# Permis de construire d'Appenans (Doubs) : 12 autorisations

De 2015 à 2025 : 6 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/03/2025 ; permis de construire 0250192500002 ; Champs du Creux ; parcelle A 584 ; 1 logement, 8 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 20/12/2024 ; déclaration préalable 02501924L0010 ; 9 Place de la Fontaine ; parcelles B 115, B 116, B 815 ; 14 m² ; terrain 437 m² ; autorisé ; COMMUNE D'APPENANS
- 15/12/2023 ; déclaration préalable 02501923L0005 ; 9 Rue Basse ; parcelles B 1131, B 1132, B 72 ; 20 m² ; autorisé
- 06/11/2020 ; permis de construire 0250192000004 ; Au Vauchoux ; parcelles B 962, B 964, B 966 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 829 m² ; terminé
- 19/05/2020 ; déclaration préalable 0250192000002 ; 7 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 09/07/2019 ; permis de construire 0250191900002 ; Au Vauchoux ; parcelle B 978 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 066 m² ; terminé
- 20/12/2018 ; permis de construire 02501918L0004 ; Vie de Bief Fond ; parcelles B 1056, B 899 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 2 233 m² ; commencé
- 14/06/2018 ; permis de construire 02501918L0002 ; Rue de L Ecluse ; parcelle B 595 ; 18 m² ; autorisé ; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
- 24/11/2017 ; permis de construire 02501917L0001 ; Rue de L Ecluse ; parcelle B2 595 ; 23 m² ; terrain 80 m² ; autorisé ; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
- 11/10/2016 ; permis de construire 02501916L0001 ; Rue du Champs du Fourg ; parcelle B 1084 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 2 197 m² ; autorisé
- 28/04/2016 ; permis de construire 02501915L0003 ; Combe Tenard ; parcelles A 336, A 337, A 339 ; 265 m² ; terrain 2 412 m² ; terminé
- 25/08/2015 ; permis de construire 02501915L0001 ; Rue du Champs du Four ; parcelle B 1129 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 700 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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