# Impasse du Verger, 01350 Anglefort : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.91392, 5.81014 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01010_0l3l57.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 163
- Contenance : 800 m²
- Identifiant : 01010000ZC0163
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 6,8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 273,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,1 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 758 kWh par an, pour 1 596 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UH1, secteur urbanisé a vocation dominante d habitat de faible densité, du PLUi Usses et Rhone, en vigueur depuis le 23/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Zone soumise a un risque d exposition au plomb
- D.P.U.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 73 de la commune

- 30/10/2024 ; permis de construire 00101024C0006 ; Impasse du Verger ; parcelles AH 682, AH 681 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 800 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/anglefort-01010/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Voies voisines : Rue du Verger (23 m) https://aucadastre.fr/anglefort-01010/rue-du-verger-0269.md ; au verger (28 m) https://aucadastre.fr/anglefort-01010/au-verger-ncid2u.md ; Rue des Ecoles (43 m) https://aucadastre.fr/anglefort-01010/rue-des-ecoles-0035.md ; rue de RIGOLET (46 m) https://aucadastre.fr/anglefort-01010/rue-de-rigolet-0091.md ; Rue de la Mairie (73 m) https://aucadastre.fr/anglefort-01010/rue-de-la-mairie-0066.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/anglefort-01010/impasse-du-verger-0l3l57
La commune : https://aucadastre.fr/anglefort-01010.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01010_0l3l57