# Impasse de la Citadelle, 69480 Anse : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.94641, 4.71094 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69009_90fsbu.

## La parcelle

- Parcelle : AM 473
- Contenance : 496 m²
- Identifiant : 69009000AM0473
- Feuille : 000 AM 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 6,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 205,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 746 kWh par an, pour 1 581 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune, du PLU Anse, en vigueur depuis le 05/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- volumétrie : secteur de densité 5
- Aléas faibles mouvements de terrain
- secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
- affectation des sols et destination des constructions : résidentiel

### Informations (1)

- périmètre de droit de réemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Saône Aval

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 15 sur les 385 de la commune

- 12/01/2022 ; permis de construire 0690092100049 ; Impasse de la Citadelle ; parcelle AM 44 ; 1 logement, 104 m² ; terminé
- 01/09/2021 ; permis de construire 0690092100038 ; Impasse de la Citadelle ; parcelle AM 486 ; 1 logement, 109 m² ; terminé
- 27/07/2021 ; permis de construire 0690092100031 ; Impasse de la Citadelle ; parcelle AM 373 ; 1 logement, 132 m² ; terminé
- 03/07/2021 ; permis de construire 0690092100029 ; Impasse de la Citadelle ; parcelle AM 45 ; 1 logement, 139 m² ; autorisé
- 21/04/2021 ; permis de construire 0690092100014 ; Impasse de la Citadelle ; parcelle AM 44 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 313 m² ; commencé
- 24/03/2021 ; permis de construire 0690092100015 ; Impasse de la Citadelle ; parcelle AM 44 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 431 m² ; commencé
- 10/03/2021 ; permis de construire 0690092100005 ; Impasse de la Citadelle ; parcelle AM 45 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 410 m² ; terminé
- 06/01/2021 ; permis de construire 0690092000027 ; Impasse de la Citadelle ; parcelle AM 394 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 410 m² ; terminé
- 02/12/2020 ; permis de construire 0690092000028 ; Impasse de la Citadelle ; parcelle AM 394 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 412 m² ; terminé
- 25/11/2020 ; permis de construire 0690092000017 ; Impasse de la Citadelle ; parcelle AM 373 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 330 m² ; terminé
- 17/11/2020 ; permis de construire 0690092000029 ; Impasse de la Citadelle ; parcelle AM 44 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 350 m² ; autorisé
- 21/10/2020 ; permis de construire 0690092000023 ; Impasse de la Citadelle - ; parcelles AM 394, AM 373 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 311 m² ; terminé
- 17/09/2020 ; permis de construire 0690092000010 ; Impasse de la Citadelle ; parcelle AM 373 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 323 m² ; terminé
- 24/12/2018 ; permis d'aménager 0690091800002 ; Impasse de la Citadelle ; parcelles AM 373, AM 394 ; terrain 6 204 m² ; commencé ; OPTIMUM LOTISSEMENT
- 24/12/2018 ; permis d'aménager 0690091800001 ; Impasse de la Citadelle ; parcelles AM 45, AM 44 ; terrain 4 545 m² ; annulé ; OPTIMUM LOTISSEMENT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/anse-69009/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 21/10/2022 ; 200 Impasse de la Citadelle 69480 Anse ; appartement, 60,9 m², construit en 2017 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 24 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/07/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole Maternelle Ninon Vallin (Ecole)
- Voies voisines : Impasse de la Citadelle (8 m) https://aucadastre.fr/anse-69009/impasse-de-la-citadelle-0211.md ; Montée de la Citadelle (47 m) https://aucadastre.fr/anse-69009/montee-de-la-citadelle-0239.md ; Chemin du Belvedere (54 m) https://aucadastre.fr/anse-69009/chemin-du-belvedere-0079.md ; Rue des Marguerites (62 m) https://aucadastre.fr/anse-69009/rue-des-marguerites-0275.md ; Impasse du Clos Marguerite (82 m) https://aucadastre.fr/anse-69009/impasse-du-clos-marguerite-0274.md ; Chemin des Molaizes (98 m) https://aucadastre.fr/anse-69009/chemin-des-molaizes-0102.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/anse-69009/impasse-de-la-citadelle-90fsbu
La commune : https://aucadastre.fr/anse-69009.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69009_90fsbu