# Permis de construire d'Aouste-sur-Sye (Drôme) : 249 autorisations

De 2013 à 2026 : 162 de logement, 79 de locaux, 7 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 60 autorisations et 42 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/06/2026 ; déclaration préalable 0260112600021 ; 51 Allée des Jardins de Floriane ; parcelles AE 696, AE 698, AE 704 ; 1 logement, 8 m² ; terrain 1 012 m² ; autorisé
- 17/06/2026 ; permis de construire 0260112600001 ; Route de Cobonne ; parcelle AB 526 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 5 380 m² ; autorisé
- 02/06/2026 ; permis de construire 0260112600010 ; 28 Chemin de saint-Pierre ; parcelles AD 969, AD 785 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 2 530 m² ; autorisé
- 26/05/2026 ; permis de construire 0260112500025 ; Souvion ; parcelle AB 526 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 5 380 m² ; autorisé
- 07/05/2026 ; permis de construire 0260112500027 ; Route Departementale 73 ; parcelle AB 526 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 140 m² ; commencé
- 30/04/2026 ; permis de construire 0260112500024 ; Chemin de Souvion ; parcelle AB 526 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 539 m² ; autorisé
- 01/04/2026 ; permis de construire 0260112500018 ; 12 Route de Fontagnal ; parcelle AE 414 ; 27 m² ; terrain 4 190 m² ; autorisé ; CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME
- 04/03/2026 ; permis de construire 0260112500033 ; 5 Impasse des Rosiers ; parcelles AC 351, AC 354 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé
- 27/02/2026 ; déclaration préalable 0260112600003 ; 67 Route de Blacons ; parcelles AB 169, AB 170 ; terrain 8 688 m² ; autorisé
- 19/02/2026 ; déclaration préalable 0260112600004 ; Rte du Corneret ; parcelle AE 20 ; 10 m² ; terrain 12 690 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 18/02/2026 ; permis de construire 0260112500022 ; Allée de saint Christophe ; parcelles AD 1126, AD 1128 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 4 338 m² ; autorisé
- 19/01/2026 ; permis de construire 0260112500031 ; 49 D Route de Cobonne ; parcelles AC 1197, AC 1202 ; 2 logements, 188 m² ; terrain 1 956 m² ; autorisé
- 11/12/2025 ; permis de construire 0260112500017 ; 105 Route de Crest ; parcelles AC 1112, AC 1113, AC 342 ; 1 297 m² ; terrain 9 279 m² ; autorisé ; LOYAL IMMO
- 10/12/2025 ; permis de construire 0260112500019 ; Route des Arras ; parcelle AC 1208 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 4 748 m² ; commencé
- 09/12/2025 ; permis de construire 0260112500023 ; Zac du Pas de Lauzun ; parcelle AH 615 ; 999 m² ; terrain 2 700 m² ; autorisé ; UCAB
- 14/11/2025 ; déclaration préalable 0260112500057 ; 8 Rue des Jardins ; parcelle AE 484 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 1 179 m² ; autorisé
- 30/10/2025 ; permis de construire 0260112500020 ; Rue Antoine Tavan ; parcelle AC 566 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 789 m² ; autorisé
- 22/10/2025 ; déclaration préalable 0260112500058 ; 21 Rue Charles Chapoutat ; parcelles AD 1, AD 2 ; terrain 3 688 m² ; autorisé
- 03/10/2025 ; permis de construire 0260112500012 ; Rue Antoine Tavan ; parcelle AC 566 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 679 m² ; commencé
- 26/09/2025 ; permis de construire 0260112500016 ; 12 Lo Zac du Pas de Lauzun ; parcelle AH 624 ; 454 m² ; terrain 915 m² ; autorisé
- 15/09/2025 ; permis de construire 0260112500015 ; 15 Rue de la Gare ; parcelle AD 894 ; 1 logement, 8 m² ; terrain 317 m² ; commencé
- 14/08/2025 ; permis de construire 0260112500014 ; 28 Chemin de saint-Pierre ; parcelles AD 785, AD 969 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 2 530 m² ; autorisé
- 09/08/2025 ; déclaration préalable 0260112500044 ; Chem Rural N 8 ; parcelle AB 329 ; 10 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 24/07/2025 ; permis de construire 0260112500013 ; 24 Allee de la Cimenterie Vic ; parcelles AH 650, AH 651 ; 3 180 m² ; terrain 12 222 m² ; autorisé ; POLICYCLE FRANCE
- 15/07/2025 ; permis de construire 0260112500010 ; Rue des Jardins ; parcelle AE 734 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 1 580 m² ; autorisé
- 17/06/2025 ; permis de construire 0260112500008 ; 11 Rue Pasteur Boegner ; parcelles AD 385, AD 386 ; 3 logements, 50 m² ; terrain 497 m² ; commencé
- 04/06/2025 ; déclaration préalable 0260112500023 ; 1 Route de Fontagnal ; parcelles AD 1022, AD 1023, AD 11 ; terrain 12 641 m² ; autorisé ; I-IMMERSION
- 02/06/2025 ; permis de construire 0260112500004 ; 21 Route de Cobonne ; parcelles AC 149, AC 150 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 108 m² ; autorisé
- 22/04/2025 ; permis de construire 0260112500006 ; 3 Rue du Fifre ; parcelle AD 226 ; 1 logement ; terrain 33 m² ; autorisé ; LES CANNES
- 16/04/2025 ; permis de construire 0260112500002 ; 20 Bi Rue des Jardins ; parcelles AE 748, AE 751 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 564 m² ; terminé
