# Impasse Maille, 59112 Annœullin : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 50.52898, 2.92944 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 59011_rt2a7j.

## La parcelle

- Parcelle : AM 510
- Contenance : 105 m²
- Identifiant : 59011000AM0510
- Feuille : 000 AM 01, échelle 1:1000, édition 10
- Bâtiment au point : 4,8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 23,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 238 kWh par an, pour 1 340 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGE1.1, gardiennes de l'eau - centralités, du PLUi Metropole Europeenne de Lille, en vigueur depuis le 17/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (6)

- Stationnement : Règles de stationnement S2 (Dispositions générales)
- Emplacement réservé STL1 : Servitude de taille de logement
- Périmètre Aire d'Alimentation de Captage : AAC
- Périmètre Projet d'Intérêt Général : PIG1
- Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : NR/16
- Emplacement réservé SMS1 : Servitude de mixité sociale

### Informations (9)

- T5 Servitudes aéronautiques - Côte de dégagement: 197.6 m
- Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen
- DPU - Application du droit de préemption urbain
- Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable
- T4 Servitude aéronautique
- PT1 Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
- Champs captant PIG et DUP : PIG1
- Annexe sanitaire : Assainissement collectif
- Archéologie préventive AP1 : Saisine systématique

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 31/08/2015.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 7 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Anne Frank (Ecole) ; Ecole primaire privée Sainte Anne (Ecole, privé) ; IME (Institut Médico-Educatif) La Fontinelle d'ANNOEULLIN (Médico-social, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 384, dont COMPASS GROUP FRANCE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/632041042) ; OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLE DU NORD (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/390459246) ; CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE (CAISSE D'EPARGNE HAUTS DE FRANCE) (CEP (OU CAISSE D'EPA) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/383000692) ; DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE DU NORD (DSDEN) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/175904317) ; DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES HAUTS-DE-FRANCE ET DEPARTEMENT NORD (DRFIP) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/130007255) ; CITYA NORD DE FRANCE (SQUARE HABITAT NORD DE FRANCE) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/444193122)
- Voies voisines : Impasse Flanquart (23 m) https://aucadastre.fr/annoeullin-59011/impasse-flanquart-ojx0nb.md ; Rue Jean Jaurès (29 m) https://aucadastre.fr/annoeullin-59011/rue-jean-jaures-0230.md ; Rue du Riez Bourriez (36 m) https://aucadastre.fr/annoeullin-59011/rue-du-riez-bourriez-0360.md ; Rue Dupuis (65 m) https://aucadastre.fr/annoeullin-59011/rue-dupuis-0110.md ; Rue Joseph Richy (69 m) https://aucadastre.fr/annoeullin-59011/rue-joseph-richy-0270.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/annoeullin-59011/impasse-maille-rt2a7j
La commune : https://aucadastre.fr/annoeullin-59011.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/59011_rt2a7j