# Chemin d'Ortre, 16120 Angeac-Charente : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.62922, -0.08661 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 16013_0990.

## La parcelle

- Parcelle : C 1450
- Contenance : 245 m²
- Identifiant : 160130000C1450
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 6
- Bâtiment au point : 4,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 29 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,1 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 823 kWh par an, pour 1 607 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLUi du Grand Cognac, en vigueur depuis le 25/04/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

### Informations (2)

- Edification de clôtures précédée d'une déclaration préalable
- Travaux de ravalement soumis à déclaration préalable

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 27/07/2013.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 7, dont GFA DES CHAMPAGNES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/389555269) ; EARL LE MAINE JOSEPH (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/809985575)
- Voies voisines : Impasse Centrale (54 m) https://aucadastre.fr/angeac-charente-16013/impasse-centrale-0220.md ; Route de Bouteville (88 m) https://aucadastre.fr/angeac-charente-16013/route-de-bouteville-0190.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/angeac-charente-16013/chemin-d-ortre-0990
La commune : https://aucadastre.fr/angeac-charente-16013.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/16013_0990