# Les Contamines, 38280 Anthon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.78611, 5.15293 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38011_co7ixo.

## La parcelle

- Parcelle : D 16
- Contenance : 3 200 m²
- Identifiant : 380110000D0016
- Feuille : 000 D 01, échelle 1:2500, édition 6
- Bâtiment au point : 3,8 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 223,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,5 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 773 kWh par an, pour 1 598 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Secteur constructible sous conditions spéciales
- OAP Valorisation des modes doux
- OAP Mise en valeur de l'activité agricole, de l'environnement et du paysage
- Risque de retrait gonflement des sols argileux - zone faiblement exposée

### Informations (1)

- Secteur d'assainissement non collectif

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/10/1993.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3, dont VALTERRA MATIERES ORGANIQUES (VMO) (eau et déchets, https://auregistre.fr/entreprise/381114107) ; ACEBA (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/505279992)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/anthon-38011/les-contamines-co7ixo
La commune : https://aucadastre.fr/anthon-38011.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38011_co7ixo