- 17/01/2025 ; permis de construire 02601124D0015 ; Allee de saint Christophe ; parcelle AD 62 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 3 900 m² ; commencé
- 15/01/2025 ; permis de construire 02601124D0014 ; Chemin de saint-Pierre ; parcelles AE 244, AE 245 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 128 m² ; commencé
- 11/10/2024 ; permis de construire 02601124D0010 ; Route de Cobonne ; parcelle AC 132 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 483 m² ; commencé
- 02/10/2024 ; permis de construire 02601124D0009 ; 3 Rue Auguste Chenu ; parcelle AD 1104 ; 28 m² ; terrain 449 m² ; autorisé ; G E C
- 20/08/2024 ; permis de construire 02601124D0005 ; 32 Rue de la Gare ; parcelle AD 1113 ; 2 logements, 78 m² ; terrain 595 m² ; commencé
- 28/06/2024 ; permis de construire 02601124D0006 ; Allee de la Cimenterie Vic ; parcelles AH 630, AH 631 ; 525 m² ; terrain 1 929 m² ; terminé ; LMAL BLANC
- 05/06/2024 ; permis de construire 02601124D0003 ; La Condamine ; parcelle AH 622 ; 280 m² ; terrain 915 m² ; terminé ; SCI MAJESTEME
- 22/12/2023 ; permis d'aménager 02601123D0001 ; 77 Route de Cobonne ; parcelle AB 526 ; terrain 5 395 m² ; autorisé ; LOTIMA
- 20/12/2023 ; permis de construire 02601123D0014 ; 300 Route du Corneret ; parcelle B 39 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 4 000 m² ; commencé
- 22/09/2023 ; permis de construire 02601123D0011 ; 49 Route de Cobonne ; parcelle AC 1225 ; 6 logements, 710 m² ; terrain 2 863 m² ; autorisé ; SCIA L'EQUIPEE
- 22/09/2023 ; permis de construire 02601123D0007 ; Via Augusta ; parcelles AD 866, AD 900, AD 903 ; 151 m² ; terrain 1 427 m² ; autorisé ; PHARMACIE DU VAL DE DROME
- 22/09/2023 ; permis de construire 02601123D0011 ; 49 Route de Cobonne ; parcelle AC 1225 ; 710 m² ; terrain 2 863 m² ; autorisé ; SCIA L'EQUIPEE
- 20/09/2023 ; permis de construire 02601123D0008 ; 11 Allee de la Cimenterie Vic ; parcelles AH 623, AH 624 ; 630 m² ; terrain 1 836 m² ; annulé ; ELCO
- 21/07/2023 ; permis de construire 02601123D0009 ; 44 Rue de la Gare ; parcelles AH 242, AH 229, AH 45 ; 50 m² ; terrain 1 889 m² ; commencé ; SCI GBG
- 13/07/2023 ; permis de construire 02601123D0005 ; Route de Cobonne ; parcelle AC 1214 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 104 m² ; autorisé
- 01/06/2023 ; permis de construire 02601123D0002 ; 1 Route des Arras ; parcelles AD 984, AD 985 ; terrain 999 m² ; terminé ; LA CURE
- 05/04/2023 ; permis de construire 02601122D0020 ; Rue des Jardins ; parcelle AE 734 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 580 m² ; autorisé
- 23/12/2022 ; permis de construire 02601122D0015 ; 4 Rue Antoine Tavan ; parcelles AC 103, AC 103, AC 1222 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 658 m² ; commencé
- 20/09/2022 ; permis de construire 02601122D0009 ; Zac du Pas de Lauzun ; parcelle AH 628 ; 160 m² ; terrain 951 m² ; autorisé ; PHILOPATRE
- 09/09/2022 ; permis de construire 02601122D0011 ; Zac du Pas de Lauzun ; parcelle AH 613 ; 1 299 m² ; terrain 2 685 m² ; autorisé ; PAS DE LAUZUN
- 08/09/2022 ; permis de construire 02601122D0013 ; 13 Zac du Pas de Lauzun ; parcelle AH 625 ; 405 m² ; terrain 905 m² ; autorisé ; CREA'BOIS
- 26/08/2022 ; permis de construire 02601122D0012 ; Zac du Pas de Lauzun ; parcelles AH 614, AH 620, AH 619 ; 2 027 m² ; terrain 5 030 m² ; autorisé ; SCI MECA-TOUR
- 13/07/2022 ; permis de construire 02601122D0003 ; Chemin de l'Egalite ; parcelle AC 320 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 209 m² ; commencé
- 13/07/2022 ; permis de construire 02601122D0005 ; Lotissement saint-Francois ; parcelle AC 1209 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 851 m² ; commencé
- 13/07/2022 ; permis de construire 02601122D0003 ; Chemin de l'Egalite ; parcelle AC 320 ; 164 m² ; terrain 1 209 m² ; commencé
- 07/07/2022 ; permis de construire 02601122D0008 ; 11 Chemin des Senteurs ; parcelles AH 529, AH 479, AH 530 ; 209 m² ; terrain 9 520 m² ; autorisé ; HERBAROM LABORATOIRE
- 23/03/2022 ; permis de construire 02601121D0025 ; Z.a.c. du Pas de Lauzun ; parcelle AH 621 ; 270 m² ; terrain 898 m² ; autorisé ; EMMA
- 16/03/2022 ; permis de construire 02601122D0001 ; 45 Chemin les Hauts-Arras ; parcelle AB 329 ; 161 m² ; terrain 33 471 m² ; commencé
- 03/03/2022 ; permis de construire 02601121D0021 ; Zac du Pas de Lauzun ; parcelle AH 618 ; 358 m² ; terrain 1 622 m² ; autorisé ; LE MOULIN D'AOUSTE
- 04/02/2022 ; permis de construire 02601121D0023 ; Rue de la Gare ; parcelle AH 595 ; 2 logements, 177 m² ; terrain 1 060 m² ; terminé ; FUSION
- 27/12/2021 ; permis d'aménager 02601121D0001 ; Chemin de la Peyrolle ; parcelle B 83 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 8 680 m² ; commencé
- 27/12/2021 ; permis d'aménager 02601121D0001 ; Chemin de la Peyrolle ; parcelle B 83 ; terrain 8 680 m² ; commencé
