de construire 03901022T0001 ; 5002 Rte de saint Amour ; parcelle ZA 136 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 127 m² ; terminé
- 24/01/2022 ; permis de démolir 03901021T0001 ; Au Village ; parcelle ZA 70 ; terrain 2 110 m² ; autorisé
- 15/05/2021 ; permis de construire 03901021T0002 ; Granges D Avenans ; parcelles ZE 20, ZE 21 ; 2 396 m² ; terrain 68 827 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE BERSETH
- 10/01/2013 ; permis de construire 03901012K0004 ; Lot du Lavoir ; parcelle ZA 117 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 775 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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