# Rue de la Douane, 38490 Aoste : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.59822, 5.62944 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38012_0160.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 216,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,2 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 736 kWh par an, pour 1 582 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLUi les Vals du Dauphine, en vigueur depuis le 23/05/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Destination des constructions, usage des sols et natures d'activité - Secteur 3 : Quartier à dominante résidentielle
- Qualités urbaine, architecturale, environnementale et paysagère - Secteur C : Formes urbaines à dominante pavillonnaire

### Informations (1)

- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Cours d'eau (A4)
- PERI - Aoste

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 21/11/2022 ; vente ; 65 Rue de la Douane ; Maison ; 219 500 € ; 110 m² bâtis, 559 m² de terrain, 1 995 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 04/08/2022 ; 65 Rue de la Douane 38490 Aoste ; maison, 108,1 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/10/1988.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 9 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège La forêt (Collège, ULIS) ; Ecole élémentaire (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle 123 soleil (Ecole) ; Ecole primaire privée Jeanne d'Arc (Ecole, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 74, dont LE PARFUM DU BLE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/502551138) ; COUTTET CONCEPT (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/535111710) ; BRASSERIE DES SPORTS-GR-DEMO (SARL-CAFE-DES SPORTS) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/533622767) ; SCI GRAVIERS DU GUIERS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/452400914) ; TRANSPORTS RIVOIRE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/318584950) ; ORC (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/378285035)
- Voies voisines : Route des Savoie (48 m) https://aucadastre.fr/aoste-38012/route-des-savoie-0732.md ; Route de Saint Genix (99 m) https://aucadastre.fr/aoste-38012/route-de-saint-genix-0705.md ; Impasse de l’Ancienne Ecole (99 m) https://aucadastre.fr/aoste-38012/impasse-de-l-ancienne-ecole-0180.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/aoste-38012/rue-de-la-douane-0160
La commune : https://aucadastre.fr/aoste-38012.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38012_0160