- 20/12/2021 ; permis de construire 02601121D0018 ; Zac du Pas de Lauzun ; parcelle AH 634 ; 381 m² ; terrain 1 187 m² ; commencé ; LA WOISEN
- 17/11/2021 ; permis de construire 02601121D0017 ; Zac du Pas de Lauzun (lot ; parcelle AH 635 ; 310 m² ; terrain 1 216 m² ; terminé
- 08/11/2021 ; permis de construire 02601121D0013 ; Zac du Pas de Lauzun ; parcelle AH 626 ; 508 m² ; terrain 901 m² ; autorisé ; BELLA SOL
- 05/11/2021 ; permis de construire 02601121D0019 ; 6 Route des Arras ; parcelle AC 116 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 1 400 m² ; terminé
- 05/10/2021 ; permis de construire 02601121D0015 ; Zac du Pas de Lauzun ; parcelles AH 615, AH 616, AH 617 ; 3 111 m² ; terrain 7 419 m² ; autorisé ; NOMYS
- 29/09/2021 ; permis de construire 02601121D0016 ; 2 Rue du Facteur ; parcelle AD 1103 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 29 m² ; commencé
- 27/09/2021 ; permis de construire 02601121D0012 ; 1 Route des Arras ; parcelles AD 984, AD 985 ; 3 logements ; terrain 1 600 m² ; terminé ; ASSOCIATION DIOCESAINE
- 15/09/2021 ; permis de construire 02601121D0014 ; Quartier Fontagnal ; parcelles AE 713, AE 718 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 21/07/2021 ; permis de construire 02601121D0009 ; 16 Chemin de la Peyrolle ; parcelle B 306 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 810 m² ; commencé ; MTO
- 29/06/2021 ; permis de construire 02601121D0008 ; Chemin des Senteurs ; parcelle AH 435 ; 81 m² ; terrain 2 262 m² ; autorisé ; SCI LES SENTEURS
- 23/06/2021 ; permis de construire 02601121D0010 ; 13 Chemin de saint-Pierre ; parcelle AD 1082 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 293 m² ; terminé
- 05/05/2021 ; permis de construire 02601121D0006 ; Rue des Jardins ; parcelles AE 235, AE 236 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 688 m² ; terminé
- 25/03/2021 ; permis de construire 02601121D0004 ; Lotissement les Jardins ; parcelles AE 235, AE 236 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 702 m² ; terminé
- 24/03/2021 ; permis de construire 02601120D0019 ; 37 Grande Rue ; parcelle AD 179 ; 3 logements, 38 m² ; terrain 89 m² ; terminé
- 24/03/2021 ; permis de construire 02601121D0003 ; Rue des Jardins - Lotissem ; parcelles AE 235, AE 236 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 231 m² ; terminé
- 09/02/2021 ; permis de construire 02601121D0001 ; Chemin de saint-Pierre ; parcelle AD 457 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 930 m² ; terminé
- 25/01/2021 ; déclaration préalable 02601120D0070 ; 34 Grande Rue ; parcelle AD 335 ; 1 logement ; terrain 197 m² ; autorisé
- 11/01/2021 ; permis de construire 02601120D0004 ; Rd 93 ; parcelles AC 342, AC 1112 ; 669 m² ; terrain 9 205 m² ; terminé ; LOYAL IMMO
- 04/01/2021 ; permis de construire 02601120D0018 ; 7 Rue de la Croisiere ; parcelle AD 330 ; 1 logement ; terrain 32 m² ; autorisé
- 17/12/2020 ; permis de construire 02601120D0017 ; Route de Blacons ; parcelle AE 635 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 850 m² ; annulé
- 05/11/2020 ; déclaration préalable 02601120D0050 ; Avenue Amedee Terrail ; parcelle AD 907 ; 12 m² ; terrain 2 477 m² ; autorisé ; COMMUNE D'AOUSTE
- 26/10/2020 ; permis de construire 02601120D0010 ; 2 Route de Cobonne ; parcelle AD 714 ; terrain 1 560 m² ; commencé ; OSMOSE
- 09/10/2020 ; permis de construire 02601120D0011 ; Zac du Pas de Lauzun ; parcelle AH 632 ; 225 m² ; terrain 978 m² ; commencé ; LBC LAUZUN
- 06/10/2020 ; permis de construire 02601120D0012 ; Chemin de saint-Pierre ; parcelles AD 1015, AD 1017 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 809 m² ; commencé
- 06/10/2020 ; permis de construire 02601120D0009 ; 43 Grande Rue ; parcelle AD 317 ; terrain 130 m² ; autorisé ; UCAB
- 23/09/2020 ; permis de construire 02601120D0013 ; Rue de la Gare ; parcelles AH 227, AH 594 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 2 200 m² ; terminé
- 22/09/2020 ; permis de construire 02601120D0007 ; Chemin Departemental 731 - ; parcelle AE 9 ; 10 logements, 777 m² ; terrain 4 239 m² ; autorisé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 17/07/2020 ; permis de construire 02601120D0001 ; Quartier les Hauts Arras ; parcelle AB 329 ; 1 150 m² ; terrain 33 471 m² ; terminé
- 17/07/2020 ; déclaration préalable 02601120D0022 ; Quartier Puy saint-Pierre ; parcelle AE 26 ; 7 m² ; terrain 2 903 m² ; autorisé ; ATC FRANCE
- 15/06/2020 ; permis de construire 02601120D0002 ; 1 Lotissement saint-Pierre ; parcelle AE 685 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 545 m² ; terminé
- 15/05/2020 ; permis de construire 02601119D0035 ; 15 Quartier la Condamine ; parcelle AH 627 ; 124 m² ; terrain 910 m² ; commencé
- 14/05/2020 ; permis de construire 02601120D0005 ; Chemin de saint-Pierre ; parcelles AD 1016, AD 1014 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 809 m² ; terminé
- 22/04/2020 ; permis de construire 02601120D0003 ; Lotissement les Vergers de ; parcelles AE 687, AE 688 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 030 m² ; terminé
