# Belmach, 57480 Apach : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (20 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.45966, 6.39533 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 57026_q9964v.

## La parcelle

- Parcelle : 08 311
- Contenance : 901 m²
- Identifiant : 57026000080311
- Feuille : 000 08 01, échelle 1:1250, édition 8
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 250,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 19,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 214 kWh par an, pour 1 343 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine correspondant aux zones d'extension récentes à dominante habitat, du PLUi Bouzonvillois-Trois Frontieres, en vigueur depuis le 16/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Retrait-Gonflement des argiles Moyen

### Informations (1)

- Droit de préemtion Urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 68 de la commune

- 16/05/2014 ; permis de construire 05702614N0003 ; 13 Belmach ; parcelles 8 47 4, 8 45 4, 8 43 4 ; 465 m² ; terrain 7 490 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/apach-57026/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 09/10/2025 ; 20 Belmach 57480 Apach ; maison, 218,4 m², construit en 2016 ; énergie B, climat A
- 10/09/2024 ; 9 Belmach 57480 Apach ; maison, 92,9 m², construit en 1955 ; énergie G, climat G
- 27/03/2024 ; 10a Belmach 57480 Apach ; maison, 275 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/01/1995.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 7

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/apach-57026/belmach-q9964v
La commune : https://aucadastre.fr/apach-57026.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/57026_q9964v