# Impasse des Acacias, 38490 Aoste : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.60133, 5.62358 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38012_0010.

## La parcelle

- Parcelle : B 1331
- Contenance : 736 m²
- Identifiant : 380120000B1331
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 3,6 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 212,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,4 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 743 kWh par an, pour 1 597 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLUi les Vals du Dauphine, en vigueur depuis le 23/05/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Destination des constructions, usage des sols et natures d'activité - Secteur 3 : Quartier à dominante résidentielle
- Périmètre du Plan d'Exposition aux Risques d'Inondation par le Rhone (PERI) valant Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI)
- Qualités urbaine, architecturale, environnementale et paysagère - Secteur C : Formes urbaines à dominante pavillonnaire

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Cours d'eau (A4)
- PERI - Aoste

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 30/06/2022 ; vente ; 71 Imp des Acacias ; Maison ; 255 000 € ; 84 m² bâtis, 667 m² de terrain, 3 036 €/m²
- 14/09/2021 ; vente ; 69 Imp des Acacias ; Maison ; 233 900 € ; 94 m² bâtis, 736 m² de terrain, 2 488 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/10/1988.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Route des Savoie (54 m) https://aucadastre.fr/aoste-38012/route-des-savoie-0732.md ; Rue Neuve (93 m) https://aucadastre.fr/aoste-38012/rue-neuve-0500.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/aoste-38012/impasse-des-acacias-0010
La commune : https://aucadastre.fr/aoste-38012.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38012_0010