# Chemin de la Rosette, 69480 Anse : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.93814, 4.70395 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69009_0141.

## La parcelle

- Parcelle : AR 629 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 4 500 m²
- Identifiant : 69009000AR0629
- Feuille : 000 AR 01, échelle 1:2000, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 281,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,2 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 744 kWh par an, pour 1 580 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres, du PLU Anse, en vigueur depuis le 05/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Aire de mise en valeur de l architecture et du patrimoine

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Site patrimonial remarquable de Anse
- PPRNi Saône Aval

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 13/06/2025 ; vente ; 105 Che de la Rosette ; Dépendance, Maison ; 602 836 € ; 290 m² bâtis, 6 122 m² de terrain
- 27/09/2022 ; vente ; 308 Che de la Rosette ; Maison ; 600 000 € ; 202 m² bâtis, 2 794 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 22/02/2025 ; 76 Chemin de la Rosette 69480 Anse ; maison, 93 m² ; énergie C, climat C
- 02/07/2024 ; 105 Chemin de la Rosette 69480 Anse ; maison, 144 m² ; énergie D, climat D
- 04/03/2022 ; 308 Chemin de la Rosette 69480 Anse ; maison, 156,1 m², construit en 1972 ; énergie D, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 24 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/07/2000.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 12, dont VINEXTENSO (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/442669693) ; SYSLAB (SYSLAB) (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/903357846) ; SCI MONT JOLI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/341035731) ; PAULINE GUEHO CONSULTING (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/943827832) ; ELLE EMOI (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/907894992) ; YORKE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/889522223)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/anse-69009/chemin-de-la-rosette-0141
La commune : https://aucadastre.fr/anse-69009.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69009_0141