# Chemin d'Orgeval, 74940 Annecy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.92144, 6.14794 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74010_2829.

## La parcelle

- Parcelle : 011 CC 186
- Contenance : 25 m²
- Identifiant : 74010011CC0186
- Feuille : 011 CC 01, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 4,6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 497 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,6 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 755 kWh par an, pour 1 578 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ucm, zone ucm à dominante d'habitat individuel peu dense, du PLUi du Grand Annecy, en vigueur depuis le 18/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Aspect extérieur
- Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
- Hauteur
- Stationnement

### Informations (6)

- Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre routier (secteur affecté par le bruit)
- Zone aléas argile faible
- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- Périmètre de droit de préemption urbain
- secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)
- Clocher

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 21 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/06/1987.

## Autour

- Écoles à 500 m : CLG PR MON ECOLE (Collège, privé, sans cantine) ; Collège privé la Salle (Collège, privé) ; Ecole élémentaire privée Mon école extra ordinaire (Ecole, privé, sans cantine) ; Ecole élémentaire publique Le Lachat Annecy-Le-Vieux ANNECY (Ecole) ; Ecole maternelle publique Le Lachat Annecy-Le-Vieux ANNECY (Ecole) ; Ecole primaire privée La Salle Annecy-Le-Vieux ANNECY (Ecole, privé) ; Ecole primaire privée Sainte Anne Annecy-Le-Vieux ANNECY (Ecole, privé) ; Institut médico éducatif (Médico-social, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 210, dont OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION ECOLE (OCCE) (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/352193007) ; CRCAM DES SAVOIE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/302958491) ; COMMUNE D'ANNECY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/200063402) ; CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/200063410) ; EBRA EVENTS (EBRA EVENTS) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/841955800) ; FRANALEX (DESTINATION VACANCES MONTAGNE - DVM) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/437512163)
- Voies voisines : Impasse des Michaudes (51 m) https://aucadastre.fr/annecy-74010/impasse-des-michaudes-2704.md ; Chemin des Chapelaines (61 m) https://aucadastre.fr/annecy-74010/chemin-des-chapelaines-2614.md ; Allée des Sainfoins (84 m) https://aucadastre.fr/annecy-74010/allee-des-sainfoins-2757.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/annecy-74010/chemin-d-orgeval-2829
La commune : https://aucadastre.fr/annecy-74010.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74010_2829