# Permis de construire d'Apinac (Loire) : 22 autorisations

De 2013 à 2025 : 10 de logement, 10 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/06/2025 ; permis de construire 0420062500001 ; Route de Tirange ; parcelle B 577 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 6 494 m² ; autorisé
- 25/01/2024 ; permis de construire 04200623M0007 ; Route de Tiranges ; parcelle B 575 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 414 m² ; autorisé
- 05/01/2024 ; permis d'aménager 04200623M0001 ; autorisé ; COMMUNE D APINAC
- 27/09/2023 ; permis de construire 04200623M0004 ; Gachat ; parcelle B 127 ; 1 484 m² ; terrain 17 758 m² ; autorisé ; GAEC DES CLARINES
- 15/06/2023 ; permis de construire 04200623M0002 ; Rue du Lavoir ; parcelle C 630 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 982 m² ; autorisé
- 02/03/2023 ; permis de construire 04200623M0001 ; 80 Rue de la Bourgeat ; parcelles AB 354, AB 356 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 819 m² ; commencé
- 05/10/2022 ; permis de construire 04200622M0007 ; La Bourgeat ; parcelle AB 312 ; 1 logement, 249 m² ; terrain 1 563 m² ; commencé
- 31/03/2022 ; permis de construire 04200622M0004 ; Route de Serre Lot B ; parcelles A 1542, A 632 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 3 613 m² ; commencé
- 24/03/2022 ; permis de construire 04200622M0003 ; Route de Serre Lot A ; parcelle A 1542 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 564 m² ; terminé
- 06/01/2022 ; permis de construire 04200621M0002 ; A Leschamps ; parcelle C 627 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 981 m² ; autorisé
- 21/12/2021 ; permis de construire 04200621M0004 ; Jossy ; parcelle B 632 ; 1 logement, 6 m² ; terrain 69 m² ; autorisé
- 03/11/2021 ; déclaration préalable 04200621M0014 ; Pommerol ; parcelles A 1406, A 1407 ; 4 m² ; terrain 1 234 m² ; autorisé ; PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURES
- 24/06/2021 ; permis de démolir 04200621M0001 ; 139 Rte de Tiranges ; parcelles AB 153, AB 359 ; terrain 527 m² ; autorisé
- 19/04/2021 ; permis de construire 04200621M0005 ; 154 Mte des Abeilles ; parcelle C 443 ; 150 m² ; terrain 8 310 m² ; commencé
- 10/11/2020 ; permis de construire 04200620M0002 ; Le Pantillon ; parcelles A 1172, A 1173, A 1174 ; 1 460 m² ; terrain 45 969 m² ; commencé
- 09/04/2019 ; permis de construire 04200619M0002 ; Pre Noir ; parcelle B 80 ; 106 m² ; terrain 2 220 m² ; autorisé
- 18/03/2019 ; permis de construire 04200619M0001 ; 5158 Gachat ; parcelles B 144, B 1688 ; 1 logement ; terrain 856 m² ; terminé ; GAEC DES CLARINES
- 06/02/2019 ; permis de construire 04200618M0001 ; La Valette ; parcelles B 1385, B 1386, B 1387 ; 1 347 m² ; terrain 13 460 m² ; commencé
- 23/03/2016 ; déclaration préalable 04200616Z8002 ; La Bourgeat ; parcelle AB 249 ; 3 m² ; terrain 35 m² ; autorisé ; COMMUNE D APINAC
- 16/02/2016 ; déclaration préalable 04200616Z8003 ; A Leschamps ; parcelle C 174 ; 3 m² ; terrain 41 640 m² ; autorisé ; COMMUNE D APINAC
- 15/10/2015 ; permis de construire 04200615Z0004 ; Gachat ; parcelle B 127 ; 2 031 m² ; terrain 17 758 m² ; autorisé ; GAEC DES CLARINES
- 17/10/2013 ; permis de construire 04200613M0001 ; Le Chier de Care ; parcelles A 624, A 623 ; 97 m² ; terrain 7 461 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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