# Chemin du Noyer, 38490 Aoste : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.61585, 5.61137 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38012_0522.

## La parcelle

- Parcelle : A 232
- Contenance : 1 464 m²
- Identifiant : 380120000A0232
- Feuille : 000 A 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 211,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 744 kWh par an, pour 1 598 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLUi les Vals du Dauphine, en vigueur depuis le 23/05/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (5)

- Qualités urbaine, architecturale, environnementale et paysagère - Secteur C : Formes urbaines à dominante pavillonnaire
- Destination des constructions, usage des sols et natures d'activité - Secteur 3 : Quartier à dominante résidentielle
- Cartographie de croisement de la ligne d'eau de l'aléa exceptionnel du Rhône avec la cartographie IGN de la BDT Rhône - Aléa modéré Bexc : hauteur de submersion inférieure à 1m / en zone urbanisée - constructible sous conditions
- Prise en compte des risques naturels en ADS à partir du zonage des aléas (Etudes aléas crues du Guiers et Affluents) - Aléa faible crue rapide des rivières - constructible sous conditions
- Périmètre du Plan d'Exposition aux Risques d'Inondation par le Rhone (PERI) valant Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI)

### Informations (1)

- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Cours d'eau (A4)
- PERI - Aoste

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 149 de la commune

- 17/12/2021 ; permis de construire 0380122110013 ; Chemin du Noyer ; parcelle A 232 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 464 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/aoste-38012/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/10/1988.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 15, dont GRELES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/494388119) ; MELROW AUDIO (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/824268148) ; ENTREPRISE GUILLERMIER (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/999358054) ; VALLEE DU GUIERS F.C. (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/425380060) ; SISU (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/917670465)
- Voies voisines : Route des Savoie (52 m) https://aucadastre.fr/aoste-38012/route-des-savoie-0732.md ; Route de Belley (67 m) https://aucadastre.fr/aoste-38012/route-de-belley-0030.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/aoste-38012/chemin-du-noyer-0522
La commune : https://aucadastre.fr/aoste-38012.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38012_0522