# Rue des Ceps, 69480 Anse : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (22 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.92908, 4.71068 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69009_0245.

## La parcelle

- Parcelle : AC 234 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 581 m²
- Identifiant : 69009000AC0234
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 5,2 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 196,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,9 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 743 kWh par an, pour 1 579 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune, du PLU Anse, en vigueur depuis le 05/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- volumétrie : secteur de densité 5
- affectation des sols et destination des constructions : résidentiel
- secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU

### Informations (1)

- périmètre de droit de réemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (2)

- PPRNi de la Vallée de l'Azergues
- PPRNi Saône Aval

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 31/07/2024 ; 86 Rue des Ceps 69480 Anse ; maison, 117,3 m², construit en 1988 ; énergie C, climat B
- 02/04/2024 ; 82 Rue des Ceps 69480 Anse ; maison, 102,3 m², construit en 1988 ; énergie E, climat B
- 26/03/2024 ; 192 Rue des Ceps 69480 Anse ; maison, 95,6 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 24 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/07/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire René Cassin (Ecole, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 69, dont PRANA - SANTE, SOINS ET YOGA INDIENS POUR TOUS (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/819591397) ; FCE DEFIT' (transport, https://auregistre.fr/entreprise/437825516) ; A VOS COTES (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/108528258) ; TRANSPORT DES PIERRES DOREES (TRANSPORT DES PIERRES DOREES) (TDP) (transport, https://auregistre.fr/entreprise/902062462) ; ANSE TAE KWON DO (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/903104412) ; AZERGUESOLS (AZERGUESOLS) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/502825631)
- Voies voisines : Rue des Trois Châtels (79 m) https://aucadastre.fr/anse-69009/rue-des-trois-chatels-0190.md ; Cour des Chars (91 m) https://aucadastre.fr/anse-69009/cour-des-chars-0019.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/anse-69009/rue-des-ceps-0245
La commune : https://aucadastre.fr/anse-69009.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69009_0245