- 25/03/2020 ; permis de construire 02601119D0032 ; Route de Fontagnal ; parcelles AD 1048, AD 1045, AD 1051 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 28/02/2020 ; permis de construire 02601119D0026 ; Route Departementale 93 ; parcelle AE 633 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 707 m² ; commencé
- 20/02/2020 ; permis de construire 02601119D0020 ; Quartier Souvion ; parcelle AB 74 ; 892 m² ; terrain 9 000 m² ; terminé ; INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE
- 05/02/2020 ; permis de construire 02601119D0031 ; 3 Chemin des Senteurs ; parcelle AH 414 ; 65 m² ; terrain 1 215 m² ; autorisé ; S.C.I. CUREY
- 30/01/2020 ; permis de construire 02601119D0034 ; Chemin de saint-Pierre ; parcelle AD 959 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 085 m² ; terminé ; SCI VIAL - TEYSSIER
- 25/01/2020 ; permis de construire 02601119D0028 ; Quartier Maillette - Lot 4 ; parcelle AI 450 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 443 m² ; commencé
- 10/01/2020 ; permis de construire 02601119D0027 ; Lotissement les Vergers de ; parcelle AE 686 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 531 m² ; terminé
- 10/12/2019 ; permis de construire 02601119D0021 ; Route de Blacons ; parcelles AD 1057, AD 1058 ; 7 logements, 462 m² ; terrain 2 660 m² ; autorisé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 29/11/2019 ; permis de construire 02601119D0024 ; Quartier le Plan ; parcelle AC 565 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 521 m² ; commencé
- 29/10/2019 ; permis de construire 02601119D0017 ; Rue des Jardins ; parcelles AE 230, AE 229, AE 534 ; 1 logement, 242 m² ; terrain 1 777 m² ; terminé
- 24/10/2019 ; permis de construire 02601119D0022 ; Lotissement les Bles d'Or ; parcelle AC 992 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 500 m² ; terminé ; SCI PELISSIER
- 19/10/2019 ; permis d'aménager 02601118D0003 ; Quartier saint-Pierre ; parcelles AE 671, AE 536, AE 535 ; terrain 6 028 m² ; terminé ; IMMOCLLAM
- 01/10/2019 ; permis de construire 02601119D0015 ; Le Pourret ; parcelle AD 844 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 528 m² ; autorisé
- 30/09/2019 ; permis de construire 02601119D0016 ; 8 Rue Charles Chapoutat ; parcelle AC 1157 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 522 m² ; terminé
- 11/09/2019 ; permis de construire 02601119D0018 ; Rue des Jardins ; parcelles AE 229, AE 230, AE 534 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 1 001 m² ; terminé
- 11/09/2019 ; permis de construire 02601119D0019 ; Rue des Jardins - Lotissem ; parcelles AE 230, AE 229, AE 533 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 965 m² ; commencé
- 30/07/2019 ; permis de construire 02601119D0011 ; Quartier Maillette ; parcelle AI 458 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 550 m² ; commencé
- 09/07/2019 ; permis de construire 02601119D0003 ; Chemin Rural N_ 8 - Quarti ; parcelle AB 144 ; 1 150 m² ; terrain 21 530 m² ; annulé
- 16/05/2019 ; permis de construire 02601119D0009 ; Quartier les Terrasses ; parcelles AI 452, AI 453, AI 455 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 504 m² ; commencé
- 16/05/2019 ; permis de construire 02601119D0009 ; Quartier les Terrasses ; parcelles AI 452, AI 453, AI 455 ; 133 m² ; terrain 1 504 m² ; commencé
- 15/05/2019 ; permis de construire 02601119D0008 ; Quartier la Croix ; parcelle AH 582 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 204 m² ; commencé
- 03/05/2019 ; permis de construire 02601119D0002 ; Chemin de l'Egalite ; parcelle AC 565 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 521 m² ; commencé
- 12/04/2019 ; permis de construire 02601119D0004 ; Rue Charles Chapoutat (lot ; parcelle AD 61 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 762 m² ; terminé
- 09/04/2019 ; permis de construire 02601118D0016 ; Quartier la Croix ; parcelle AH 591 ; 2 logements, 184 m² ; terrain 1 009 m² ; terminé
- 05/04/2019 ; permis de construire 02601118D0023 ; Quartier saint-Pierre ; parcelle AD 433 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 419 m² ; terminé
- 04/04/2019 ; déclaration préalable 02601119D0006 ; 7 m² ; autorisé ; COMMUNE D AOUSTE-SUR-SYE
- 26/03/2019 ; permis de construire 02601119D0005 ; Rue des Jardins ; parcelle AE 670 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 625 m² ; terminé
- 15/02/2019 ; permis de construire 02601118D0017 ; Rue Chapoutat ; parcelles AD 60, AD 61 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 880 m² ; terminé
- 12/02/2019 ; permis de construire 02601118D0020 ; Quartier saint-Pierre ; parcelle AE 250 ; 2 logements, 143 m² ; terrain 2 001 m² ; commencé
- 08/02/2019 ; permis de construire 02601118D0019 ; Quartier le Plan ; parcelle AC 565 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 521 m² ; annulé
