# Permis de construire d'Apchat (Puy-de-Dôme) : 19 autorisations

De 2013 à 2024 : 7 de logement, 10 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/11/2024 ; permis de démolir 06300724V0001 ; 5 Rte de Lanau ; parcelle B 36 ; autorisé
- 20/08/2023 ; déclaration préalable 06300723V0003 ; Combe Vallee ; parcelle YA 18 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 26/07/2022 ; permis de construire 06300722V0001 ; Rue D Apchat ; parcelles B 47, B 46 ; 1 logement, 10 m² ; autorisé
- 16/07/2022 ; permis de construire 06300722V0002 ; Bayard ; parcelle ZX 40 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 11/01/2022 ; permis de construire 06300721V0004 ; Claviere ; parcelle ZA 13 ; 232 m² ; commencé ; GAEC CLAVIERE
- 11/01/2022 ; permis de construire 06300721V0005 ; Florat ; parcelle YA 32 ; 51 m² ; terminé
- 29/09/2021 ; permis d'aménager 06300721V0001 ; Le Bourg ; parcelle ZL 85 ; terminé ; COMMUNE DE APCHAT
- 13/07/2017 ; permis de construire 06300717V0002 ; Florat Haut ; parcelle D 1629 ; 1 logement ; terrain 3 700 m² ; annulé
- 26/06/2017 ; permis de construire 06300717V0001 ; Bord ; parcelle ZW 48 ; 1 060 m² ; terrain 18 299 m² ; terminé ; GAEC DU FOUR A CHAUX
- 10/03/2017 ; permis de construire 06300716V0001 ; Bord ; parcelles D 1491, D 1489 ; terrain 900 m² ; terminé
- 28/10/2015 ; permis de construire 06300715V0005 ; Le Bourg ; parcelle ZM 89 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 5 000 m² ; commencé
- 24/06/2015 ; permis de construire 06300715V0003 ; La Brugiere ; parcelle ZW 21 ; 206 m² ; terrain 1 640 m² ; terminé
- 27/03/2015 ; permis de construire 06300715V0001 ; Les Fraisses ; parcelle ZH 44 ; 70 m² ; terrain 154 710 m² ; terminé ; EARL DE ZANIEN
- 03/02/2015 ; permis de construire 06300714V0002 ; Chassolles ; parcelles ZA 34, ZA 24, ZA 55 ; 1 logement ; autorisé
- 14/02/2014 ; permis de construire 06300713V0005 ; Claviere ; parcelles ZA 41, ZA 45, ZA 50 ; 525 m² ; terrain 562 m² ; terminé
- 20/01/2014 ; permis de construire 06300713V0004 ; Le Bourg ; parcelle B 23 ; 1 logement ; terrain 276 m² ; autorisé
- 13/11/2013 ; permis de construire 06300713V0002 ; Champ du Noyer ; parcelle ZS 37 ; 530 m² ; terrain 311 830 m² ; autorisé
- 24/09/2013 ; permis de construire 06300713V0003 ; Claviere ; parcelle ZA 12 ; 562 m² ; terrain 24 880 m² ; autorisé
- 28/01/2013 ; permis de construire 06300712V0001 ; Fechal Haut ; parcelles YE 101, YE 12, YE 6 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 73 661 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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