# Permis de construire d'Apach (Moselle) : 68 autorisations

De 2013 à 2026 : 58 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 17 autorisations et 63 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/05/2026 ; permis de construire 0570262500004 ; 3 Rue des Forges ; parcelles 01 67, 01 73 ; 7 logements, 404,23 m² ; terrain 1 255 m² ; autorisé
- 18/03/2026 ; déclaration préalable 0570262600005 ; 20 Hameau de Belmach ; parcelles 08 41, 08 42, 08 43 ; 1 logement ; terrain 7 940 m² ; autorisé
- 18/03/2026 ; déclaration préalable 0570262600005 ; 20 Hameau de Belmach ; parcelles 08 41, 08 42, 08 43 ; terrain 7 940 m² ; autorisé
- 21/11/2025 ; permis de construire 0570262500002 ; Rue des Vignes ; parcelles 02 121, 02 188 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 517 m² ; commencé
- 08/10/2025 ; permis de construire 0570262500001 ; Route de Treves ; parcelles 02 168, 02 200, 02 198 ; 712 m² ; commencé ; LES TROIS FRONTIERES
- 11/04/2025 ; permis de démolir 0570262500002 ; Rue de la Gare ; parcelle 01 155 ; terrain 94 652 m² ; autorisé ; SOCIETE NATIONALE SNCF
- 26/03/2025 ; permis de démolir 0570262500001 ; Rue de L Ecluse ; parcelle 02 161 ; terrain 84 262 m² ; autorisé ; SOCIETE NATIONALE SNCF
- 17/01/2025 ; permis de construire 0570262400006 ; 11b Rue Hovert ; parcelles 03 250, 03 251, 03 252 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 682 m² ; commencé
- 23/12/2024 ; permis de construire 0570262400005 ; Non D Haut Apach ; parcelle 03 207 ; 1 logement ; terrain 106 m² ; autorisé
- 06/03/2024 ; permis de construire 0570262400001 ; Rue de Belmach ; parcelle 08 150 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 1 042 m² ; commencé
- 08/12/2023 ; permis de construire 0570262300005 ; De Belmach ; parcelles 07 260, 07 261 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 910 m² ; autorisé
- 17/07/2023 ; permis de construire 0570262300004 ; 0002 Rue des Vignes ; parcelle 02 62 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 348 m² ; autorisé
- 07/02/2023 ; permis de construire 0570262200005 ; 25 logements, 1 574 m² ; commencé ; SCCV HORIZON 92
- 30/09/2022 ; permis d'aménager 0570262200005 ; Rue des Bouleaux ; parcelle 04 187 ; terrain 3 267 m² ; autorisé ; BLUE AMENAGEMENT
- 29/03/2022 ; permis de construire 05702621N0012 ; 692 m² ; commencé ; LES TROIS FRONTIERES
- 18/01/2022 ; permis de construire 05702621N0010 ; Route de Waldwisse ; parcelle 04 44 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 1 140 m² ; terminé
- 01/01/2022 ; permis de construire 05702621N0009 ; Rue Nationale ; parcelles 04 231, 04 232 ; 23 logements, 2 339 m² ; terrain 2 796 m² ; autorisé ; SAS LES ALLIES
- 07/10/2021 ; permis de construire 05702621N0007 ; 9 Rue Emile Zola ; parcelle 2 134 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 642 m² ; autorisé
- 17/08/2021 ; permis de construire 05702621N0005 ; Rue Hovert ; parcelles 03 167, 3 593 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 29/07/2021 ; permis de construire 05702621N0003 ; Rue Bellevue ; parcelle 3 596 ; 12 logements, 832 m² ; terrain 2 889 m² ; autorisé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LOGIEST
- 29/07/2021 ; permis de construire 05702621N0004 ; Rue Bellevue ; parcelle 3 391 ; 5 logements, 502 m² ; terrain 2 465 m² ; autorisé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LOGIEST
- 20/04/2021 ; permis de construire 05702621N0002 ; Rue de Belmach ; parcelle 07 254 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 847 m² ; commencé
- 09/03/2021 ; permis de construire 05702620E0008 ; 20bis Rue de la Gare ; parcelles 01 37, 01 38, 01 40 ; 2 logements, 329 m² ; autorisé ; B&L FAMILY
- 10/01/2020 ; permis de construire 05702619E0008 ; Rue des Vignes ; parcelle 02 128 ; 1 logement, 51 m² ; terrain 202 m² ; terminé
- 12/10/2019 ; permis de construire 05702619E0007 ; Rue Hovert ; parcelles 03 212, 03 480 ; 2 logements, 265 m² ; terrain 741 m² ; commencé
- 14/08/2019 ; permis de construire 0570261900004 ; Chemin Rural ; parcelles 03 585, 03 569 ; 1 logement, 140 m² ; terminé
- 09/07/2019 ; permis de construire 05702619E0004 ; Chemin Rural ; parcelles 03 569, 03 585 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 549 m² ; commencé
- 26/06/2019 ; permis de construire 05702619E0001 ; Rue de l'Ecluse ; parcelles 01 7, 01 8, 02 166 ; 429 m² ; terrain 28 518 m² ; commencé ; COMMUNE D APACH
- 18/05/2019 ; permis de construire 05702619E0002 ; Rue de Belmach ; parcelles 07 264, 07 340 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 925 m² ; commencé
- 15/03/2019 ; permis de construire 05702618E0007 ; Route de Waldwisse ; parcelle 04 187 ; 1 logement, 159 m² ; terminé ; SARL BLUE
- 28/02/2019 ; permis de construire 05702618E0009 ; Chemin Rural ; parcelles 03 569, 03 585 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 294 m² ; autorisé
- 20/10/2018 ; permis de construire 05702618E0006 ; 1 logement, 102 m² ; commencé
- 25/08/2018 ; permis de construire 05702618E0005 ; 6-8 Route de Treves ; parcelle 02 165 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 146 m² ; commencé