- 05/02/2019 ; permis de construire 02601118D0018 ; 15 Chemin des Senteurs ; parcelle AH 486 ; 100 m² ; terrain 4 500 m² ; terminé ; CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME
- 04/02/2019 ; permis de construire 02601118D0015 ; Grand Lauzens ; parcelle AH 592 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 210 m² ; terminé
- 21/12/2018 ; permis de construire 02601118D0012 ; Quartier Maillette ; parcelle AI 465 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 085 m² ; commencé
- 07/12/2018 ; déclaration préalable 02601118D0050 ; 12a Chemin de la Peyrolle ; parcelle B 209 ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 05/12/2018 ; permis de construire 02601118D0009 ; 338 Route du Pas de Lauzens ; parcelle G 261 ; 311 m² ; terrain 21 280 m² ; commencé ; SCI DE CHANTE LOUBE
- 03/09/2018 ; permis de construire 02601118D0008 ; 26 Lotissement Beausoleil ; parcelles AC 666, AC 557 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 1 691 m² ; terminé
- 13/06/2018 ; permis de construire 02601118D0005 ; Rue Chapoutat ; parcelle AC 1158 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 632 m² ; autorisé
- 07/05/2018 ; permis de construire 02601118D0002 ; Les Rapaillens ; parcelles AI 171, AI 360 ; 91 m² ; terrain 787 m² ; autorisé ; SCI MIVOIE
- 23/04/2018 ; permis de construire 02601118D0001 ; 5 B Route de Fontagnal ; parcelles AD 1046, AD 1049, AD 1052 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 010 m² ; terminé
- 10/04/2018 ; permis de construire 02601118D0003 ; Zone Artisanale la Condami ; parcelles AH 395, AH 400 ; 107 m² ; terrain 4 400 m² ; terminé ; FROMAGERIE DE LA DROME
- 24/02/2018 ; déclaration préalable 02601118D0003 ; Via Augusta - Rd 93 ; parcelle AC 632 ; 14 m² ; terrain 886 m² ; autorisé ; SYND MIXTE ARDECHE DROME NUMERIQUE
- 08/01/2018 ; permis de construire 02601117D0043 ; Quartier Maillette ; parcelles AI 449, AI 450 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 928 m² ; autorisé
- 12/12/2017 ; permis de construire 02601117D0037 ; 24b Chemin de Peyrequatre ; parcelles AI 62, AI 63 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 3 820 m² ; terminé
- 30/11/2017 ; permis de construire 02601117D0042 ; Lotissement l'Huilerie ; parcelle AC 1155 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 415 m² ; commencé
- 30/11/2017 ; permis de construire 02601117D0044 ; 6 Rue Charles Chapoutat ; parcelles AC 1149, AC 1150, AC 1151 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 956 m² ; terminé
- 27/11/2017 ; permis de construire 02601117D0038 ; Route du Pas de Lauzun ; parcelles AH 6, AH 8, AH 9 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 2 474 m² ; commencé
- 27/11/2017 ; permis de construire 02601117D0039 ; Route du Pas de Lauzun ; parcelles AH 6, AH 7, AH 8 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 3 267 m² ; commencé
- 03/11/2017 ; permis de construire 02601117D0030 ; Chemin de saint-Alban ; parcelle AH 581 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 331 m² ; commencé
- 03/11/2017 ; permis de construire 02601117D0035 ; 4 Bis Chemin de saint-Pierre ; parcelle AD 761 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 284 m² ; terminé
- 30/10/2017 ; permis de construire 02601117D0021 ; Lieu Dit Maillette ; parcelle AI 449 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 215 m² ; annulé
- 25/10/2017 ; permis de construire 02601117D0036 ; Impasse saint-Pierre ; parcelles AD 666, AD 667 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 003 m² ; autorisé
- 20/10/2017 ; permis de construire 02601117D0029 ; Route de Blacons ; parcelles AC 623, AC 626 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 360 m² ; commencé
- 16/10/2017 ; permis de construire 02601117D0025 ; Zone Artisanale la Condami ; parcelles AH 529, AH 530, AH 479 ; 623 m² ; terrain 9 520 m² ; autorisé ; HERBAROM LABORATOIRE
- 25/09/2017 ; permis de construire 02601117D0031 ; Quartier la Croix ; parcelle AH 446 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 875 m² ; terminé
- 15/09/2017 ; permis de construire 02601117D0023 ; 57d Chemin de la Peyrolle ; parcelle B 398 ; 10 m² ; terrain 810 m² ; autorisé
- 31/08/2017 ; permis de construire 02601117D0027 ; Rue Auguste Chenu ; parcelle AH 492 ; terrain 2 178 m² ; autorisé
- 29/08/2017 ; permis de construire 02601117D0011 ; 6 la Condamine ; parcelles AH 400, AH 395 ; 179 m² ; terrain 4 440 m² ; commencé ; FROMAGERIE DE LA DROME
- 28/08/2017 ; permis de construire 02601117D0018 ; Route de Fontagnal ; parcelles AD 1071, AD 1073, AD 1064 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 244 m² ; terminé
- 24/08/2017 ; permis de construire 02601117D0007 ; Rochecolombe ; parcelles G 107, G 151, G 152 ; 229 m² ; terrain 71 802 m² ; autorisé ; XC CONSEIL
- 17/08/2017 ; permis de construire 02601117D0017 ; 8 Chemin de l'Egalite ; parcelle AC 320 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 209 m² ; autorisé
