# Permis de construire d'Apremont (Ain) : 25 autorisations

De 2013 à 2024 : 18 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/09/2024 ; permis de construire 00101124H0002 ; Rue de Nantua ; parcelle AB 272 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 898 m² ; terminé
- 02/08/2024 ; permis de construire 00101124H0003 ; Rue de la Caserne ; parcelle 0A 685 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 965 m² ; commencé
- 14/06/2022 ; permis de construire 00101122H0001 ; Lot 6 Lotissement les Bruves  Ru ; parcelle AC 428 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 503 m² ; terminé
- 19/05/2022 ; permis de construire 00101121H0007 ; 2 Chemin du Pachou ; parcelles AB 428, 0B 298, 0B 775 ; terrain 22 864 m² ; autorisé
- 20/01/2022 ; permis de construire 00101121H0006 ; 12 Impasse des Bruves ; parcelle AC 428 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 503 m² ; annulé
- 20/08/2021 ; permis de construire 00101121H0004 ; Rue Coquinet - Lotissment ; parcelle AC 427 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 896 m² ; autorisé
- 20/08/2021 ; permis de construire 00101121H0005 ; Lotissement  les Bruves - ; parcelle AC 436 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 535 m² ; terminé ; SCI MAISON D'EUROPE
- 29/07/2021 ; permis de construire 00101121H0003 ; 2 Impasse du Molard ; parcelle AB 136 ; 4 logements, 97 m² ; terrain 907 m² ; commencé ; G2IMP INVEST
- 02/06/2021 ; permis de construire 00101121H0002 ; 4 Rue du Cretet Vieux ; parcelle AB 145 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 513 m² ; commencé
- 07/04/2021 ; permis de construire 00101121H0001 ; 14 Impasse des Bruves ; parcelle AC 429 ; 1 logement, 103 m² ; terminé
- 16/02/2021 ; permis de construire 00101120H0007 ; 4 Impasse les Bruves 'coqu ; parcelle AC 437 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 386 m² ; terminé
- 25/08/2020 ; permis de construire 00101120H0005 ; Lotissement les Bruves - L ; parcelle AC 313 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 470 m² ; commencé
- 17/07/2020 ; permis de construire 00101120H0002 ; Impas Lotissement les Bruves Lot ; parcelles AC 333, AC 341 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 29/06/2020 ; permis de construire 00101120H0003 ; Lotissement les Bruves ; parcelles AC 383, AC 375 ; 1 logement, 127 m² ; terminé
- 14/05/2020 ; permis de construire 00101120H0001 ; Lotissement les Bruves - L ; parcelles AC 339, AC 331, AC 347 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 727 m² ; terminé
- 01/11/2019 ; permis de construire 00101119H0002 ; 20 Rue de la Fruitiere ; parcelle AC 80 ; 4 m² ; terrain 758 m² ; commencé ; COMMUNE D APREMONT
- 19/12/2018 ; déclaration préalable 00101118H0010 ; Sur les Golets ; parcelle C 1 ; 18 m² ; terrain 179 160 m² ; autorisé ; SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN HELIOS
- 03/05/2017 ; permis d'aménager 00101117H0001 ; Rue de la Vye du Tour ; parcelles AC 152, AC 153, AC 154 ; terrain 11 649 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 12/08/2016 ; permis de construire 00101116H0003 ; Rue de la Vye du Tour ; parcelles AC 152, AC 153, AC 154 ; 14 logements, 1 097 m² ; terrain 11 649 m² ; terminé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 25/07/2016 ; permis de construire 00101116H0001 ; Rue de l'Eglise ; parcelle AC 316 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 905 m² ; commencé
- 27/04/2015 ; déclaration préalable 00101115H0001 ; Route de Nantua ; parcelle AC 70 ; 8 m² ; terrain 195 m² ; autorisé ; COMMUNE D APREMONT
- 13/04/2015 ; permis de construire 00101115H0002 ; Petit Vallon ; parcelle AC 231 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 3 468 m² ; autorisé
- 22/03/2015 ; permis de construire 00101114H0003 ; Veymant ; parcelles C 165, C 2, C 1 ; 14 m² ; terrain 10 008 m² ; terminé ; SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN HELIOS
- 10/02/2015 ; permis de construire 00101115H0001 ; Petit Vallon ; parcelles AC 44, AC 309 ; 113 m² ; terrain 1 860 m² ; commencé
- 22/11/2013 ; permis de construire 00101113N0002 ; Rue de la Combe A Borni ; parcelle AB 974 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 451 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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