- 07/08/2018 ; permis de construire 05702618E0002 ; Rue Hovert ; parcelles 03 172, 03 173 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 417 m² ; commencé
- 07/08/2018 ; permis de construire 05702618E0004 ; 10 Route de Treves ; parcelle 02 12 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 734 m² ; commencé
- 03/08/2018 ; permis de construire 05702618E0003 ; Rue de Belmach ; parcelles 07 330, 07 331, 07 341 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 003 m² ; autorisé
- 23/04/2018 ; permis de construire 05702618E0001 ; 106 Rue de Belmach ; parcelles 07 307, 07 308 ; 634 m² ; commencé
- 24/10/2017 ; permis de construire 05702617E0003 ; 1 logement, 115 m² ; commencé
- 06/06/2017 ; permis de construire 05702617E0002 ; Voie Communale N_7 ; parcelles 07 347, 07 348, 07 349 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 283 m² ; commencé
- 13/02/2017 ; permis de construire 05702616E0005 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 14/01/2017 ; permis de construire 05702616E0004 ; Lotissement Ausone Lot N_1 ; parcelle 02 132 ; 1 logement, 152 m² ; terminé
- 31/10/2016 ; permis de construire 05702616E0003 ; Lotissement  Ausone ; parcelle 02 134 ; 1 logement, 142 m² ; autorisé
- 02/09/2016 ; permis de construire 05702616E0002 ; Lotissement Ausonne ; parcelle 02 133 ; 1 logement, 169 m² ; autorisé
- 10/12/2015 ; permis de construire 05702615E0008 ; Rue Bellevue ; parcelles 03 282, 03 283 ; 1 logement, 127 m² ; autorisé
- 10/12/2015 ; permis de construire 05702615E0009 ; Lotissement  Ausone ; parcelle 02 138 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé
- 24/07/2015 ; permis de construire 05702615N0006 ; 1a Rue Victor Hugo ; parcelle 2 174 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 01/07/2015 ; permis de construire 05702615E0004 ; Lot N_10 Lotissement Auson ; parcelle 02 141 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 01/07/2015 ; permis de construire 05702615N0004 ; 10 Lot Ausone  - Rue Emile Zola ; parcelle 2 141 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 02/06/2015 ; permis de construire 05702615N0005 ; Rue de L Ecole ; parcelle 3 301 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 383 m² ; terminé
- 20/04/2015 ; permis de construire 05702615N0003 ; Rte de Waldwisse ; parcelles 4 20, 4 19, 4 18 ; 1 logement, 293 m² ; terrain 11 013 m² ; commencé
- 26/03/2015 ; permis de construire 05702615N0002 ; Lot Ausone ; parcelle 2 137 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 990 m² ; commencé
- 20/03/2015 ; permis de construire 05702615E0002 ; Lotissement le Hameau d'Au ; parcelle 02 137 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 990 m² ; autorisé
- 12/02/2015 ; permis de construire 05702614N0007 ; 1a Rue de Belmach ; parcelle 3 509 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 298 m² ; commencé
- 09/02/2015 ; permis de construire 05702614E0007 ; 1a Rue de Belmach ; parcelle 03 509 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 298 m² ; autorisé
- 06/02/2015 ; permis de construire 05702615N0001 ; Lot le Hameau D Ausones ; parcelle 2 148 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 540 m² ; commencé
- 14/11/2014 ; permis de construire 05702614N0006 ; 1a Rue de Belmach ; parcelle 3 509 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 298 m² ; terminé
- 04/09/2014 ; permis de construire 05702614N0005 ; Lot Ausone ; parcelle 2 142 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 594 m² ; terminé
- 16/05/2014 ; permis de construire 05702614N0003 ; 13 Belmach ; parcelles 8 47 4, 8 45 4, 8 43 4 ; 465 m² ; terrain 7 490 m² ; commencé
- 08/04/2014 ; permis de construire 05702614N0001 ; Rte de Treves ; parcelles 02 50, 02 48 ; 4 logements, 375 m² ; terrain 2 306 m² ; commencé ; SCI JOYADE
- 11/03/2014 ; permis de construire 05702613N0004 ; Rte Nationale 53 Bis ; parcelle 04 109B ; 5 logements, 543 m² ; terrain 1 025 m² ; annulé ; ARCATURE
- 17/02/2014 ; permis de construire 05702613N0007 ; Rue de Hovert ; parcelles 3 548, 3 549 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 610 m² ; terminé
- 06/02/2014 ; permis de construire 05702613N0008 ; Unterhosenacker ; parcelle 2 139 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 894 m² ; terminé
- 22/11/2013 ; permis de construire 05702613N0005 ; Chem Rural ; parcelle 03 552 ; 3 logements, 295 m² ; terrain 728 m² ; terminé ; BIG HABITAT
- 15/04/2013 ; permis de construire 05702613N0002 ; Rue de Belmach ; parcelles 7 260, 7 261 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 960 m² ; annulé
- 28/02/2013 ; permis de construire 05702612N0014 ; 7a Rue des Forges ; parcelle 01 139 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 631 m² ; commencé
- 19/01/2013 ; déclaration préalable 05702612N0015 ; Rue Nationale ; parcelle 4 135 ; 12 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 15/01/2013 ; permis de construire 05702612N0010 ; 1 logement, 175 m² ; terminé
- 11/01/2013 ; permis de construire 05702612N0011 ; Rue de Belmach ; parcelle 03 527 ; 4 logements, 408 m² ; terrain 645 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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