- 08/08/2017 ; déclaration préalable 02601117D0028 ; Rue de la Gare ; parcelles AH 227, AH 594 ; 7 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé ; SAS JLV
- 28/07/2017 ; permis de construire 02601117D0015 ; 7 Chemin de saint-Pierre ; parcelle AE 416 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 28/07/2017 ; permis de construire 02601117D0016 ; Quartier la Croix ; parcelles AH 589, AH 585 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 245 m² ; terminé
- 27/06/2017 ; permis de construire 02601117D0008 ; Lot 3 - Lotissement l'Huil ; parcelle AC 1156 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 365 m² ; commencé
- 21/06/2017 ; permis de construire 02601117D0003 ; Route de Crest ; parcelles AC 312, AC 314, AC 315 ; 100 m² ; terrain 23 303 m² ; commencé ; SCI LE PONT BOSSU
- 05/06/2017 ; permis de construire 02601117D0005 ; 1 logement, 80 m² ; annulé
- 22/05/2017 ; déclaration préalable 02601117D0021 ; terminé ; SCI VAL DE DROME
- 18/05/2017 ; permis de construire 02601117D0006 ; 15 Chemin des Senteurs ; parcelle AH 474 ; 28 m² ; terrain 4 500 m² ; terminé ; CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME
- 20/04/2017 ; permis de construire 02601117D0002 ; Route de Crest ; parcelles AC 814, AC 663 ; 150 m² ; terrain 3 498 m² ; commencé ; SCI VAL DE DROME
- 11/04/2017 ; permis de construire 02601116D0023 ; 300 Route de Corneret ; parcelles B 40, B 39, B 41 ; 1 logement ; autorisé
- 11/04/2017 ; permis de construire 02601117D0001 ; Lot A Quartier Souvion ; parcelle AB 410 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 520 m² ; commencé
- 20/02/2017 ; permis de construire 02601116D0025 ; Quartier saint-Pierre ; parcelle AE 656 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 906 m² ; commencé
- 16/02/2017 ; permis de construire 02601116D0022 ; Quartier Souvion ; parcelle AB 410 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 730 m² ; autorisé
- 12/02/2017 ; permis de construire 02601116D0024 ; La Croix ; parcelle AH 581 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 331 m² ; annulé
- 01/02/2017 ; permis de construire 02601116D0020 ; Lot A Route du Pas de Lauzun ; parcelle AH 17 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 046 m² ; autorisé
- 09/01/2017 ; permis de construire 02601116D0017 ; Lot A Via Augusta ; parcelle AC 1146 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 506 m² ; commencé
- 04/01/2017 ; permis de construire 02601116D0016 ; Route du Pas de Lauzens ; parcelles AH 543, AH 545 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 8 853 m² ; commencé
- 29/11/2016 ; permis de construire 02601116D0014 ; Quartier les Terrasses ; parcelles AI 219, AI 220 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 5 723 m² ; autorisé
- 20/10/2016 ; permis de construire 02601116D0015 ; Route de la Gare ; parcelle AH 43 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 970 m² ; autorisé
- 03/10/2016 ; permis d'aménager 02601116D0001 ; Quartier Maillette ; parcelles AI 449, AI 450 ; terrain 6 570 m² ; autorisé
- 30/08/2016 ; permis de construire 02601116D0011 ; Route Departementale N_ 70 ; parcelle AH 547 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 265 m² ; terminé
- 23/08/2016 ; permis de construire 02601116D0013 ; Route de Blacons - Rd93 ; parcelles AE 624, AE 625 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 884 m² ; commencé
- 24/06/2016 ; permis de construire 02601116D0009 ; Za les Bories - Chemin des ; parcelle AH 486 ; 833 m² ; terrain 4 500 m² ; autorisé ; CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME
- 13/05/2016 ; permis de construire 02601116D0005 ; Lot A ; parcelles AB 410, AB 411 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 252 m² ; autorisé
- 12/04/2016 ; permis de construire 02601116D0008 ; Lot B Route de Cobonne ; parcelle AC 1099 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 802 m² ; autorisé
- 12/04/2016 ; permis de construire 02601116D0006 ; 5 Rue Gustave Gresse ; parcelle AD 906 ; 227 m² ; terrain 2 726 m² ; commencé ; COMMUNE D AOUSTE-SUR-SYE
- 25/03/2016 ; permis de construire 02601116D0003 ; Route Departementale N_ 93 ; parcelle AC 802 ; 5 m² ; autorisé
- 25/03/2016 ; déclaration préalable 02601116D0007 ; Quartier Mivoie ; parcelle AC 809 ; 13 m² ; terrain 2 644 m² ; autorisé ; H.2.O
- 22/02/2016 ; permis de construire 02601115D0036 ; 36 Rue Charles Chapoutat ; parcelle AD 573 ; 1 logement ; terrain 377 m² ; commencé
- 17/02/2016 ; permis de construire 02601115D0038 ; 26 ; parcelle AB 479 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 597 m² ; commencé
- 16/02/2016 ; permis de construire 02601116D0001 ; 11 Lotissement les Jardins D ; parcelles AB 456, AB 492, AB 504 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 539 m² ; commencé
- 16/02/2016 ; permis de construire 02601116D0002 ; 16 Lotissement les Jardins d' ; parcelle AB 470 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 529 m² ; commencé
- 12/01/2016 ; permis de construire 02601115D0035 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle AB 469 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 459 m² ; terminé
- 11/01/2016 ; permis de construire 02601115D0029 ; Lotissement les Jardins d' ; parcelle AB 475 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 417 m² ; commencé
- 11/01/2016 ; permis de construire 02601115D0030 ; Lotissement les Jardins d' ; parcelle AB 476 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 417 m² ; commencé
- 11/01/2016 ; permis de construire 02601115D0032 ; Lotissement les Jardins d' ; parcelle AB 482 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 435 m² ; commencé
- 11/01/2016 ; permis de construire 02601115D0034 ; 17 Lotissement les Jardins d' ; parcelle AB 471 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 837 m² ; commencé
- 22/12/2015 ; permis de construire 02601115D0031 ; 13 Chemin saint-Pierre ; parcelles AD 1053, AD 1054, AD 1056 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 332 m² ; commencé
- 21/12/2015 ; permis de construire 02601115D0027 ; 13 Chemin saint Pierre ; parcelle AD 1055 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 928 m² ; commencé
- 07/12/2015 ; permis de construire 02601115D0025 ; Mivoie ; parcelle AC 1131 ; 4 logements, 256 m² ; terrain 664 m² ; autorisé
- 16/10/2015 ; permis de construire 02601115D0024 ; 3 Lotissement les Bles d'Or ; parcelle AC 986 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 549 m² ; terminé
- 09/10/2015 ; permis de construire 02601115D0022 ; Rue Charles Chapoutat ; parcelle AC 1063 ; 14 logements, 1 015 m² ; terrain 1 173 m² ; commencé ; ADIS SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 24/07/2015 ; permis de construire 02601115D0021 ; 12 Lotissement les Jardins d' ; parcelle AB 466 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 473 m² ; terminé
- 15/07/2015 ; permis de construire 02601115D0019 ; Souvion ; parcelle AB 483 ; 4 logements, 372 m² ; terrain 977 m² ; commencé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 10/07/2015 ; permis de construire 02601115D0014 ; 24 Lotissement les Jardins d' ; parcelle AB 477 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 335 m² ; terminé
- 09/07/2015 ; permis de construire 02601115D0015 ; 27 Lotissement les Jardins d' ; parcelle AB 480 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 410 m² ; commencé
- 02/07/2015 ; déclaration préalable 02601115D0021 ; 32 Grande Rue ; parcelle AD 334 ; terrain 141 m² ; autorisé
- 30/06/2015 ; permis de construire 02601115D0016 ; 2 Lotissement les Jardins d' ; parcelle AB 445 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 421 m² ; terminé
- 22/06/2015 ; permis de construire 02601115D0009 ; Fontagnal ; parcelles AE 524, AE 632 ; 2 040 m² ; terrain 16 666 m² ; commencé ; INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE
- 12/06/2015 ; permis de construire 02601115D0001 ; Za les Bories ; parcelle AH 474 ; 55 m² ; terrain 4 500 m² ; terminé ; FAURE AUTO
- 28/04/2015 ; permis de construire 02601115D0008 ; 29 Lot les Jardins D Augusta ; parcelle AB 482 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 435 m² ; annulé
- 27/04/2015 ; permis de construire 02601115D0005 ; 13 Lot les Jardins D Augusta ; parcelles AB 429, AB 428, AB 427 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 27/04/2015 ; permis de construire 02601115D0011 ; Les Rapaillens ; parcelles AI 410, AI 412 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 725 m² ; commencé
- 16/04/2015 ; permis de construire 02601115D0012 ; Quartier Souvion ; parcelles AB 440, AB 438 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 542 m² ; terminé
- 23/03/2015 ; permis de construire 02601114D0033 ; Quartier Mi-Voie ; parcelle AC 497 ; 84 m² ; terrain 17 270 m² ; commencé
- 16/03/2015 ; permis de construire 02601114D0036 ; 7 Lot les Jardins D Augusta ; parcelle B 427 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 415 m² ; commencé
- 16/03/2015 ; permis de construire 02601115D0003 ; 4 Lot les Jardins D Augusta ; parcelles AB 77, AB 78, AB 79 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 421 m² ; commencé
- 16/03/2015 ; permis de construire 02601115D0004 ; 20 Lot les Jardins D Augusta ; parcelle AB 422 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 417 m² ; commencé
- 16/03/2015 ; permis de construire 02601115D0007 ; 26 Lot les Jardins D Augusta ; parcelles AB 235, AB 234, AB 233 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 597 m² ; annulé
- 06/03/2015 ; permis de construire 02601114D0037 ; Rd70 Dite Rte du Pas de la ; parcelle AH 11 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 875 m² ; commencé
- 05/03/2015 ; permis de construire 02601115D0006 ; 14 Lot les Jardins D Augusta ; parcelles AB 77, AB 78, AB 79 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 458 m² ; terminé
- 04/03/2015 ; permis de construire 02601114D0032 ; Rte de Cobonne ; parcelles AB 317, AB 319 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 595 m² ; autorisé
- 04/03/2015 ; permis de construire 02601115D0002 ; Souvion ; parcelle AB XXX ; 1 logement, 88 m² ; terrain 403 m² ; terminé
- 03/03/2015 ; déclaration préalable 02601115D0003 ; Via Augusta ; parcelles AC 1047, AC 483 ; terrain 508 m² ; autorisé
- 26/02/2015 ; permis de construire 02601114D0031 ; 19 Lot les Jardins D Augusta ; parcelles AB 81, AB 79, AB 78 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 417 m² ; commencé
- 12/01/2015 ; permis de construire 02601114D0020 ; Quartier la Croix ; parcelle AH 548 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 264 m² ; commencé
- 01/12/2014 ; permis de construire 02601114D0011 ; 10 Rue Pasteur Boegner ; parcelles AO 409, AO 419 ; 537 m² ; terrain 7 403 m² ; commencé ; DROME AMENAGEMENT HABITAT
- 28/11/2014 ; permis de construire 02601114D0018 ; Rue de Charancon ; parcelle AD 77 ; terrain 405 m² ; commencé
- 03/10/2014 ; permis de construire 02601114D0016 ; 28 A Rue de L Allee ; parcelle XX 1018 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 647 m² ; commencé
- 06/08/2014 ; permis de construire 02601114D0010 ; Mivoie ; parcelle AC 894 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 836 m² ; autorisé ; JOY
- 16/07/2014 ; permis de construire 02601114D0008 ; Via Augusta ; parcelles AC 1047, AC 483 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 506 m² ; commencé
- 16/07/2014 ; permis de construire 02601114D0005 ; R.d 93 ; parcelles AC 315, AC 314, AC 312 ; 1 928 m² ; terrain 45 403 m² ; annulé ; LOYAL IMMO
- 09/07/2014 ; permis de construire 02601114D0009 ; Chemin des Senteurs ; parcelle AH 435 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 262 m² ; commencé ; SCI LES SENTEURS
- 09/07/2014 ; permis de construire 02601114D0009 ; Chemin des Senteurs ; parcelle AH 435 ; 112 m² ; terrain 2 262 m² ; commencé ; SCI LES SENTEURS
- 18/06/2014 ; permis d'aménager 02601114D0001 ; Rue Chapoutat ; parcelles AC 1063, AC 308, AC 301 ; commencé ; ADIS SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 07/06/2014 ; déclaration préalable 02601114D0009 ; Rte du Pas de Lauzun ; parcelles AH 272, AH 270 ; 1 logement, 146 m² ; autorisé
- 16/05/2014 ; permis de construire 02601114D0004 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelles AI 417, AI 426 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 682 m² ; terminé
- 04/04/2014 ; permis de construire 02601114D0002 ; Via Augusta ; parcelles AD 715, AD 714, AD 396 ; terrain 9 908 m² ; autorisé ; BG LOISIRS
- 18/03/2014 ; permis de construire 02601113D0023 ; R.d 93 ; parcelles AC 1029, AC 259, AC 258 ; 7 180 m² ; terrain 23 731 m² ; commencé ; LOYAL IMMO
- 24/02/2014 ; permis de construire 02601113D0020 ; 45 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle AI 431 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 624 m² ; commencé
- 21/02/2014 ; permis de construire 02601113D0016 ; Quart saint-Franaãâaãâ§ois ; parcelle AC 1098 ; 4 logements, 206 m² ; terrain 718 m² ; terminé
- 07/02/2014 ; permis de construire 02601113D0021 ; Chem des Senteurs ; parcelle AH 474 ; terrain 4 500 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CRESTOIS
- 23/12/2013 ; permis de construire 02601113D0017 ; Les Terrasses ; parcelle AI 429 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 289 m² ; terminé
- 13/12/2013 ; permis de construire 02601113D0019 ; La Peyrole ; parcelles B 92, B 91, B 402P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 325 m² ; commencé
- 23/10/2013 ; permis d'aménager 02601113D0002 ; Souvion ; parcelles AB 80, AB 77, AB 78 ; commencé ; FONCIER CONSEIL SNC
- 21/10/2013 ; permis de construire 02601113D0014 ; Les Terrasses ; parcelle AI 428 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 1 223 m² ; terminé
- 16/10/2013 ; permis d'aménager 02601113D0003 ; Rte de Fontagnal ; parcelles AD 604, AD 601, AD 398 ; commencé
- 02/09/2013 ; permis de construire 02601113D0013 ; 36 Rue de la Gare ; parcelle AD 630P ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 004 m² ; terminé
- 26/07/2013 ; permis de construire 02601113D0011 ; Les Hubacs ; parcelle AI 281 ; 60 m² ; terrain 12 830 m² ; autorisé
- 12/07/2013 ; permis de construire 02601113D0012 ; Chem des Senteurs ; parcelle AH 434 ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 09/07/2013 ; permis de construire 02601113D0009 ; Rte de Fontagnal ; parcelle AD 398 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 11/02/2013 ; permis de construire 02601112D0020 ; Lot L Allee du Signal ; parcelle AB 402 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 720 m² ; terminé
- 30/01/2013 ; permis de construire 02601112D0018 ; Rte de Cobonne ; parcelle AB 342 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 4 000 m² ; commencé
- 20/01/2013 ; permis de démolir 02601112D0001 ; Le Temple ; parcelles AD 392, AD 393, AD 394 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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